Interventions de M. Michel VASPART

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI POUR UN NOUVEAU PACTE FERROVIAIRE

première lecture

[n° 2018-515 (29, 30 et 31 mai 2018)]

Rechercher une intervention :

  Question préalable :

P. 4674 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 4685 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 87 (Fret ferroviaire - Déclaration d'intérêt général)

P. 4995 (texte intégral du JO)

Article 3 quater (Demande de rapport sur les lignes les moins circulées)

P. 5128 (texte intégral du JO)