Projet de loi de finances pour 2003 : Légion d'honneur, ordre de la Libération

Accéder au dossier législatif

Rapport général n° 68 (2002-2003) de M. Jean-Pierre DEMERLIAT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002

Disponible en une seule page HTML (78 Koctets)

Disponible au format Acrobat (569 Koctets)

• PRINCIPALES OBSERVATIONS
  
• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE PREMIER
  
  LE BUDGET ANNEXE DE LA LÉGION D'HONNEUR
  
  • I. LE PROFIL DU BUDGET ANNEXE
    
  • II. LES RECETTES DU BUDGET ANNEXE
    
    • A. LES RESSOURCES PROPRES
      
      • 1. Les droits de chancellerie
        
      • 2. Les pensions et trousseaux des élèves des maisons d'éducation
        
      • 3. Les produits accessoires
        
    • B. LA SUBVENTION DE L'ÉTAT
      
  • III. LES DÉPENSES DU BUDGET ANNEXE
    
    • A. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Le fonctionnement de l'administration centrale de la grande chancellerie de la Légion d'honneur et des maisons d'éducation
        
      • 2. Le paiement des traitements des membres de l'ordre de la Légion d'honneur et des médaillés militaires
        
      • 3. Les secours accordés par la grande chancellerie
        
    • B. LES OPÉRATIONS EN CAPITAL
      
      • 1. A la grande chancellerie
        
      • 2. Dans les maisons d'éducation
        
  • IV. LA GESTION DES ORDRES
    
    • A. L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
      
    • B. L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
      
    • C. LES MÉDAILLÉS MILITAIRES
      
  • V. LA FORMATION DES ÉLÈVES DANS LES MAISONS D'ÉDUCATION
    
    • A. LES EFFECTIFS
      
    • B. LES RÉSULTATS DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2001/2002
      
  • VI. L'ÉVOLUTION RÉGLEMENTAIRE DE L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
    
  • VII. LA CÉLÉBRATION DU BICENTENAIRE DE LA CRÉATION DE L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
    
• CHAPITRE DEUX
  
  LE BUDGET ANNEXE DE L'ORDRE DE LA LIBÉRATION
  
  • I. L'ÉQUILIBRE DU BUDGET ANNEXE
    
  • II. LES RECETTES
    
  • III. LES DÉPENSES
    
  • IV.  L'AVENIR DE L'ORDRE
    
• EXAMEN EN COMMISSION