Transports : rapports d'information

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème « Transports » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

5 décembre 2025
- Contrôle technique des véhicules
17 octobre 2025
- Contre un crash programmé : dix-huit mesures d'urgence pour l'industrie automobile française
25 juin 2025
- Prévenir l'exposition au bruit lié aux transports : une politique publique à mettre en musique

25 octobre 2024
- Échéance des concessions d'autoroutes : tenir compte des erreurs du passé pour préparer l'avenir
4 octobre 2024
- Les protocoles sociaux, l'organisation du travail des personnels de la DGAC et la performance du contrôle aérien français
8 juillet 2024
- Décarbonation du secteur de l'aéronautique (rapport de l'OPECST)

22 décembre 2023
- Modernisation de Nantes Atlantique : sortir du pilotage à vue
10 juillet 2023
- La flotte de bombardiers d'eau de la sécurité civile : un renouvellement à accélérer, une gestion à optimiser
29 juin 2023
- Les programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat
14 juin 2023
- Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : sortir de l'impasse

7 juillet 2022
- Risques liés au nitrate d'ammonium dans les ports : une maîtrise incomplète
14 mars 2022
- Situation de la SNCF et ses perspectives

17 décembre 2021
- Panne des appels d'urgence : quels enseignements ?
25 mai 2021
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
9 avril 2021
- La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser
4 février 2021
- Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui

23 octobre 2019
- Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie
3 octobre 2019
- Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires
1er octobre 2019
- La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ?
25 avril 2019
- Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (rapport de l'OPECST)
22 février 2019
- Observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi d'orientation des mobilités
20 février 2019
- La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie

11 décembre 2018
- Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ?
16 novembre 2018
- Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires
26 octobre 2018
- Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm
20 juin 2018
- Retards du contrôle aérien : la France décroche en Europe

29 novembre 2017
- Véhicule sans chauffeur : le futur imminent
8 mars 2017
- Infrastructures routières et autoroutières: un réseau en danger
3 mars 2017
- L'action de l'État en faveur de la compétitivité du transport aérien

12 octobre 2016
- Pour une sûreté de l'aviation civile efficace et efficiente
4 octobre 2016
- Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement
28 septembre 2016
- Les femmes et l'automobile : un enjeu de lutte contre la précarité, d'orientation professionnelle et de déconstruction des stéréotypes
31 mars 2016
- L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés (rapport de l'OPECST)
15 janvier 2016
- Renforcer la sécurité des transports terrestres face à la menace terroriste

9 décembre 2015
- Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence

22 juillet 2014
- Voies navigables de France : Un canal d'avenir au service du développement durable
1er avril 2014
- Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens
24 février 2014
- Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
13 février 2014
- Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)
17 janvier 2014
- Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques (rapport de l'OPECST)

16 décembre 2013
- Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir
7 novembre 2013
- Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
30 octobre 2013
- Renforcer le dialogue social dans les transports : le meilleur service à rendre aux usagers
21 octobre 2013
- L'innovation au service de la gestion des amendes : contrôle budgétaire de l'ANTAI
26 septembre 2013
- Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains
23 juillet 2013
- Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire
13 juin 2013
- Les collectivités territoriales et les infrastructures de transport
12 juin 2013
- Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe (rapport de l'OPECST)
10 juin 2013
- La circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)
15 mai 2013
- Le réseau ferré à l'heure des choix

5 juillet 2012
- A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best
10 février 2012
- Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie

12 juillet 2011
- Les ports français : de la réforme à la relance
28 juin 2011
- Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe

20 octobre 2010
- Avenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ?

16 février 2009
- La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

29 mai 2008
- Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?
7 février 2008
- Infrastructures de transport : remettre la France sur la bonne voie

27 juin 2007
- EADS : conforter le champion européen
14 mars 2007
- Les défis du secteur automobile

24 novembre 2005
- La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique

27 mai 2003
- Financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020

19 juillet 2002
- Avenir de la voie d'eau pour le fret

9 février 2001
- Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir

16 mai 2000
- Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français (rapport de l'OPECST)

2 novembre 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
13 mai 1998
- Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
12 février 1998
- Politique portuaire et concurrence européenne : agir pour ne pas subir

11 décembre 1997
- Le transport ferroviaire au Japon : quels enseignements pour l'Europe ?
24 juin 1997
- Pour prolonger notre envol
12 mars 1997
- Une politique routière pour la France (1996-2015)

24 avril 1996
- Projet communautaire de réforme des règles du transport ferroviaire en Europe (n° E-510)

7 septembre 1995
- L'organisation et l'activité du service de la navigation aérienne

19 octobre 1993
- L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement (rapport de l'OPECST)
- L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone (rapport de l'OPECST)

17 octobre 1991
- Les orientations de la politique spatiale française et européenne (contributions des experts) (rapport de l'OPECST)
- Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
15 mai 1991
- La gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des Compagnies aériennes qu'elle contrôle (rapport de commission d'enquête)

2 avril 1987
- Projet de création d'une liaison fixe transmanche et les implications économiques de son établissement