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Commission des affaires économiques

 

Créée par la résolution du 19 décembre 2011 modifiant le Règlement du Sénat, la commission des affaires économiques est compétente dans les secteurs suivants : agriculture - forêt - chasse et pêche ; communications électroniques et postes - commerce extérieur ; industrie - énergie ; consommation - commerce - entreprise ; logement - politique de la ville - urbanisme ; tourisme ; outre-mer ; recherche appliquée et innovation - espace.

 

 

 

Actualités

Mercredi 27 mai 2020

Examen du rapport sur la PPL n°372 (2019-2020) visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement

Examen du rapport de Mme Dominique ESTROSI SASSONE et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 372 (2019-2020) de Mme Cécile CUKIERMAN visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement.

 

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 20 mai 2020

Audition de M. Eric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

 

Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations.

 

La vidéo

 

Mercredi 20 mai 2020

Table ronde en téléconférence

 

Table ronde sur le thème : "Commerce international, libre-échange, mondialisation : quels enseignements tirer de la crise ?", autour de :

- M. Pascal LAMY, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce ;

- M. Jean-Hervé LORENZI, président du Cercle des économistes ;

- M. Jean-Pierre RAFFARIN, ancien Premier Ministre ;

- M. Jean-Pascal TRICOIRE, président-directeur général de Schneider Electric.

 

La vidéo

Mercredi 13 mai 2020

Table ronde en téléconférence

 

Table ronde sur le thème : « déglobalisation et relocalisation : quelles leçons tirer de la crise ? », autour de :

- M. Patrick ARTUS, chef économiste de Natixis ;

- M. Nicolas BOUZOU, directeur du cabinet de conseil Asterès ;

- M. Florent MENEGAUX, président de Michelin ;

- M. Arnaud MONTEBOURG, ancien ministre et entrepreneur.

 

La vidéo

Mercredi 13 mai 2020

Examen du bilan annuel de l'application des lois

 

La commission a examiné le bilan annuel de l'application des lois.

 

Le compte rendu

 

Mercredi 13 mai 2020

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 372 (2019-2020)

 

La commission a nommé Mme Dominique Estrosi Sassone rapporteur sur la proposition de loi n° 372 (2019-2020) de Mme Cécile CUKIERMAN visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement.

 

Le dossier législatif

 

Le compte rendu

 

Mercredi 6 mai 2020

Audition de M. Emmanuel Faber, P-D.G. de Danone

 

Audition de M. Emmanuel FABER, président-directeur général de Danone.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Mardi 5 mai 2020

Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPI France

 

Audition de M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de la Banque publique d’investissement (BPI) France.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Jeudi 30 avril 2020

Coronavirus : hébergement d'urgence et risques d'impayés de loyer

La cellule de veille « Logement » animée par Mmes Dominique ESTROSI SASSONE et Annie GUILLEMOT a écrit à M. Julien DENORMANDIE, ministre en charge en charge de la politique de la ville et du logement, pour mieux prévenir les risques d'impayés de loyer et soutenir les associations qui assurent l'hébergement des personnes les plus fragiles.

 

Le courrier adressé à M. Julien Denormandie

 

Jeudi 30 avril 2020

Coronavirus : 30 propositions concrètes pour soutenir le tourisme en France

La cellule de veille « Tourisme » a présenté un plan de 30 propositions au secrétaire d’État en charge du tourisme pour soutenir le tourisme en France, secteur d’activité stratégique qui fait aujourd’hui face à des difficultés sans précédent.

 

Le communiqué de presse

Les 30 propositions

Mercredi 29 avril 2020

Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie

 

Audition de M. Philippe VARIN, président de France Industrie.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Mardi 28 avril 2020

Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat

La cellule « Énergie », chargée de suivre l’impact de la crise du Covid-19 et confiée à MM. les sénateurs Daniel GREMILLET, Roland COURTEAU et Daniel DUBOIS, a auditionné M. Julien BLANCHET, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat. Cette audition portait sur la transition énergétique comme levier de sortie de la crise. 

 

Le communiqué de presse

Mardi 28 avril 2020

Audition de M. Frédéric Duval, directeur général d’Amazon France

 

Audition de M. Frédéric DUVAL, directeur général d’Amazon France.

