Interventions de Mme Françoise LABORDE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2018-166 (7 et 8 février 2018)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 1064 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 612-3, L. 612-3-2 [nouveau], L.621-3 et L. 650-1 du code de l'éducation) - Accès au premier cycle de l'enseignement supérieur)

P. 1079 (texte intégral du JO)
P. 1080 (texte intégral du JO)
P. 1081 (texte intégral du JO)
P. 1082 (texte intégral du JO)
P. 1088 (texte intégral du JO)
P. 1091 (texte intégral du JO)
P. 1092 (texte intégral du JO)
P. 1093 (texte intégral du JO)
P. 1094 (texte intégral du JO)
P. 1095 (texte intégral du JO)
P. 1096 (texte intégral du JO)
P. 1097 (texte intégral du JO)
P. 1102 (texte intégral du JO)
P. 1103 (texte intégral du JO)
P. 1104 (texte intégral du JO)
P. 1115 (texte intégral du JO)
P. 1116 (texte intégral du JO)
P. 1138 (texte intégral du JO)
P. 1142 (texte intégral du JO)
P. 1143 (texte intégral du JO)
P. 1145 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 198 et n° 140 rectifié bis (Maîtrise de la langue française par les étudiants étrangers - Renforcement)

P. 1158 (texte intégral du JO)

Article 4 (art. L. 831-3 et L. 841-5 [nouveau] du code de l'éducation - Instauration d'une contribution destinée à favoriser l'accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants)

P. 1180 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1195 (texte intégral du JO)