Environnement

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Environnement ( avis - première lecture )

Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles
Sommaire
Dossier législatif
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- Budget

projet de loi de finances pour 2002 - Tome III : Environnement

DUPONT (Ambroise)
AVIS 88 - TOME III (2001-2002) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

INTRODUCTION

I. LES CRÉDITS DE L'ENVIRONNEMENT : L'ÉVOLUTION D'UN BUDGET HORS NORMES

A. LA PROGRESSION DES CRÉDITS DU MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT : UNE APPRÉCIATION TOUJOURS DÉLICATE
B. LES CINQ DERNIERS EXERCICES : UNE BOULIMIE BUDGÉTAIRE
C. LA BAISSE CONCOMITANTE DU TAUX DE CONSOMMATION DES CRÉDITS

II. UNE CROISSANCE TOUJOURS PLUS MARQUÉE DES DÉPENSES ORDINAIRES ET DE L'AGRÉGAT « SOUTIEN AUX POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES »

A. L'ANALYSE PAR TITRE : LA PRÉDOMINANCE DES DÉPENSES ORDINAIRES
B. L'ANALYSE PAR AGRÉGAT : UNE PRIORITÉ EN FAVEUR DU SOUTIEN AUX POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES

1. L'ambition du « ministère de plein exercice » et sa traduction budgétaire
2. La protection de la nature, des sites et des paysages
3. Les actions en faveur de la protection de l'eau et des milieux aquatiques
4. Les actions en faveur de la prévention des pollutions et des risques

III. L'AVENIR DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL

A. UN OUTIL EFFICACE AU SERVICE DE LA PROTECTION DU LITTORAL

1. Des missions à renforcer
2. La stratégie d'acquisition foncière

B. LA NÉCESSITÉ D'UNE RÉFORME D'ENVERGURE DES MODES DE GESTION

1. Les conditions actuelles de la gestion du patrimoine
2. Les insuffisances du système actuel

C. LES MOYENS D'UNE NOUVELLE AMBITION

1. Une refonte du dispositif institutionnel
2. Le renforcement des moyens humains.
3. Le renforcement et la diversification des ressources financières

EXAMEN EN COMMISSION
CONCLUSION

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