Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Assurance maladie
4 novembre 2009 :
Sécurité sociale - Assurance maladie
( rapport - première lecture )
- Par M. Alain VASSELLE
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 90 (2009-2010) de M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 4 novembre 2009
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- AVANT-PROPOS
- I. LES DISPOSITIONS DU PROJET DE LOI RELATIVES AUX
DÉPENSES D'ASSURANCE MALADIE
- II. LE SYSTÈME HOSPITALIER À LA
CROISÉE DES RÉFORMES
- I. LES DISPOSITIONS DU PROJET DE LOI RELATIVES AUX
DÉPENSES D'ASSURANCE MALADIE
- TRAVAUX DE LA COMMISSION