DISCUSSION GENERALE
- Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Laurent BURGOA :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - François PATRIAT :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphane SAUTAREL :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Bernard BUIS :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Isabelle BRIQUET :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Pierre BARROS :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Grégory BLANC :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Christian BILHAC :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Claude RAYNAL :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Vincent DELAHAYE :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - François BONHOMME :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Olivier PACCAUD :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Marc LAMÉNIE :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Baptiste BLANC :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Raymond HUGONET :
p. 9576 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article liminaire
(prévision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques pour l'année 2025)- Nathalie DELATTRE :
p. 9587 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-Marie MIZZON :
p. 9587 et suivantes (texte intégral du JO) - Sylvie GOY-CHAVENT :
p. 9587 et suivantes (texte intégral du JO) - Vincent DELAHAYE :
p. 9587 et suivantes (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9587 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 2
(ajustement des dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)- Jean-François HUSSON :
p. 9589 et suivantes (texte intégral du JO) - Nathalie DELATTRE :
p. 9589 et suivantes (texte intégral du JO) - Emmanuel CAPUS :
p. 9589 et suivantes (texte intégral du JO) - Grégory BLANC :
p. 9589 et suivantes (texte intégral du JO) - Isabelle BRIQUET :
p. 9589 et suivantes (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9589 et suivantes (texte intégral du JO) - Christine LAVARDE :
p. 9589 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 3
(modification de la répartition entre les régions de la part d'accise affectée au financement de la création de places des instituts de formation en soins infirmiers (IFSI))- Simon UZENAT :
p. 9590 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 9590 et suivantes (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9590 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 18 rectifié
(création d'un prélèvement sur les recettes de l'État afin de compenser la revalorisation du revenu de solidarité active (RSA) en 2025)- Marc LAMÉNIE :
p. 9592 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 19 rectifié
(création d'un prélèvement sur les recettes de l'État afin de compenser la revalorisation du revenu de solidarité active (RSA) en 2025)- Jean-François HUSSON :
p. 9593 (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9593 (texte intégral du JO) - Marc LAMÉNIE :
p. 9593 (texte intégral du JO)
État A
- Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9594 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 9594 et suivantes (texte intégral du JO)
État B
(répartition des crédits pour 2025 ouverts/annulés, par mission et programme, au titre du budget général)- Jean-François HUSSON :
p. 9606 et suivantes (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9606 et suivantes (texte intégral du JO) - Nathalie DELATTRE :
p. 9606 et suivantes (texte intégral du JO) - Grégory BLANC :
p. 9606 et suivantes (texte intégral du JO) - Vincent CAPO-CANELLAS :
p. 9606 et suivantes (texte intégral du JO) - Thierry COZIC :
p. 9606 et suivantes (texte intégral du JO) - Claude RAYNAL :
p. 9606 et suivantes (texte intégral du JO) - Isabelle BRIQUET :
p. 9606 et suivantes (texte intégral du JO)
État D
(répartition des crédits pour 2025 ouverts/annulés, par mission et programme, au titre des comptes spéciaux)- Jean-François HUSSON :
p. 9623 et suivantes (texte intégral du JO) - Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9623 et suivantes (texte intégral du JO)
Demande de coordination
- Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9625 (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 9625 (texte intégral du JO)
Article liminaire (pour coordination)
(prévision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques pour l'année 2025)- Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9625 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 9625 et suivantes (texte intégral du JO)
État A
(voies et moyens pour 2025 révisés)- Amélie DE MONTCHALIN :
p. 9627 et suivantes (texte intégral du JO) - Jean-François HUSSON :
p. 9627 et suivantes (texte intégral du JO)