 

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

La vidéo

Lundi 20 avril 2020

Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen en charge du marché intérieur

Les commissions des affaires européennes et des affaires économiques ont auditionné en commun M. Thierry BRETON, commissaire européen en charge du marché intérieur (numérique, industrie, défense, espace) 

 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 15 avril 2020

Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement

La commission a auditionné en visioconférence M. Julien DENORMANDIE, ministre chargé de la ville et du logement.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Mardi 14 avril 2020

Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique

La commission a auditionné en visioconférence M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Vendredi 10 avril

Réunion informelle de la commission des affaires économiques

La réunion de la commission des affaires économiques tenue le 10 avril 2020 à 11 heures a permis de partager les éléments recueillis par les cellules de veille, de contrôle et d’anticipation sectorielles mises en place le 3 avril dernier, et de faire le point sur l’évolution annoncée du plan d’urgence.

Les dizaines d’auditions déjà menées par les commissaires ont permis de rencontrer les principaux acteurs des secteurs du commerce, de l’artisanat, du tourisme, de l’industrie, de l’énergie, des télécommunications et des postes, du logement et de l’agriculture.

Le rôle de contrôle du Parlement est plus que jamais essentiel au vu du volume exceptionnel d’ordonnances et de règlements pris dans des délais très resserrés. L’écho qu’a trouvé le travail des cellules a d’ailleurs conduit l’Assemblée nationale, après le Sénat, à mettre en place des cellules similaires.

Sur la base des remontées de terrain, la réunion a souligné la nécessité de maintenir une réflexion continue sur l’amélioration des mesures de soutien à l’économie déployées il y a désormais deux semaines, afin de résoudre les difficultés identifiées (application homogène sur les territoires, accessibilité des aides, critères d’octroi), mais aussi de combler les « trous dans la raquette » et de renforcer les outils mis en place alors que la crise s’inscrit dans la durée.

Les commissaires ont souligné le caractère interactif du travail mené, de nombreux points soulevés auprès de l’administration ayant déjà amené des évolutions. Si l’annonce d’un doublement du plan d’urgence à près de 100 milliards est un bon signal, de même que l’ajustement des paramètres du Fonds de solidarité que la commission appelait de ses vœux, des difficultés persistent sur de nombreux aspects soulevés par les commissaires que vous trouverez dans le compte rendu de la visio-conférence.

Le compte rendu de la visio-conférence

Le courrier adressé à M. Bruno Le Maire

Le courrier adressé à M. Didier Guillaume

Le courrier adressé à Mme Elisabeth Borne

Le courrier adressé à M. Jean-Baptiste Lemoyne

 

Vendredi 10 avril 2020

Coronavirus : 15 propositions concrètes pour venir en aide aux filières agricoles et alimentaires en difficulté durant la crise

 

La cellule de veille agriculture a soumis un plan de 15 propositions au ministre de l'agriculture et de l'alimentation pour garantir l'approvisionnement alimentaire des Français durant la crise et prendre en compte les difficultés de certaines filières face à la crise sanitaire.

 

Les 15 propositions

Jeudi 9 avril 2020

Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

La commission a entendu par visioconférence M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.

 

Le compte rendu

Mercredi 8 avril 2020

Audition commune, par les Bureaux de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe WAHL, président-directeur général de La Poste

Le Bureau de la commission a auditionné en visioconférence M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste pour faire le point sur l’incidence de la crise du Covid-19 sur l’activité des services postaux et bancaires, dans le cadre du respect, par le groupe, de ses obligations de service public.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

 

Mardi 7 avril 2020

Audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire

La commission a auditionné en visioconférence Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire sur l’incidence de la crise du Covid-19 sur la politique énergétique et climatique du Gouvernement.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Lundi 6 avril 2020

Audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie et des finances

La commission a auditionné en visioconférence Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances sur la mise en œuvre du plan d'urgence.

 

Le communiqué de presse

Le compte rendu

 

Vendredi 3 avril 2020

Coronavirus : la commission des affaires économiques du Sénat auditionnera tous les jours de la semaine prochaine les ministres concernés ainsi que le président de La Poste

 

La commission des affaires économiques du Sénat auditionnera, la semaine prochaine trois des ministres concernés par les effets et les mesures prises pour faire face à la crise du covid‑19 : M. Bruno LE MAIRE lundi, Mme Élisabeth BORNE mardi, M. Didier GUILLAUME jeudi ainsi que M. Philippe WAHL, président directeur général du groupe La Poste mercredi.

 

Au cours de la semaine suivante, elle auditionnera également M. Julien DENORMANDIE et M. Cédric O.

