Interventions de M. Gérard CÉSAR (mardi 3 février 2009)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Questions orales

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT n° 2009-967 (dossier législatif)

Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)

Article 24 (Objectifs et actions visant à améliorer la gestion de l'eau)

Article 25 bis (Bon état écologique des masses d'eau)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

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