B. LES DRONES ET LES AUTRES PROGRAMMES DE COMMUNICATION ET DE RENSEIGNEMENT
1. Les programmes de drones
Votre rapporteur a souligné l'an passé le retard accusé, en matière de drones d'observation, au regard des objectifs de la loi de programmation militaire, tant en raison des difficultés rencontrées par la mise au point du système intérimaire de drone Male (SIDM), dérivé du drone israélien Eagle réalisé par IAI, que de l'impossibilité de lancer le programme Euromale, désormais réorienté et repoussé à des échéances de mise en service lointaines.
Le projet de loi de programmation militaire 2009-2014 prévoit un effort sur le segment Male (moyenne altitude longue endurance) et sur le segment tactique.
En ce qui concerne le segment moyenne altitude longue endurance, le SIDM , composé de 3 drones, est enfin entré en service en 2008 avec 5 ans de retard . Les missions opérationnelles de l'escadron SIDM seront la surveillance et la reconnaissance tout temps, de jour et de nuit, ainsi que la désignation d'objectifs et leur illumination laser au profit d'autres systèmes d'armes. Le premier déploiement opérationnel a été effectué à Lourdes mi-septembre, à l'occasion de la visite du pape Benoît XVI. Le système, avec ses 3 véhicules, devrait être déployé en Afghanistan durant le premier trimestre 2009 . Son utilisation requiert une capacité de télécommunication par satellite spécifique (bande Ku) que Syracuse III ne sera pas en mesure de fournir. Cette capacité devra donc être assurée auprès d'un autre système de télécommunication satellitaire. Un marché de complément pour un 4 ème drone doit être lancé avant la fin de l'année 2008.
Par ailleurs, l'année 2009 doit voir l'achèvement de l'étude de « réduction de risques » menées sur le projet Advanced UAV (réorientation du programme de drone Euromale) par EADS et financée à parts égales par la France, l'Allemagne et l'Espagne pour un montant total de 57,7 millions d'euros. Cette étude devrait permettre de lever des risques techniques pesant sur certaines parties critiques du projet et de fournir les éléments techniques, calendaires et financiers qui pourraient permettre aux trois pays de converger vers un besoin opérationnel commun, condition nécessaire au lancement effectif d'un programme.
En parallèle, Dassault, Thales et l'espagnol Indra ont déposé une offre dérivée du drone Heron TP de l'industriel israélien IAI, comme le projet Euromale en son temps. Il existe d'autre part deux produits Male disponibles « sur étagères », le Heron TP d'IAI et le Predator B de l'Américain General Atomics. Selon le ministère de la défense, tous ces systèmes constituent des alternatives au projet Advanced-UAV.
Le ministère de la défense devrait trancher entre les différentes options disponibles une fois connue les résultats de l'étude de réduction de risques sur le projet Advanced UAV, au printemps 2009 .
Les dotations prévues sur le programme UAV Male pour 2009 s'élèvent à 41,1 millions d'euros en autorisations d'engagement et à 38,9 millions d'euros en crédits de paiement .
Dans le domaine des drones tactiques, dont l'autonomie de vol est moins grande, l'armée de terre dispose déjà de plusieurs systèmes : le drone d'observation optique CL289 pour l'identification des cibles (une cinquantaine de drones en service), adapté au contexte européen, et le drone Sperwer (système de drones tactiques intérimaires - SDTI) pour la surveillance de zone (18 drones en service). Le SDTI a été positionné au Liban fin 2006, mais pas déployé. Il a en revanche été déployé depuis le mois d'octobre sur le théâtre afghan, où opéraient déjà des drones de même type de l'armée canadienne. L'armée de terre a également reçu cet été ses 25 premiers mini-drones dits « de renseignement au contact » (DRAC) , réalisés par EADS à partir du système Tracker, 35 autres exemplaires ayant été commandés en juillet 2008. Drone de courte portée (5 à 10 km) dont l'endurance maximale se limite à 90 minutes, le DRAC pourra être opéré par deux fantassins. Les livraisons porteront sur une centaine d'exemplaires d'ici 2010.
