Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 12 mars 2013)

Séance du mardi 12 mars 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Démission et remplacement d'un sénateur

• Intervention 3

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi

• Intervention 4

Demande d'avis sur un projet de nomination

• Intervention 5

Dépôt de rapports du Gouvernement

• Intervention 6

Candidature à une commission

• Intervention 7

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 8

Retrait de questions orales

• Intervention 9

Questions orales

• Intervention 10

Question orale sur la médecine du travail et les collectivités territoriales

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sur l'aménagement du carrefour giratoire des couleurs situé à Valence

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sur l'avant-projet de loi de décentralisation et la clarification des compétences en matière de desserte ferroviaire

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur la concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sur le délai d'instruction des dossiers par le Conseil national des activités privées de sécurité

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sur l'entrée en vigueur de la réforme de la défense contre l'incendie

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sur la défense de nos artisans-boulangers et, avec eux, des consommateurs

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sur les dérives dans les cuisines des restaurants

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur la prévention de l'obésité et la loi de santé publique

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur l'ouverture d'une formation de maïeutique au sein de la faculté de médecine de Saint-Etienne

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur le transfert d'une officine de pharmacie dans la commune de Régusse (Var)

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sur les compétences respectives du maire et du préfet en matière de lutte contre l'insalubrité pour les communes de moins de 20 000 habitants

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sur les conditions d'accès aux actes d'état civil

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sur la concurrence de la main-d'œuvre étrangère dans le secteur du BTP

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sur la situation des agents de la DIRECCTE à Nancy

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sur l'accès des détenus et anciens détenus à la protection sociale

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sur l'assurance chômage des Français ayant travaillé dans un autre pays de l'Union européenne

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Fin de section

• Intervention 75

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.