Interventions de Mme Sylvie VERMEILLET (mardi 29 avril 2025)

Séance du mardi 29 avril 2025

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales sans débat

• Intervention 3

Question orale sans débat sur l'avenir de la verrerie de Vergèze (Gard) et le soutien à la recherche d'un repreneur

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la situation des « Américains accidentels »

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les seuils d'obligation au dispositif des certificats d'économies d'énergie

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur l'inscription des déclarations liminaires aux procès-verbaux des conseils consulaires

• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur l'état écologique des sites de captage d'eau en Loire-Atlantique

• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur l'augmentation du prix de l'eau

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la mise en œuvre de la filière à responsabilité élargie des producteurs pour les déchets du bâtiment

• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur l'expérimentation pilote visant à remplacer les notices médicales papier par une notice de médicament numérique (EPI)

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le dépistage préventif organisé du cancer de la prostate

• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la situation de l'apprentissage en France

• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat relative à l'impact de la situation frontalière sur l'offre de soins infirmiers en Haute-Savoie

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur la sous-utilisation du fonds d'accessibilité

• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la situation des crèches privées et l'urgence à mettre fin aux dérives constatées

• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur l'absence de conclusion d'une convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la Caisse autonome nationale de sécurité socale dans les mines (CANSSM)

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'avenir du site de cancérologie du Mittan à Montbéliard

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur l'objectif de réduction de la pauvreté

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la pérennisation des haltes soins addictions (HSA) de Paris et Strasbourg

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la situation du secteur médical et l'avancement du projet de centre hospitalier universitaire en Guyane

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la réapparition du mouvement « pro-ana » vingt ans après le défi « skinnytok »

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur l'intégration des digues domaniales dans l'actif des collectivités

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur l'applicabilité des règles relatives à l'emprise au sol dans les documents d'urbanisme

• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur les nuisances sonores générées par la gare de triage à Drancy

• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la possibilité d'affiliation d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale aux centres départementaux de gestion de la fonction publique territoriale

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur le calcul d'une quote-part pour le règlement de travaux effectués par deux communes au prorata du nombre de leurs habitants ou de leurs richesses respectives

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la desserte TGV du Saint-Quentinois

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur l'inapplicabilité du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la lacune réglementaire concernant les engins de déplacement personnel motorisés

• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur l'avenir des moyens de secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence

• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur la protection de l'enfance et le contrôle des antécédents judiciaires dans le milieu associatif

• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur la stratégie nationale pour l'accueil pérenne de chercheurs contraints de quitter les États-Unis

• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur la fermeture d'écoles communales sans l'accord préalable du maire

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur les inégalités territoriales et la précarité des étudiants dans les territoires d'outre-mer

• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur l'absence de recyclages réguliers aux gestes de premiers secours pour les enseignants des écoles maternelles et primaires

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur la fermeture de classes dans les écoles primaires rurales

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur la prise en charge de la vaccination contre l'influenza aviaire

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur la lutte contre l'acarien Tropilaelaps

• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur les enjeux des installations agrivoltaïques dans les parcs naturels régionaux

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur les sociétés civiles agricoles et les activités accessoires de nature commerciale

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur le soutien à la filière de l'agriculture biologique

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat relative à la coupe budgétaire sur le dispositif national d'accompagnement des projets et des initatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.