Transports

Documents récents sur le thème : Transports

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2022

• 28 avril 2022
  •  Dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 621 (Texte)
• 25 avril 2022
  •  Réseau transeuropéen de transport - Résolution n° 125 (Texte)
• 21 avril 2022
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 616 (Texte)
• 15 avril 2022
  •  Réseau transeuropéen de transport - Résolution n° 609 (Texte)
• 6 avril 2022
  •  Abrogation du nouveau pacte ferroviaire - Texte n° 601 (Texte)
• 22 mars 2022
  •  Limiter le trafic d'espèces sauvages - Texte n° 549 (Texte)
• 17 mars 2022
  •  Des propositions pour accompagner plus efficacement la réforme du marché carbone afin de bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste (Communiqué de presse)
• 14 mars 2022
  •  Situation de la SNCF et ses perspectives - Rapport d'information n° 570 (Rapport d'information)
• 25 février 2022
  •  Circulation et stationnement : répartition des compétences à Paris - Texte n° 548 (Texte)
• 24 février 2022
  •  Sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 528 (Texte)
• 18 février 2022
  •  Transports routiers internationaux - Texte n° 521 (Texte)
  •  Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime - Texte n° 522 (Texte)
• 17 février 2022
  •  Contrat de performance SNCF Réseau-État : un projet qui doit impérativement être modifié pour concrétiser nos objectifs pour le ferroviaire (Communiqué de presse)
• 11 février 2022
  •  Eurotunnel : les Sénateurs demandent à sécuriser le duty free au terminal par le droit européen (Communiqué de presse)
• 10 février 2022
  •  Projet de contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : encore une occasion manquée pour le développement du transport ferroviaire ! (Communiqué de presse)
• 7 février 2022
  •  Impact environnemental du transport de marchandises - Texte n° 443 (Texte)
• 26 janvier 2022
  •  Siège de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer - Texte n° 81 (Texte)
• 21 janvier 2022
  •  Siège de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer - Rapport n° 365 (Rapport)
• 19 janvier 2022
  •  Siège de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer - Texte de la commission n° 366 (Texte)
• 11 janvier 2022
  •  Contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : un projet qui se doit d'être à la hauteur des ambitions du législateur pour le fret ferroviaire (Communiqué de presse)
  •  Contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État - Texte n° 334 (Texte)
• 7 janvier 2022
  •  Port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport - Rapport n° 311 (Rapport)
• 5 janvier 2022
  •  Port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport - Texte n° 312 (Texte)

2021

• 17 décembre 2021
  •  Panne des appels d'urgence : quels enseignements ? - Rapport d'information n° 297 (Rapport d'information)
• 16 décembre 2021
  •  Accord entre la République française et la République du Tadjikistan - Texte n° 55 (Texte)
• 10 décembre 2021
  •  Accord entre la République française et la République du Tadjikistan - Rapport n° 268 (Rapport)
• 9 décembre 2021
  •  Changement d'appellation de l'armée de l'air - Texte n° 272 (Texte)
  •  Siège de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer - Texte n° 288 (Texte)
• 8 décembre 2021
  •  Accord entre la République française et la République du Tadjikistan - Texte de la commission n° 269 (Texte)
• 23 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Cohésion des territoires - Avis n° 167 tome III (Avis)
• 17 novembre 2021
  •  Conditions de navigation des navires autonomes et des drones maritimes - Texte n° 160 (Texte)
• 14 octobre 2021
  •  Accord entre la République française et la République du Tadjikistan - Texte n° 58 (Texte)
• 11 octobre 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 154 (Texte)
• 29 septembre 2021
  •  Vers un déraillement de la SNCF ? (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2021
  •  Le dialogue social entre travailleurs et plateformes devra intégrer la question de la rémunération (Communiqué de presse)
• 17 septembre 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Rapport n° 821 (Rapport)
• 14 septembre 2021
  •  Succès de la CMP sur la transposition de plusieurs directives européennes dans le domaine des transports, de l'environnement et des finances - le Parlement conforte la France dans ses engagements européens (Communiqué de presse)
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte de la commission n° 822 (Texte)
• 16 juillet 2021
  •  Port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport - Texte n° 761 (Texte)
• 13 juillet 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 756 (Texte)
• 23 juin 2021
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 710 (Texte)
• 2 juin 2021
  •  Navigation et transports maritimes - Texte n° 665 (Texte)
• 25 mai 2021
  •  Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux - Rapport d'information n° 604 (Rapport d'information)
• 21 mai 2021
  •  Transport de marchandises : 40 propositions pour relever le défi de la transition écologique (Communiqué de presse)
• 20 mai 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 108 (Texte)

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