b) Les grandes masses budgétaires et leur évolution

L'examen de l'évolution des grandes masses budgétaires témoigne d'une tendance à long terme à l'augmentation des dépenses.

(1) L'augmentation des dépenses à long terme

L'évolution à long terme des dépenses en francs courants est peu significative. En revanche, une analyse en francs constants est plus riche d'informations. Ainsi, on constate, d'abord, un doublement des dépenses en termes réels entre 1973 et 1999. On remarque également que, depuis 1991, l'augmentation en francs constants est également non négligeable puisqu'elle atteint 25 %.

Il faut toutefois remarquer que cette croissance du budget de la Villa ne tient pas, au moins pour les années récentes, celle des subventions de l'État qui connaissent une évolution relativement modérée.

Depuis 1992 - date à laquelle la subvention État a été augmentée des sommes consacrées au gros entretien ce qui rend la série homogène, on remarque que en francs courants la subvention n'augmente que d'un peu plus de 11,7 %, ce qui n'est pas considérable sur une dizaine d'années.

En fait de 1992 à 1996, on note une phase de croissance, + 9 %, suivie depuis lors d'un net plafonnement , puisque l'augmentation globale dépasse à peine 2,3 % sur trois ans. Il y a là une rigueur de gestion dont votre rapporteur spécial ne peut que se féliciter.

(2) La répartition des dépenses par mission

L'évolution globale rappelée ci-dessus tient d'abord à la montée en charge progressive des dépenses au titre de la mission « Malraux ».

A en juger par les tableaux et les graphiques établis à partir des données communiquées par l'administration de la Villa certes nécessairement approximatifs, on doit bien constater le moindre dynamisme des dépenses engagées au titre de la mission « Colbert », c'est-à-dire les dépenses liées à l'accueil et la rémunération des pensionnaires. La dépense spécifique passerait ainsi de 11,337 millions de francs en 1990 à 13,646 millions de francs en 1999, soit une croissance de 20%.

En revanche, la mission « Malraux » connaît une nette croissance de ses crédits, qui passent de 7,264 millions en 1990 à 11,435 millions en 1999, soit une augmentation de 37%.

Les graphiques manifestent donc une tendance au rattrapage de la mission « Colbert » par la mission « Malraux », surtout si l'on ventile forfaitairement, à raison d'une répartition 50/50, les dépenses communes. Dans ce cas, en 1999, les 33,162 millions de francs du budget se répartissent entre 17,687 millions de francs pour la mission « Colbert » et 15,475 millions pour la mission « Malraux », alors que ces chiffres étaient respectivement de 13,424 millions de francs et 9,351 millions de francs en 1990 : l'augmentation respective des moyens affectés aux deux missions s'établit donc à + 31,75% pour la mission « Colbert » et à + 65,5% pour la mission « Malraux » sur l'ensemble de la période.

Sans doute faut-il également rattacher à cette augmentation du poids de la mission « Malraux », l'accroissement de certaines dépenses et, notamment, celles enregistrées au compte 61 de la section de fonctionnement du budget. On constate en effet que les crédits inscrits à ce compte « achats de sous-traitance de services extérieurs » passent de 1,322 million de francs en 1991 à 4 millions en 1999, ce qui représente le triplement du poste . Il faut noter que sont financées sur ce poste, à la fois une série de prestations comme les cachets des artistes et les honoraires des bureaux de presse, mais aussi les travaux d'entretien depuis 1992.

Dépenses globales par fonction

1990

1991

1992

1993

1994

1995

COLBERT

11 337 669,08

12 366 883,34

10 883 501,87

12 326 949,12

11 794 844,57

Indice

100,00

109,08

0,00

95,99

108,73

104,03

MALRAUX

7 264 397,24

6 709 058,16

7 021 775,98

7 112 609,37

7 304 721,95

Indice

100,00

92,36

0,00

96,66

97,91

100,56

Dépenses communes

4 174 373,38

4 976 896,40

7 781 334,87

7 269 104,99

7 975 647,55

Indice

100,00

119,22

0,00

186,41

174,14

191,06

Total

22 776 639,70

24 053 039,33

0,00

25 686 805,37

26 708 870,12

27 075 418,66

Indice

100

105,60

0,00

112,78

117,26

118,87

1996

1997

1998

1999

COLBERT

12 391 190,40

13 678 518,18

13 717 550,34

13 646 994,66

Indice

109,29

120,65

120,99

120,37

MALRAUX

7 559 642,81

8 171 737,13

9 972 351,66

11 435 114,58

Indice

104,06

112,49

137,28

157,41

Dépenses communes

7 196 621,91

7 258 075,56

5 579 041,89

8 080 319,17

Indice

172,40

173,87

133,65

193,57

Total

27 147 668,48

29 108 564,01

29 269 202,16

33 162 706,19

Indice

119,19

127,80

128,51

145,60

Dépenses globales par fonction
avec ventilation des dépenses communes (50/50)

1990

1991

1992

1993

1994

1995

COLBERT

13 424 855,77

14 855 331,54

0,00

14 774 169,31

15 961 501,62

15 782 668,35

Indice

100,00

110,66

0,00

110,05

118,90

117,56

MALRAUX

9 351 583,93

9 197 506,36

0,00

10 912 443,42

10 747 161,87

11 292 545,73

Indice

100,00

98,35

0,00

116,69

114,92

120,76

Total

22776539,7

24052948,56

0

25686722,77

26708782,38

27075331,63

Indice

100,00

105,60

0,00

112,78

117,26

118,87

1996

1997

1998

1999

COLBERT

15 989 501,36

17 307 555,96

16 507 071,29

17 687 154,25

Indice

119,10

128,92

122,96

131,75

MALRAUX

11 157 953,77

11 800 774,91

12 761 872,61

15 475 274,17

Indice

119,32

126,19

136,47

165,48

Total

27147574,22

29108459,79

29269066,85

33162560,16

Indice

119,19

127,80

128,51

145,60

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