DISCUSSION GENERALE
- Jean-Marc TODESCHINI :
son intervention (p. 942, 945). (texte intégral du JO) - Jean-Claude CARLE, rapporteur de la commission des affaires culturelles :
son intervention (p. 945, 947). (texte intégral du JO) - Yannick BODIN :
son intervention. Son département de Seine-et-Marne. (texte intégral du JO) - Colette MÉLOT :
son intervention (p. 949, 950). Le groupe UMP ne votera pas cette proposition de loi. (texte intégral du JO) - Brigitte GONTHIER-MAURIN :
son intervention (p. 950, 951). Son département des Hauts-de-Seine. Le groupe CRC votera cette proposition de loi. (texte intégral du JO) - Yves DÉTRAIGNE :
son intervention (p. 951, 952). Défavorable à cette proposition de loi. (texte intégral du JO) - Michel TESTON :
son intervention (p. 952, 953). Le groupe socialiste votera cette proposition de loi. (texte intégral du JO) - Xavier DARCOS, ministre de l'éducation nationale :
son intervention (p. 953, 954). (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Jean-Marc TODESCHINI :
le groupe socialiste votera cette proposition de loi. (texte intégral du JO) - Pierre-Yves COLLOMBAT :
le groupe socialiste votera cette proposition de loi. (texte intégral du JO) - Yves DÉTRAIGNE :
le groupe UC-UDF votera cette proposition de loi. (texte intégral du JO) - Jean-Claude CARLE, rapporteur :
réponse à M. Pierre-Yves Collombat. (texte intégral du JO) - Michel CHARASSE :
votera cette proposition de loi. (texte intégral du JO) - Alain VASSELLE :
ses observations. (texte intégral du JO)