Projet de loi de finances pour 2002 : Environnement

projet de loi de finances pour 2002 - Tome III : Environnement

DUPONT (Ambroise)

AVIS 88 - TOME III (2001-2002) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

• INTRODUCTION
  • I. LES CRÉDITS DE L'ENVIRONNEMENT : L'ÉVOLUTION D'UN BUDGET HORS NORMES
    • A. LA PROGRESSION DES CRÉDITS DU MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT : UNE APPRÉCIATION TOUJOURS DÉLICATE
    • B. LES CINQ DERNIERS EXERCICES : UNE BOULIMIE BUDGÉTAIRE
    • C. LA BAISSE CONCOMITANTE DU TAUX DE CONSOMMATION DES CRÉDITS
  • II. UNE CROISSANCE TOUJOURS PLUS MARQUÉE DES DÉPENSES ORDINAIRES ET DE L'AGRÉGAT « SOUTIEN AUX POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES »
    • A. L'ANALYSE PAR TITRE : LA PRÉDOMINANCE DES DÉPENSES ORDINAIRES
    • B. L'ANALYSE PAR AGRÉGAT : UNE PRIORITÉ EN FAVEUR DU SOUTIEN AUX POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES
      • 1. L'ambition du « ministère de plein exercice » et sa traduction budgétaire
      • 2. La protection de la nature, des sites et des paysages
      • 3. Les actions en faveur de la protection de l'eau et des milieux aquatiques
      • 4. Les actions en faveur de la prévention des pollutions et des risques
  • III. L'AVENIR DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL
    • A. UN OUTIL EFFICACE AU SERVICE DE LA PROTECTION DU LITTORAL
      • 1. Des missions à renforcer
      • 2. La stratégie d'acquisition foncière
    • B. LA NÉCESSITÉ D'UNE RÉFORME D'ENVERGURE DES MODES DE GESTION
      • 1. Les conditions actuelles de la gestion du patrimoine
      • 2. Les insuffisances du système actuel
    • C. LES MOYENS D'UNE NOUVELLE AMBITION
      • 1. Une refonte du dispositif institutionnel
      • 2. Le renforcement des moyens humains.
      • 3. Le renforcement et la diversification des ressources financières
• EXAMEN EN COMMISSION
• CONCLUSION