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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À L'ENGAGEMENT DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES ET À SON CADRE JURIDIQUE


première lecture


[n° 2011-851 (6 juillet 2011)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3

. (texte intégral du JO)

Article 3 bis (Texte non modifié par la commission) (art. 1er-1 à 1er-6 de la loi n° 96-370 du 3 mai 1996 - Principes et cadre juridiques de l'engagement du sapeur pompier volontaire)

. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 bis

. (texte intégral du JO)

Article 13 ter (Texte non modifié par la commission) (art. 12 de la loi n° 96-370 du 3 mai 1996 - Possibilité de revalorisation de l'allocation de vétérance)

. (texte intégral du JO)

Article 22 ter (Texte non modifié par la commission) (Encouragement de l'engagement des élèves vers la formation de jeune sapeur-pompier ou de sapeur-pompier volontaire)

. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l’article 23

. (texte intégral du JO)