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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 12 mars 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 12 mars 2013

Procès-verbal

Démission et remplacement d'un sénateur

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi

Demande d'avis sur un projet de nomination

Dépôt de rapports du Gouvernement

Candidature à une commission

Communication du Conseil constitutionnel

Retrait de questions orales

Questions orales

Question orale sur la médecine du travail et les collectivités territoriales

Question orale sur l'aménagement du carrefour giratoire des couleurs situé à Valence

Question orale sur l'avant-projet de loi de décentralisation et la clarification des compétences en matière de desserte ferroviaire

Question orale sur la concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours

Question orale sur le délai d'instruction des dossiers par le Conseil national des activités privées de sécurité

Question orale sur l'entrée en vigueur de la réforme de la défense contre l'incendie

Question orale sur la défense de nos artisans-boulangers et, avec eux, des consommateurs

Question orale sur les dérives dans les cuisines des restaurants

Question orale sur la prévention de l'obésité et la loi de santé publique

Question orale sur l'ouverture d'une formation de maïeutique au sein de la faculté de médecine de Saint-Etienne

Question orale sur le transfert d'une officine de pharmacie dans la commune de Régusse (Var)

Question orale sur les compétences respectives du maire et du préfet en matière de lutte contre l'insalubrité pour les communes de moins de 20 000 habitants

Question orale sur les conditions d'accès aux actes d'état civil

Question orale sur la concurrence de la main-d'œuvre étrangère dans le secteur du BTP

Question orale sur la situation des agents de la DIRECCTE à Nancy

Question orale sur l'accès des détenus et anciens détenus à la protection sociale

Question orale sur l'assurance chômage des Français ayant travaillé dans un autre pays de l'Union européenne

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.