Propositions de loi ou de résolution déposées par M. Michel MAURICE-BOKANOWSKI

Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Michel MAURICE-BOKANOWSKI a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.

Session 1979-1980

Propositions de loi ou de résolution dont M. Michel MAURICE-BOKANOWSKI est l'auteur

  1. Proposition de loi tendant à créer un contingent de croix de la Légion d'honneur au profit des anciens combattants de 1914-1918

Propositions de loi ou de résolution dont M. Michel MAURICE-BOKANOWSKI est cosignataire

  1. Proposition de loi tendant à faciliter l'exercice du mandat de conseiller général

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