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Interventions de M. Frédéric MARCHAND

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2021


première lecture


[n° 2020-1721 (27 et 30 novembre 2020)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

P. 10304 (texte intégral du JO)

  Écologie, développement et mobilité durables - État B :

Article 54 quinquies (nouveau) (Refonte du cadre législatif afférent au fonds de prévention des risques naturels majeurs et création d'une expérimentation « mieux reconstruire après inondation » financée par le fonds)

P. 10376 (texte intégral du JO)
P. 10377 (texte intégral du JO)

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 10602 (texte intégral du JO)