B. DANS LA MARINE NATIONALE, CERTAINES COMPOSANTES VIEILLISSANTES PÉNALISENT LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
La disponibilité opérationnelle des équipements de la marine s'est globalement dégradée en 2019, à l'exception notable du porte-avions Charles de Gaulle et de la composante frégates, dont la disponibilité est conforme à la trajectoire prévue.
Évolution du taux de disponibilité
technique opérationnelle (DTO)
des matériels au sein de la
marine
(en %)
|
2018 Réalisation |
2019 Réalisation |
2020 Prévision actualisée |
2021 Prévision |
|
|
Marine nationale
|
26 |
98 |
95 |
95 |
|
Marine nationale SNA |
74 |
66 |
58 |
55 |
|
Synthèse autres bâtiments de la marine |
76 |
63 |
86 |
89 |
|
Marine nationale Composante frégates |
51 |
70 |
66 |
65 |
|
Marine nationale Chasse |
63 |
57 |
64 |
69 |
|
Marine nationale Hélicoptères |
50 |
51 |
50 |
54 |
|
Marine nationale Guet aérien, Patrouille, surveillance maritime |
49 |
55 |
58 |
59 |
Source : commission des finances du Sénat, d'après les documents budgétaires
La disponibilité des sous-marins nucléaires d'attaque se dégrade continuellement , en raison d'un vieillissement des équipements qui cause une multiplication des indisponibilités pour aléa. Ainsi, elle atteint 66 % en 2019, en diminution par rapport à 2018 (74 %). L'augmentation de la durée des arrêts techniques devrait se poursuivre en 2020. La disponibilité opérationnelle diminuera mécaniquement en 2021 en raison d'un nombre plus faible de SNA dans le parc.
La disponibilité des frégates augmente (70 % en 2019 contre 51 % en 2018), compte tenu du retrait anticipé du service actif de deux frégates âgées et d'un faible taux d'immobilisation durant l'année. Elle devrait atteindre 65 % en 2021 en raison du retrait de plusieurs frégates du service actif.
L'agrégat « autres bâtiments » traduit une situation contrastée . Les avaries concernant les bâtiments anciens (CMT 37 ( * ) , PHM 38 ( * ) , P400, FS 39 ( * ) ) ont impacté de façon importante la disponibilité, mais l'indicateur profite néanmoins de la très bonne disponibilité des nouveaux bâtiments (BSAM, BSAOM 40 ( * ) ). La disponibilité de l'agrégat est toutefois appelée à diminuer en 2021 en raison du désarmement d'unités non encore remplacées.
Évolution du taux de disponibilité
technique opérationnelle (DTO)
des matériels au sein de
l'aviation de la marine
(en %)
|
DTO |
Unité |
2016 Réalisation |
2017 Réalisation |
2018 Réalisation |
2019 Réalisation |
2020 Prévision actualisée |
2021 Prévision |
|
Chasse |
% |
73 |
66 |
63 |
57 |
64 |
69 |
|
Hélicoptères |
% |
59 |
51 |
50 |
51 |
50 |
54 |
|
Guet aérien, patrouille et surveillance maritime |
% |
57 |
57 |
49 |
55 |
58 |
59 |
Source : commission des finances du Sénat, d'après les documents budgétaires
La disponibilité de la chasse est en baisse en 2019 , en raison de l'immobilisation d'appareils pour attente d'avis techniques de la part de l'industriel et des traitements anticorrosion. Le major général de la marine nationale a toutefois indiqué au rapporteur spécial en audition que cette dernière devrait s'améliorer en 2020 et 2021 par rapport à 2019 avec la montée en puissance du contrat verticalisé Ravel (entretien des Rafale hors moteur M88) notifié fin avril 2019.
La flotte d'hélicoptères connait d'importantes difficultés de fiabilité, notamment sur les parcs Lynx et Alouette, qui sont en fin de vie. Le taux de disponibilité s'établit à 53 %. Une amélioration de la situation est attendue à compter de 2021 avec l'arrivée des premiers aéronefs de la flotte intérimaire et la modernisation contractuelle du soutien Dauphin/Panther.
La disponibilité de l'agrégat patrouille maritime et support opérationnel reste peu satisfaisante, mais s'améliore . Elle atteint 55 % en 2019, et devrait s'améliorer d'ici 2022 s'agissant notamment de la composante Atlantique 2, qui devrait bénéficier des effets positifs d'un nouveau contrat d'entretien verticalisé.
* 37 Chasseur de mine tripartite.
* 38 Patrouilleur de haute mer.
* 39 Frégates de surveillance
* 40 Bâtiment de soutien et d'assistance métropolitain, outre-mer.