Interventions de M. Olivier CIGOLOTTI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2020

première lecture

[n° 2019-1446 (13 novembre 2019)]

Rechercher une intervention :

Troisième partie :

Article 8 (Ajustement du calcul des allégements généraux)

P. 15200 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendements n° 339 rectifié bis, n° 437 rectifié bis et n° 722 rectifié (Lutte contre les déserts médicaux - Installation de zones franches médicales)

P. 15218 (texte intégral du JO)
P. 15219 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 quinquies - Amendements n° 60 rectifié et n° 61 rectifié (Associations agréées de sécurité civile - Emplois salariés de formateur aux premiers secours - Exonération)

P. 15231 (texte intégral du JO)
P. 15232 (texte intégral du JO)
P. 15233 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 quinquies - Amendement n° 62 rectifié (Recrutement de sapeurs-pompiers volontaires par les entreprises et les collectivités territoriales - Exonération de charges patronales - Autorisation)

P. 15233 (texte intégral du JO)
P. 15234 (texte intégral du JO)