Interventions de Mme Sylvie VERMEILLET (jeudi 12 octobre 2023)

Séance du jeudi 12 octobre 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur l'absence de propreté en classe de petite section

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat sur les modalités de recrutement des directrices d'école dans la ruralité

• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur les conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur les dysfonctionnemets et le manque de personnel au collège René-Cassin dans les Alpes-Maritimes

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur l'éligibilité du permis bateau au compte personnel de formation

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur le maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'absence de politique du logement en France

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la participation d'une intercommunalité aux fonds de concours

• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la répartition des fonds verts attribués

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur les conditions d'accès des maires au système d'immatriculation des véhicules

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur l'arrêté du 22 juillet 2023 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la reconnaissance d'état de catastrophe naturelle

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur le rassemblement des gens du voyage dans le département de la Moselle du 3 au 10 septembre 2023

• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur les indemnités chômage

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le traitement des malades atteints du myélome multiple

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la désignation obligatoire d'un référent déontologue pour les élus locaux

• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur l'accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne

• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur l'intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur le soutien d'une nécessaire production française de matériels sanitaires afin d'anticiper les prochaines crises

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur la situation de l'instruction au tribunal judiciaire et à la cour d'appel de Rennes

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur la détresse des manadiers

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la taxe des résidences secondaires

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur le déploiement des réseaux à Nançay

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur l'assurabilité des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur les pertes pour le budget français des conventions fiscales avec les pays du Golfe

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur la retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Ordre du jour

• Intervention 82

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.