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Commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées
La commission suit les questions de politique étrangère et de défense. Elle examine notamment les projets de loi de ratification des traités et accords internationaux.
Actualités
L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone
Pour les industries de défense, le plus dur est à venir. Du fait de l’étendue dans le temps des programmes d’armement, on peut avoir l’impression que l’industrie de défense a été relativement peu impactée par la crise sanitaire et économique de la Covid-19. Il n’en est rien.
À l’heure où nos concurrents, qui sont parfois des rivaux stratégiques, accélèrent leur effort d’investissement et de recherche/développement, baisser la garde serait une erreur tragique et sans doute irréparable. Il est d’autant plus indispensable que notre industrie de défense bénéficie d’un volet spécifique ambitieux dans le plan de relance. Il faut également revoir les modes de financement du développement des PME et ETI du secteur, qui peinent à trouver des capitaux à la hauteur de leur dynamisme.
L'Inde, un partenaire stratégique
De partenaire "naturel" théorique, l’Inde est devenue un des axes déterminants de la stratégie française en indopacifique, ouverte et inclusive. L’arrimage de l’Inde au concert des Nations, son affirmation en tant que puissance internationale sont soutenus par la France et garantissent respect du droit international et promotion du multilatéralisme. Face à l’incertitude induite par la pandémie, la France souhaite renforcer son partenariat stratégique avec l’Inde dans le domaine nucléaire et dans le domaine de la défense. En privilégiant une approche pragmatique, la France peut également devenir partenaire de la politique du Make in India.
2040, L'Odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur
Ce rapport se prononce pour l'accélération du programme successeur du Rafale.
Porte-avions Charles de Gaulle : et après ?
Le rapport se prononce pour une propulsion nucléaire et une accélération du calendrier pour le successeur du Charles de Gaulle. L’éventualité d’un double équipage et de deux porte-avions ne doit pas être écartée. Le rapport propose de donner à la jeunesse, par concours, le choix du nom du porte-avions de nouvelle génération.
Audition du général commandant l'opération Barkhane
La commission a entendu, en visioconférence, le général de division Pascal FACON, commandant de l'opération Barkhane (COMANFOR).
Rapports de suivi de la crise sanitaire
La commission a publié 6 rapports de suivi des conséquences de la crise sanitaire sur : l’enseignement français à l’étranger ; l’audiovisuel extérieur ; le rapatriement des Français de passage à l’étranger bloqués par le confinement ; le service de santé des armées ; la politique extérieure et de sécurité européenne; la cyber menace.
Audition de M. Michel Barnier
La commission a entendu M. Michel BARNIER, chef de la négociation au nom de l'Union européenne pour les relations avec le Royaume-Uni, en commun avec la commission des affaires européennes.
Audition du Général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'Armée de terre
France-Russie : pour un agenda de confiance
À la veille du défilé à Moscou visant à célébrer le 75e anniversaire de la victoire contre le nazisme, le Sénat a publié un rapport préparé conjointement avec le Conseil de la Fédération de Russie, intitulé "France-Russie : pour un agenda de confiance". Sur chacun des volets de la relation (politique, économique, culturel…), sénateurs français et russes présentent leurs analyses et leurs attentes. Leurs contributions sont juxtaposées, sans modification par l’autre partie.
Lors d’une cérémonie qui s’est déroulée simultanément dans les deux assemblées, à Paris et à Moscou, M. Christian CAMBON, président de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat et M. Konstantin KOSSATCHEV, président du comité des affaires internationales du Conseil de la Fédération de Russie, ont remis officiellement leur rapport à M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, et à Mme Valentina MADVIENKO, Présidente du Conseil de la Fédération de Russie, ainsi qu’aux ambassadeurs des deux pays.
Réunion en visioconférence avec le Conseil de la Fédération de Russie
La commission a échangé avec la commission des affaires internationales du Conseil de la Fédération de Russie sur le rapport conjoint "pour un agenda de confiance".
