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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ
(mardi 2 juillet 2019)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sans débat sur l'avenir de l'unité SOS Main du Diaconat de Mulhouse

Fin de section

PROJET DE LOI
PORTANT RATIFICATION DE L'ORDONNANCE N° 2019-207 DU 20 MARS 2019 RELATIVE AUX VOIES RÉSERVÉES ET À LA POLICE DE LA CIRCULATION POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 n° 2019-812 (dossier législatif)

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Corée du Sud

PROJET DE LOI
PORTANT RATIFICATION DE L'ORDONNANCE N° 2019-207 DU 20 MARS 2019 RELATIVE AUX VOIES RÉSERVÉES ET À LA POLICE DE LA CIRCULATION POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 n° 2019-812 (dossier législatif)

Article 1er (Ratification de l'ordonnance relative aux voies olympiques et paralympiques réservées)

Article 2 (art. L. 2131-3 et L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales - Harmonisation du contentieux en matière d'urbanisme)

Article 3 (art. L. 112-10, L. 112-11, L. 112-12, L. 112-13 [nouveaux] du code du sport et art. L. 4424-8 du code général des collectivités territoriales)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 35 (Jeux Olympiques et Paralympiques - Partenaires de marketing - Délivrance du titre de sous-occupation)

Démission et remplacement d’un sénateur

Décret complétant l’ordre du jour de la session extraordinaire

Candidatures à une commission mixte paritaire

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À L'INTERDICTION DES VIOLENCES ÉDUCATIVES ORDINAIRES n° 2019-721 (dossier législatif)

Article 1er (Texte non modifié par la commission) (Autorité parentale - Interdictions des violences physiques ou psychologiques)

Article 2

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.