Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 24 janvier 2012)

Séance du mardi 24 janvier 2012

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Mise au point au sujet de votes

• Intervention 3

Fin de section

• Intervention 4

Questions orales

• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sur la politique transfrontalière concernant les communes du Jura et la compensation financière accordée par le canton de Genève

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur le processus de paix au pays basque

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur l'avenir des sections internationales au lycée Honoré-de-Balzac

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur les centres EPIDE

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur la publication et la mise en œuvre des projets de décrets d'application de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sur la liaison Lyon-Turin

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sur la situation de l'hôpital Max-Querrien de Paimpol

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sur la sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur la chute du prix du blé

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sur le contentieux sur l'article 7-1 de la convention fiscale Franco-Monégasque du 18 mai 1963

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur l'avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur la validité du protocole d'accord relatif à la réforme de la filière des sapeurs-pompiers professionnels

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur les délais de publication des décrets d'application de l'article 96 de la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sur les pratiques des opérateurs funéraires

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sur les programmes de réussite éducative

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sur la réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sur le comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur l'avenir de la filière betteravière

• Intervention 64
• Intervention 65

Fin de section

• Intervention 66
• Intervention 67

Modification de l’ordre du jour

• Intervention 68

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.