Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

Rapport de l'OPECST n° 159 (2001-2002) de MM. Pierre LAFFITTE et René TRÉGOUËT , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech., déposé le 20 décembre 2001

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• AVANT-PROPOS
  
• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE :
  
  L'ÉVOLUTION DU SECTEUR DES TÉLÉCOMMUNICATIONS EST PORTEUSE DE MUTATIONS ÉCONOMIQUES
  ET SOCIALES DONT ON NE MESURE PAS ENCORE LA PORTÉE
  
• CHAPITRE I :
  
  LES TRAITS DOMINANTS DE L'ÉVOLUTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
  DU SECTEUR DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
  
  • A. L'ACCÉLÉRATION DES PROGRÈS DE L'INFORMATIQUE
    
    • 1. Les composants et les langages
      
    • 2. Les conséquences
      
      • a) L'augmentation de la puissance de traitement des ordinateurs et des serveurs informatiques :
        
      • b) La baisse des coûts
        
      • c) L'accroissement de l'ergonomie et la convivialité homme-machine
        
      • d) La miniaturisation
        
  • B. LE DÉVELOPPEMENT DES FIBRES OPTIQUES À HAUTE CAPACITÉ
    
    • 1. L'augmentation des débits
      
    • 2. L'augmentation des capacités optiques de traitement
      
  • C. L'EXPLOSION DE LA MOBILITÉ ET L'APPEL À L'USAGE DES FRÉQUENCES HERTZIENNES
    
    • 1. Le développement accéléré de la téléphonie mobile
      
      • a) Le GSM
        
      • b) Les extensions de la téléphonie mobile à l'Internet
        
      • c) Les générations ultérieures de téléphonie mobile
        
      • d) Les techniques de navigation et de positionnement
        
      • e) le problème des fréquences
        
• CHAPITRE II :
  
  DES MUTATIONS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DONT ON NE MESURE PAS ENCORE LA PORTÉE
  
  • I. L'ÉVOLUTION DES MODES DE TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES
    
    • A. LA GESTION DE LA CHAÎNE LOGISTIQUE
      
    • B. LE SUPPORT DE CLIENTÈLE
      
    • C. L'ACCROISSEMENT DE LA PRODUCTIVITÉ DES SALARIÉS
      
    • D. LE COMMERCE VIA INTERNET
      
  • II. L'ÉVOLUTION DE LA CONCEPTION DES PRODUITS : VERS LES PRODUITS-SERVICES
    
    • A. L'AUTOMOBILE
      
      • 1. les prolongements des techniques de positionnement satellitaire
        
      • 2. les interactions entre les véhicules et une infrastructure pré-positionnée
        
      • 3. les aides positionnées dans les véhicules
        
    • B. LES FUTURS UNIVERS D'INTELLIGENCE AMBIANTE : L'EXEMPLE DE LA DOMOTIQUE
      
  • III. L'ÉVOLUTION DU RAPPORT À LA DISTANCE
    
    • A. LE TÉLÉTRAVAIL
      
      • 1. les avantages du télétravail
        
      • 2. L'état du télétravail en Europe
        
      • 3. Les obstacles au développement du télétravail à distance
        
    • B. LA TÉLÉSANTÉ
      
    • C. LE TÉLÉENSEIGNEMENT
      
• DEUXIÈME PARTIE :
  
  LES OBSTACLES À LA DIFFUSION DES AVANCÉES TECHNOLOGIQUES DU SECTEUR DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
  
• CHAPITRE PREMIER :
  
  LES PROBLÈMES AFFÉRENTS À LA MUTATION TECHNOLOGIQUE DU SECTEUR
  
  • I. L'ÉLIMINATION DES GOULETS D'ÉTRANGLEMENT
    
    • A. LES TECHNIQUES DITES xDSL
      
    • B. LE CÂBLE AUDIOVISUEL
      
    • C. LES LIGNES ÉLECTRIQUES
      
    • D. LA BOUCLE LOCALE RADIO (BLR)
      
    • E. LES SATELLITES
      
  • II. LE RENFORCEMENT DE LA SOLIDITÉ DES SYSTÈMES
    
    • A. LES INTERROGATIONS PORTANT SUR LA SATURATION DES RÉSEAUX INTERNET : de l'IPv4 vers l'IPv6
      
    • B. LES INTERROGATIONS LIÉES À LA SÉCURISATION DES RÉSEAUX
      
    • C. LES INTERROGATIONS LIÉES À LA NORMALISATION
      
  • III. LA GESTION À TERME DES FRÉQUENCES
    
• CHAPITRE II :
  
  LES PROBLÈMES LIÉS À LA DIFFUSION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
  
  • I. LE RALENTISSEMENT IMPUTABLE À LA CRISE DU SECTEUR
    
    • A. LES FACTEURS PROPRES À LA CRISE DE LA CHAÎNE TÉLÉCOMMUNICATIONS-INFORMATIQUE
      
      • 1. Un phénomène classique de ralentissement de la demande
        
      • 2. Les effets disproportionnés de l'économie financière sur l'économie réelle
        
        • a) L'effet de cascade
          
        • b) L'effet de buvard
          
    • B. UN ENCHAÎNEMENT INQUIÉTANT À TERME
      
  • II. LES INCERTITUDES SUR LE RYTHME DE DÉPLOIEMENT DE L'INTERNET HAUT DÉBIT EN FRANCE
    
    • A. UN RETARD APPELÉ À PERDURER ?
      
    • B. LA MISE EN PLACE D'INSTRUMENTS ET DE FINANCEMENTS RÉDUISANT LES RISQUES D'UNE FRACTURE TERRITORIALE
      
    • C. UN MODÈLE TARIFAIRE INADAPTÉ
      
  • III. LA CONFRONTATION ENTRE L'OFFRE DE SERVICES ET CE QUE L'USAGER SAIT OU PEUT UTILISER
    
    • A. UN PROBLÈME COMPLEXE
      
      • 1. L'offre
        
      • 2. La demande
        
    • B. LA RECHERCHE DE CHEMINEMENTS D'APPROPRIATION
      
• TROISIÈME PARTIE :
  
  
  PROPOSITIONS
  
• 
  DEUXIÈME PROPOSITION :
  
• LE LANCEMENT D'UN GRAND PROGRAMME FÉDÉRATEUR DE L'INDUSTRIE EUROPÉENNE SUR LES APPLICATIONS DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DES TÉLÉCOMMUNICATIONS À L'AUTOMOBILE
  
• 
  QUATRIÈME PROPOSITION : MIEUX ORGANISER L'ALLOCATION DES FRÉQUENCES
  
• ANNEXES
  
• ANNEXE 1 :
  
  REMERCIEMENTS
  
• ANNEXE 2 : AUDITIONS
  
  
  
  • I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES À PARIS
    
  • II. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES À SOPHIA-ANTIPOLIS
    
  • III. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES À LA COMMISSION EUROPÉENNE