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Nouvelle révision indiciaire concernant les appareils d'imagerie par résonance magnétique

11e législature

Question écrite n° 27094 de M. Emmanuel Hamel (Rhône - RPR)

publiée dans le JO Sénat du 27/07/2000 - page 2610

M. Emmanuel Hamel attire l'attention de Mme le ministre de l'emploi et de la solidarité sur sa réponse à la question nº 17556 parue à la page 4158 du Journal officiel, questions remises à la présidence du Sénat, réponses des ministres aux questions écrites, du 16 décembre 1999 au cours de laquelle il est indiqué qu'une nouvelle révision indiciaire concernant les appareils d'imagerie par résonance magnétique est à l'étude. Il lui demande si une telle étude à été à ce jour menée à son terme. Dans l'affirmative quel en a été le résultat, quelles conclusions en ont été tirées ?



La question est caduque