Avis n° 168 (2015-2016) de Mme Colette MÉLOT , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 19 novembre 2015
Disponible au format PDF (2,3 Moctets)
-
AVANT-PROPOS
-
LIVRE ET INDUSTRIES CULTURELLES
-
I. PRÉSERVER LE LIVRE ET DÉVELOPPER LA
LECTURE À L'ÈRE NUMÉRIQUE
-
A. UNE PRATIQUE CULTURELLE EN LENTE
ÉVOLUTION
-
B. UN RÉSEAU DE VENTE
PRÉSERVÉ
-
C. UNE OFFRE DE LECTURE PROGRESSIVEMENT
ADAPTÉE À LA RÉVOLUTION NUMÉRIQUE
-
D. UN SOUTIEN AU LIVRE FREINÉ PAR LES
CONTRAINTES BUDGÉTAIRES
-
A. UNE PRATIQUE CULTURELLE EN LENTE
ÉVOLUTION
-
II. MUSIQUE ET JEU VIDÉO : UN VIRAGE
TECHNOLOGIQUE BIEN NÉGOCIÉ
-
A. LE MARCHÉ DE LA MUSIQUE : UN
FRAGILE ESPOIR
-
1. Les signaux encourageants d'une sortie de
crise
-
a) Une industrie initialement
sacrifiée
-
b) Une mutation numérique en voie de
parvenir à maturité
-
c) Une mobilisation indispensable, bien que
tardive, des pouvoirs publics
-
(1) Des crédits modestes mais
majorés au bénéfice de l'industrie phonographique
-
(2) Un crédit d'impôt essentiel
à la production francophone
-
a) Une industrie initialement
sacrifiée
-
2. A la recherche d'un nouveau
modèle
-
1. Les signaux encourageants d'une sortie de
crise
-
B. JEU VIDÉO : UNE « FRENCH
TOUCH » A PROMOUVOIR
-
1. Un pays de joueurs et de créateurs de
jeux
-
2. Un savoir-faire à conserver face
à la concurrence étrangère
-
a) Le renforcement bienvenu du dispositif de
soutien français
-
(1) Le fonds d'aide au jeu vidéo
-
(2) Le crédit d'impôt pour les
dépenses de création de jeux vidéo
-
b) Une concurrence efficace
-
(1) Les ambitions canadiennes
-
(2) Les mastodontes américains
-
(3) Le renouveau européen : le Royaume-Uni
et la Finlande
-
c) Les propositions du groupe de travail
sénatorial : des solutions malheureusement
évincées
-
a) Le renforcement bienvenu du dispositif de
soutien français
-
1. Un pays de joueurs et de créateurs de
jeux
-
A. LE MARCHÉ DE LA MUSIQUE : UN
FRAGILE ESPOIR
-
III. LA HADOPI ET LA PROTECTION DES AUTEURS :
UNE MOBILISATION ESSENTIELLE
-
I. PRÉSERVER LE LIVRE ET DÉVELOPPER LA
LECTURE À L'ÈRE NUMÉRIQUE
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
-
ANNEXE