22 novembre 2001 :
Budget 2002 - Environnement
( avis - première lecture )
- Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission des affaires culturelles - Sommaire
- Dossier législatif
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projet de loi de finances pour 2002 - Tome III : Environnement
DUPONT (Ambroise)
AVIS 88 - TOME III (2001-2002) - commission des affaires culturelles
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Table des matières
- INTRODUCTION
- I. LES CRÉDITS DE L'ENVIRONNEMENT : L'ÉVOLUTION D'UN BUDGET HORS NORMES
- II. UNE CROISSANCE TOUJOURS PLUS MARQUÉE DES DÉPENSES ORDINAIRES ET DE L'AGRÉGAT « SOUTIEN AUX POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES »
- III. L'AVENIR DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL
- EXAMEN EN COMMISSION
- CONCLUSION
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