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Interventions de M. Stéphane PIEDNOIR
(jeudi 29 octobre 2020)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION
DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR n° 2020-1674 (dossier législatif)

Article 10 (Missions et statut du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Définition de l'intégrité scientifique)

Article 11 (Définition des unités de recherche)

Article 12 (Agence nationale de la recherche - Mécanisme du préciput)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 60, n° 74 rectifié et 132 rectifié bis (Participation des établissements privés à but non lucratif en contrat avec l'État (EESPIG) à l'effort national de recherche - Encadrement)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.