S'agissant des drones, le projet de loi de programmation militaire précise que « l'expérience acquise permettra de mieux cerner les options qui se présentent, tant pour les performances (capteurs, endurance, armement éventuel) que pour les coopérations (industrielles et opérationnelles). La stratégie d'acquisition à venir combinera les acquisitions de matériels existants adaptés aux opérations en cours, les locations de services et le développement de moyens tactiques et de théâtre, le cas échéant en coopération européenne ».
Les perspectives précises ne sont donc pas encore définies, le projet de loi indiquant que « des ressources sont prévues pour les locations de services et les achats de matériels existants dans un premier temps, les développements dans un second temps ». Ces ressources « seront réparties au plus tard en 2010, en fonction de l'affinement des analyses opérationnelles et techniques ».
Votre rapporteur souhaite bien entendu que les évaluations en cours permettent de mettre en oeuvre, au cours de la prochaine loi de programmation, une politique cohérente répondant au besoin et permettant d'accroître sensiblement nos capacités, aujourd'hui insuffisantes.
2. Les autres programmes dans le domaine du renseignement et des communications
Parmi les autres opérations intéressant le renseignement figurent en 2009 les premières livraisons des 7 premières nacelles de reconnaissance Reco NG destinées à doter les Rafale de capacités de recueil d'images à haute altitude dans le cadre de la mise au standard F3. Ces livraisons, initialement prévues en 2008, ont été décalées d'un an. Le programme porte sur 20 nacelles qui équiperont tant l'armée de l'air que l'aviation navale. Ce système apportera des améliorations notables par rapport aux capacités actuelles des Mirage F1 CR. Il fonctionnera de jour comme de nuit, à grande distance ou à basse altitude et très grande vitesse. Les images pourront être transmises en temps réel ou en temps différé. Les dotations prévues pour 2009 s'élèvent à 13 millions d'euros en autorisations d'engagement et à 90 millions d'euros en crédits de paiement .
L'année 2009 verra également la livraison de second Transall C160 Gabriel rénové. La rénovation des capacités d'écoute électromagnétique du premier appareil a été lancée à l'été 2008.
La deuxième phase de la rénovation à mi-vie des 4 avions Awacs doit être lancée en octobre 2009. Les dotations prévues s'élèvent à 321,5 millions d'euros en autorisations d'engagement et à 48,8 millions d'euros en crédits de paiement . La mise à niveau des 3 avions de guet aérien Hawkeye de la marine sera également engagée.
En matière de communications, l'équipement des forces terrestres en nouveaux postes de radio à haut débit sera quasiment achevé avec la livraison de 1 600 postes « PR4G-VS4-IP ». Au total 6 550 postes devraient avoir été livrés fin 2009, sur une cible de 7 051 postes, soit 2 000 de plus que la cible prévue à l'origine. Les 501 derniers postes seront commandés en 2009. Le programme « PR4G-VS4-IP » est destiné à multiplier par quatre les débits, par rapport aux postes de radio de quatrième génération (PR4G), afin notamment de permettre la transmission simultanée de la voix et des données et de pouvoir renseigner en temps réel les feux sol-air.
Enfin, les stations radio tactiques HF Melchior devaient commencer à être livrées cette année (327 stations en 2008, sur une cible totale de 1 100 stations). En 2009, il est prévu de commander 530 stations supplémentaires et 53 livraisons. Les dotations prévues s'élèvent à 73,1 millions d'euros en autorisations d'engagement et à 8,1 millions d'euros en crédits de paiement . Portables à dos d'homme ou embarquées sur des véhicules tactiques, ces stations, destinées notamment aux forces spéciales, doivent permettre la diffusion des renseignements recueillis et la transmission des ordres de bout en bout en garantissant l'interopérabilité avec les autres réseaux des armées et ceux des alliés, dans des modes de fonctionnement discrets, antibrouillés et sécurisés.