Audition de Mme Florence Parly
La commission a entendu, en visioconférence, Mme Florence PARLY, ministre des Armées, sur "Bilan et perspectives de l'opération Barkhane".
Audition de M. René Troccaz
La commission a entendu, en visioconférence, M. René TROCCAZ, consul général à Jérusalem.
Audition de M. Romain Nadal : point de situation internationale
La commission a entendu, en visioconférence, M. Romain NADAL, ambassadeur de France au Venezuela : point de situation internationale.
Audition de M. Eric Danon
La commission a entendu, en visioconférence, M. Éric DANON, ambassadeur de France en Israël.
Audition de M. Pierre Lévy
La commission a entendu, en visioconférence, M. Pierre LÉVY, ambassadeur de France en Russie : point de situation extérieure et intérieure sur la Russie.
Audition de M. Jean-Yves Le Drian : point de situation internationale
La commission a entendu M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, sur la situation internationale.
L'aide publique au développement en Afrique face à l'épidémie de Coronavirus
La commission a entendu en visioconférence M. Rémy RIOUX, directeur général de l’Agence française de développement (AFD) et Dr John NKENGASONG, directeur du Centre africain de prévention et de contrôle des maladies, sur l’aide publique au développement en Afrique face à l'épidémie de Coronavirus.
Audition de représentants de l'industrie de défense
La commission a entendu en visioconférence M. Stéphane MAYER, président du CIDEF et du GICAT, M. Éric TRAPPIER, président du GIFAS, et M. Hervé GUILLOU, président du GICAN, représentants de l'industrie de défense.
Audiovisuel extérieur : une arme anti "infox" dans la crise sanitaire mondiale grâce à l'indépendance éditoriale des opérateurs
Dans une communication écrite, les rapporteurs de la commission montrent le rôle indispensable de l'audiovisuel extérieur pour apporter, en temps de crise, une information fiable à des auditeurs, téléspectateurs et internautes de plus en plus nombreux, à lutter ainsi contre les nombreuses rumeurs et actions de désinformation ("infox") et à maintenir l'influence de la France et des valeurs démocratiques dans le monde.
Audition d'Expertise France
La commission a entendu en visioconférence M. Jérémie PELLET, directeur général d’Expertise France.
Avis de la commission sur le contrat d'objectifs et de moyens
Audition de Mme Florence Parly sur la contamination du porte-avions Charles de Gaulle
La commission a entendu en visioconférence Mme Florence PARLY, ministre des armées, sur la contamination du porte-avions Charles de Gaulle.
Audition de M. Olivier Brochet
La commission a entendu en visioconférence M. Olivier BROCHET, directeur de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE), sur les conséquences de la crise sanitaire pour le réseau des écoles et lycées français à l’étranger.
Audition de M. Laurent Bili - La Chine face au coronavirus
La commission a entendu en visioconférence M. Laurent BILI, ambassadeur de France en Chine sur : La gestion de la crise sanitaire en Chine, les conséquences économiques et géopolitiques de la crise du Covid.
Audition de M. Philippe Etienne
La commission a entendu en visioconférence M. Philippe ETIENNE, ambassadeur de France aux États-Unis sur : La gestion de la crise sanitaire aux États-Unis, son impact sur la campagne présidentielle américaine, les conséquences géopolitiques de la crise du Covid.
Audition de M. Pierre Razoux
La commission a entendu en visioconférence M. Pierre RAZOUX, directeur de recherche à l’IRSEM sur : Le Moyen-Orient face à la crise sanitaire et géopolitique.
Le réseau des écoles françaises à l’étranger en danger
Les rapporteurs de la commission, Robert del PICCHIA et André VALLINI, appellent à un plan d’urgence pour venir en aide et répondre aux difficultés financières des familles.
Audition de Mme Amélie de Montchalin
La commission a entendu en audioconférence Mme Amélie de MONTCHALIN, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, suite au Conseil européen du 23 avril 2020 (en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des finances).
Audition du général Lecointre, CEMA
La commission a entendu en visioconférence le général François LECOINTRE, chef d’État major des armées.
