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TurcCommission des affaires économiques
Créée par la résolution du 19 décembre 2011 modifiant le Règlement du Sénat, la commission des affaires économiques est compétente dans les secteurs suivants : agriculture - forêt - chasse et pêche ; communications électroniques et postes - commerce extérieur ; industrie - énergie ; consommation - commerce - entreprise ; logement - politique de la ville - urbanisme ; tourisme ; outre-mer ; recherche appliquée et innovation - espace.
Actualités
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
Présentation, par M. Rémy POINTEREAU, membre de la Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, et M. Martial BOURQUIN, membre de la Délégation sénatoriale aux entreprises, de leur proposition de loi sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs.
Audition de M. François Jacq
La commission entend M. François JACQ, candidat proposé aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
Réforme de la PAC - Examen d'une PPRE
La commission a examiné, en commun avec la commission des affaires européennes, la proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune.
Procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire
Les membres de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales ont poursuivi le débat sur les conclusions à l'issue des auditions sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire.
Lire le compte rendu du 26 mars
Audition de M. Édouard Sauvage, directeur général de GrDF
La commission a entendu M. Édouard SAUVAGE, directeur général de Gaz Réseau Distribution France (GrDF).
Audition de M. Christian Dubreuil
La commission a procédé à l'audition de M. Christian DUBREUIL, directeur général de l'Office national des forêts (ONF).
Autorité de la Concurrence - Audition de Mme Isabelle de Silva
La commission a entendu Mme Isabelle de SILVA, présidente de l'Autorité de la concurrence.
Accord de libre échange avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande
La commission a examiné les amendements déposés sur le texte adopté par la commission sur la proposition de résolution européenne relative à l'accord de libre échange entre l'Union européenne, l'Australie et la Nouvelle-Zélande.
Cycle d'auditions sur Lactalis
Au cours des mois de janvier et février 2018, la commission a mené, conjointement avec la commission des affaires sociales, plusieurs auditions sur Lactalis.
Les différents comptes rendus :
Lactalis - Directeur de la communication
Carrefour - Secrétaire général
Directeur général de la Santé - Directeur général de Santé Publique France
Directeur général de l'alimentation
Audition de M. Nicolas Dufourcq
La commission a procédé à l'audition de M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de Bpifrance.
PJL "Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques
La commission a examiné les amendements de séance déposés sur les articles 12 et 13 délégués au fond du texte n° 263 (2017-2018), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi n° 203 (2017-2018) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
JO 2024 - Examen du rapport pour avis
La commission a examiné le rapport pour avis de Mme Sophie PRIMAS sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
Expofrance 2025 - Audition de M. Jean-Christophe Fromantin
La commission a entendu M. Jean-Christophe FROMANTIN, président du conseil d'administration d'Expofrance 2025, sur les conséquences économiques du retrait de la candidature française à l'Exposition universelle de 2025.
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
