Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 14 mai 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 14 mai 2013

Procès-verbal

Décès d'un ancien sénateur

Modification de l’ordre du jour

Rappel au règlement

Rappel au règlement

Fin de section

Désignation de deux sénateurs en mission temporaire

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de deux projets de loi et d'un projet de loi organique

PROJET DE LOI
RELATIF À LA SÉCURISATION DE L'EMPLOI n° 2013-504 (dossier législatif)

Article 19 bis

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.