Avenir de la voie d'eau pour le fret

Rapport d'information n° 366 (2001-2002) de M. Francis GRIGNON , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 18 juillet 2002

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• COMPOSITION DE LA MISSION D'INFORMATION
  
• RÉSUMÉ
  
• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE IER -- L'ÉVOLUTION DU TRANSPORT DE FRET ET LES POUVOIRS PUBLICS
  
• CHAPITRE II -- LA LIAISON RHIN-RHÔNE : UNE HISTOIRE À LA FOIS ANCIENNE ET ACTUELLE
  
• CHAPITRE III -- QUELLES PERSPECTIVES ÉCONOMIQUES POUR LA VOIE D'EAU ?
  
• CHAPITRE IV -- QUEL PROJET ?
  
• CHAPITRE V - - LE POINT DE VUE DES ÉLUS ET DES ACTEURS ÉCONOMIQUES
  
  • A. Le Conseil régional de Bourgogne
    
  • B. Les Conseils généraux
    
    • 1. M. Jean Pépin, président du conseil général de l'Ain
      
    • 2. M. Louis de Broissia, président du conseil général de la Côte d'Or
      
    • 3. M. Constant Goerg, président du conseil général du Haut-Rhin
      
    • 4. M. Gérard Bailly, président du conseil général du Jura
      
    • 5. M. René Beaumont, président du conseil général de Saône et Loire
      
    • 6. M. Christian Proust, président du conseil général du territoire de Belfort
      
  • C. Les communes
    
    • 1. M. Dominique Perben, Garde des Sceaux, maire de Chalon sur Saône (Saône-et-Loire)
      
    • 2. M. Jean-Marie Bockel, maire de Mulhouse (Haut-Rhin)
      
    • 3. M. Hervé Schiavetti, maire d'Arles (Bouches-du-Rhône)
      
    • 4. M. P. Lombard, maire de Martigues (Bouches- du-Rhône)
      
    • 5. M. François Martinez, maire de la ville du Péage du Roussillon (Isère)
      
    • 6. M. Jean-Luc Vonfelt, maire de la commune de Niffer (Haut-Rhin)
      
    • 7. Mme Martine Déprey, maire de Saint-Jean-de-Losne (Côte d'Or)
      
    • 8. M. René Balme, maire de Grigny (Rhône)
      
    • 9. M. Alain Jeannot, maire de Caluire et Cuire, vice-président du « Grand Lyon » (Rhône)
      
  • D. Les Chambres de commerce et d'industrie
    
    • 1. M. Francis Guillot, président de la chambre de commerce et d'industrie du pays d'Arles
      
    • 2. M. Jean-Marie Busseil, président de la chambre de commerce et d'industrie de la Drôme
      
    • 3. M. Cuyl, président de la chambre de commerce et d'industrie du territoire de Belfort
      
    • 4. M. Bernard Paillard, directeur général d'Aproport (chambre de commerce et d'industrie de Chalon-sur-Saône et Macon)
      
  • E. Les chambres d'agriculture
    
    • 1. M. Claude Aurias, président de la chambre d'agriculture de la Drôme
      
    • 2. M. Albert Thiévon, président de la chambre d'agriculture de l'Ain
      
• CONCLUSIONS
  
• ANNEXE I -- PLAN DU RAPPORT EN COMMISSION
  
• ANNEXE II -- DÉBAT EN COMMISSION (18 JUILLET 2002)
  
• ANNEXE III -- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA MISSION D'INFORMATION