Interventions de M. Jean-François HUSSON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES DE FIN DE GESTION POUR 2025

première lecture

[n° 2025-1173 (25 novembre 2025)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 9576 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Ajustement des dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 9589 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (Modification de la répartition entre les régions de la part d'accise affectée au financement de la création de places des instituts de formation en soins infirmiers (IFSI))

P. 9590 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 19 rectifié (Création d'un prélèvement sur les recettes de l'État afin de compenser la revalorisation du revenu de solidarité active (RSA) en 2025)

P. 9593 (texte intégral du JO)

État A

P. 9594 et suivantes (texte intégral du JO)

État B (Répartition des crédits pour 2025 ouverts/annulés, par mission et programme, au titre du budget général)

P. 9606 et suivantes (texte intégral du JO)

État D (Répartition des crédits pour 2025 ouverts/annulés, par mission et programme, au titre des comptes spéciaux)

P. 9623 et suivantes (texte intégral du JO)

  Demande de coordination :

P. 9625 (texte intégral du JO)

Article liminaire (pour coordination) (Prévision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques pour l'année 2025)

P. 9625 et suivantes (texte intégral du JO)

État A (Voies et moyens pour 2025 révisés)

P. 9627 et suivantes (texte intégral du JO)