Interventions de Mme Sylvie VALENTE LE HIR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À RÉDUIRE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L'INDUSTRIE TEXTILE

commission mixte paritaire

[n° 2026-602 (29 juin 2026)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 5221 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er bis AA

P. 5227 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Modulation des écocontributions dans la filière « Responsabilité élargie du producteur » (REP) « Textiles »)

P. 5228 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5229 et suivantes (texte intégral du JO)