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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ
(mardi 30 juin 2020)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION
TENDANT À CRÉER UNE COMMISSION D'ENQUÊTE POUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES FACE AUX GRANDES PANDÉMIES À LA LUMIÈRE DE LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID-19 ET DE SA GESTION (dossier législatif)

Débat sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Fin de section

Candidatures à des commissions

PROPOSITION DE LOI
PORTANT CRÉATION D'UN FONDS D'URGENCE POUR LES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER VICTIMES DE CATASTROPHES NATURELLES OU D'ÉVÉNEMENTS POLITIQUES MAJEURS (dossier législatif)

Article 1er (Création d'un fonds d'urgence en faveur des Français de l'étranger)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 1 (Subventions aux organismes locaux d'entraide et de solidarité - Avis du conseil consulaire - Obligation)

Article 2 (Gage financier)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.