Audition de l'Institut Pasteur de Dakar
La commission a entendu en visioconférence MM. Pierre-Marie GIRARD, directeur international de l'institut Pasteur, et Amadou SALL, directeur de l'institut Pasteur de Dakar sur la pandémie Covid-19 en Afrique.
Audition de la directrice centrale du service de santé des armées (SSA)
La commission a entendu la médecin général des armées Maryline GYGAX GÉNÉRO, directrice centrale du service de santé des armées (SSA), sur l’engagement du SSA dans la crise sanitaire.
Désinformation, cyberattaques, cybermalveillance : l'autre guerre du COVID-19
Les rapporteurs de la commission, dans une communication écrite, appellent le Gouvernement à mettre en place une force de réaction "cyber" pour lutter contre les "fausses nouvelles" et à réagir au déploiement de stratégies ambiguës d'influence en ligne par certaines puissances étrangères.
Audition de M. Jean-Yves Le Drian
La commission a entendu en visioconférence M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de l’Europe et des affaires étrangères : point de situation internationale.
Audition de Mme Florence Parly
La commission a entendu en visioconférence Mme Florence PARLY, ministre des armées : premier bilan de l’opération "Résilience" ; impact de la crise du Covid-19 sur les opérations (Barkhane).
Audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne
La commission a entendu en visioconférence M. Jean-Baptiste LEMOYNE, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères : compte-rendu du conseil européen du développement sur l’Afrique du 8 avril ; point sur le rapatriement des Français à l’étranger.
Rapatriement des Français bloqués à l'étranger
Le ministère des affaires étrangères a rapatrié 130 000 Français bloqués dans 140 pays en 10 jours : les rapporteurs de la commission ont fait le point dans une communication écrite sur cette mobilisation exceptionnelle.
Coronavirus : un défi géopolitique pour l'Europe ?
Les rapporteurs Joël GUERRIAU, Hélène CONWAY-MOURET et Ronan LE GLEUT ont rendu compte, dans une communication écrite, de la Conférence parlementaire des 27 Etats-membres de l'UE sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la politique de sécurité et de défense commune (PSDC), début mars. Depuis, la crise sanitaire est venue poser un nouveau défi géopolitique à l'Europe, accentuant les tendances géopolitiques à l'œuvre.
Visite à l'hôpital militaire de campagne de Mulhouse
Jean-Marie BOCKEL, sénateur du Haut-Rhin, co-rapporteur des crédits du programme 178 avec Mme Christine PRUNAUD, sénatrice des Côtes d'Armor, s'est rendu à l’hôpital militaire de campagne de Mulhouse, installé cette semaine sur le parking d'un centre hospitalier submergé par les victimes du coronavirus. Accueilli par le médecin-général Jacques ESCARMENT du service de santé des armées (SSA), le sénateur a ensuite participé à la visite du Président de la République sur le terrain.
Les jours suivants, les co-rapporteurs ont poursuivi leur travail de suivi de l'action du SSA.
Covid-19 : la commission salue la mobilisation du service de santé des armées pour la gestion de la crise sanitaire
Parallèlement au soutien médical des armées, sur le territoire et en opérations extérieures, le SSA va contribuer à la gestion de la crise sanitaire sur le territoire national par la mise en place de structures médicales modulaires sous tente, dites Eléments Militaires de Réanimation (EMR), apportant au système de santé civil des capacités critiques de réanimation. Un hôpital de campagne secondera les structures hospitalières dans le Haut-Rhin. Le SSA met également à disposition ses capacités d'évacuation longue distance des patients, le dispositif "Morphée".
Poursuite des travaux de la commission pendant l'état d'urgence sanitaire
Compte tenu des mesures prises pour la gestion de la crise sanitaire, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a momentanément suspendu ses réunions plénières, missions et déplacements. Les sénateurs de la commission poursuivent toutefois leur
Les réunions plénières reprendront dès que l'actualité le commandera ou que la situation sanitaire le permettra.
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Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
