Transports

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2018

• 23 mai 2018
  •  Nouveau pacte ferroviaire - Texte de la commission n° 495 (Texte)
  •  Ferroviaire : adoption en commission du projet de loi avec des modifications substantielles (Communiqué de presse)
• 14 mai 2018
  •  Service garanti aux heures de pointe en cas de grève - Texte n° 468 (Texte)
• 20 avril 2018
  •  Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Texte n° 98 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  Nouveau pacte ferroviaire - Texte n° 435 (Texte)
• 12 avril 2018
  •  Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Texte de la commission n° 418 (Texte)
  •  Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Rapport n° 417 (Rapport)
• 4 avril 2018
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Texte n° 86 (Texte)
• 3 avril 2018
  •  Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire : Hervé Maurey et Jean-François Longeot dénoncent l'attitude du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 29 mars 2018
  •  La proposition de loi sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire adoptée par le Sénat (Communiqué de presse)
• 23 mars 2018
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Rapport n° 369 (Rapport)
• 21 mars 2018
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Texte de la commission n° 370 (Texte)
  •  Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire : la proposition de loi adoptée en commission (Communiqué de presse)
• 14 mars 2018
  •  Accords internationaux relatifs aux services aériens - Texte n° 360 (Texte)
• 8 mars 2018
  •  Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire : la proposition de loi sénatoriale devrait être examinée à partir du 28 mars (Communiqué de presse)
  •  Voyages à forfait et prestations de voyage liées - Texte n° 342 (Texte)
• 21 février 2018
  •  Tarifs sociaux dans les transports publics de voyageurs - Texte n° 266 (Texte)
  •  Indemnisation des usagers du transport aérien - Texte n° 311 (Texte)
• 20 février 2018
  •  Campagne publicitaire du Gouvernement sur la limitation de la vitesse à 80 km/h : le groupe de travail sur la sécurité routière dénonce le mépris du Parlement (Communiqué de presse)
• 15 février 2018
  •  Viabilité des routes nationales entre la France et Andorre - Texte n° 303 (Texte)
  •  Rapport Spinetta : la nécessaire réforme du ferroviaire ne doit pas se faire au détriment des usagers et des territoires (Communiqué de presse)
• 16 janvier 2018
  •  Contrat écrit pour toute vente d'un véhicule d'occasion - Texte n° 211 (Texte)
• 11 janvier 2018
  •  Réduction à 80 km/h de la vitesse autorisée : le Sénat demande des explications complémentaires au Premier ministre (Communiqué de presse)

2017

• 29 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Transports aériens - Avis n° 113 tome IV (Avis)
  •  Budget 2018 : Transports maritimes - Avis n° 113 tome VI (Avis)
  •  Véhicule sans chauffeur : le futur imminent - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)
• 23 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux - Avis n° 113 tome V (Avis)
• 20 novembre 2017
  •  Instauration d'un Pass permis citoyen - Texte n° 38 (Texte)
• 16 novembre 2017
  •  Hervé Maurey salue le bilan dressé par l'Arafer sur le marché du transport ferroviaire de voyageurs (Communiqué de presse)
• 10 novembre 2017
  •  Convention fiscale - aéroport de Bâle-Mulhouse - Texte n° 16 (Texte)
  •  Accord relatif aux services aériens entre l'UE et Israël - Texte n° 15 (Texte)
  •  Transport aérien entre les USA et l'UE - Texte n° 14 (Texte)
• 8 novembre 2017
  •  Accord relatif aux services aériens entre l'UE et Israël - Rapport n° 71 (Rapport)
  •  Accord relatif aux services aériens entre l'UE et Israël - Texte de la commission n° 72 (Texte)
• 3 novembre 2017
  •  Convention fiscale - aéroport de Bâle-Mulhouse - Rapport n° 59 (Rapport)
• 31 octobre 2017
  •  Convention fiscale - aéroport de Bâle-Mulhouse - Texte de la commission n° 60 (Texte)
• 27 octobre 2017
  •  Détachement des travailleurs : le compromis du Conseil est une première étape (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2017
  •  Transport aérien entre les USA et l'UE - Rapport n° 47 (Rapport)
  •  Transport aérien entre les USA et l'UE - Texte de la commission n° 48 (Texte)
• 19 octobre 2017
  •  Convention fiscale - aéroport de Bâle-Mulhouse - Texte n° 36 (Texte)
• 20 septembre 2017
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Texte n° 711 (Texte)
• 21 juillet 2017
  •  Accord sur les services aériens avec les Philippines - Texte n° 118 (Texte)
  •  Accord sur le transport aérien avec les Comores - Texte n° 117 (Texte)
• 20 juillet 2017
  •  Centres-villes et centres-bourgs : le Sénat souhaite l'élaboration d'un programme national de revitalisation (Communiqué de presse)
• 19 juillet 2017
  •  Accord sur les services aériens avec les Philippines - Rapport n° 655 (Rapport)
  •  Accord sur les services aériens avec les Philippines - Texte de la commission n° 656 (Texte)
  •  Accord sur le transport aérien avec les Comores - Texte de la commission n° 657 (Texte)
• 5 juillet 2017
  •  Développement du fret ferroviaire - Texte n° 600 (Texte)
• 29 mai 2017
  •  Accès effectif des handicapés aux lieux ouverts au public - Texte n° 554 (Texte)

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