 

Pour Mme Sophie PRIMAS, présidente de la commission des affaires économiques du Sénat, « Ces auditions témoignent de la volonté des sénateurs de conserver dans cette période d’urgence le rôle de veille, d’évaluation, de contrôle mais aussi d’anticipation des commissions parlementaires. La commission entend ainsi aider l’exécutif à limiter l’ampleur de la crise économique pour les entreprises et leurs salariés et de faire remonter des informations concrètes des différents départements. Le ton n’est pas à la polémique, mais à la recherche d’efficacité face à la récession qui se profile. »

 

Ces auditions poursuivent trois objectifs :

 

‑ contrôler la mise en place effective des ordonnances issues de la loi portant les dispositions d’urgence pour lutter contre le covid‑19, leur effectivité sur tous les territoires et leurs résultats ;

 

‑ remonter aux ministres les préoccupations des professionnels, des élus locaux et des sénateurs, recueillies dans leur département, contribuant ainsi à l’amélioration de ces mesures d’urgence ainsi qu’à l’identification des « trous dans la raquette » ;

 

‑ enfin, anticiper les mesures qui seront nécessaires à une reprise rapide et forte de ces activités, au‑delà du plan d’urgence financière.

 

Le programme des auditions est le suivant :

 

- lundi 6 avril, à 11 heures : audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie et des finances ;

 

- mardi 7 avril, à 18 heures : audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire ;

 

- mercredi 8 avril, à 10 heures : audition commune, par les Bureaux de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe WAHL, président-directeur général de La Poste ;

 

- jeudi 9 avril, à 14h30 : audition de M. Didier GUILLAUME, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ;

 

- mardi 14 avril, à 15h15 : audition de M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ;

 

- mercredi 15 avril, à 17 heures : audition de M. Julien DENORMANDIE, ministre chargé de la ville et du logement auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ;

Mercredi 1er avril 2020

La commission s'organise en cellules sectorielles de veille, de contrôle et d’anticipation du plan d’urgence

Afin de poursuivre le travail de suivi et de contrôle du volet économique du plan d’urgence du Gouvernement pour faire face à la crise sanitaire, la commission des affaires économiques s’est organisée en cellules sectorielles de veille, de contrôle et d’anticipation du plan d’urgence.

 

Chaque cellule est pilotée par deux à trois sénateurs, issus des différents groupes représentés au Sénat, chargés de récolter les retours du terrain et d’interroger les professionnels du secteur sur les conséquences économiques de la crise, l’efficacité des mesures prises dans le cadre du plan d’urgence et leurs suggestions et besoins.

 

Les auditions des différentes cellules de veille et de contrôle seront ouvertes à tous les sénateurs de la commission.Toutes les auditions seront réalisées en visioconférence.

 

Les objectifs de ces cellules sont :


- de contrôler la mise en place effective des ordonnances issues de la loi portant les dispositions d’urgence pour lutter contre le covid-19, leur effectivité sur tous les territoires et leurs résultats ;
- de remonter aux ministres les préoccupations des professionnels, des élus locaux et des sénateurs, recueillies dans leur département. Il s’agit de contribuer ainsi à l’amélioration de ces mesures d’urgence ainsi qu’à l’identification des « trous dans la raquette ». Ces éléments feront l’objet d’un point de situation lors des auditions des ministres compétents par la commission. Ils pourront faire l’objet de points ponctuels avec les administrations concernées. Ils feront également l’objet pour des sujets importants et urgents d’une alerte écrite ;
- enfin, de travailler dans l’anticipation sur les mesures qui seront nécessaires à une reprise rapide et forte de ces activités, au-delà du plan de relance financier lui-même : mesures dérogatoires d’urbanisme, de simplification…

 

L’objectif est d’être le plus opérationnel possible.

 

Les sénateurs pilotes des différents secteurs sont :

- Agriculture : MM. Laurent Duplomb, Franck Montaugé, Bernard Buis et Franck Menonville ;
- PME, commerce et artisanat : M. Serge Babary, Mme Anne Chain-Larché, M. Fabien Gay ; en relation et coordination avec la Délégation aux entreprises présidée par Mme Élisabeth Lamure ;
- Industrie : MM. Alain Chatillon, Martial Bourquin, Mme Valérie Létard ;
- Tourisme : M. Michel Raison, Mmes Évelyne Renaud-Garabedian, Guylène Pantel et Viviane Artigalas ;
- Télécom/Numérique/Postes : Mme Anne-Catherine Loisier et M. Marc Daunis ;
- Logement, urbanisme et politique de la ville : Mmes Dominique Estrosi Sassone et Annie Guillemot ;
- Énergie : MM. Daniel Gremillet, Roland Courteau et Daniel Dubois.

Vendredi 27 mars 2020

Réunion informelle de la commission des affaires économiques

Réunion informelle de la commission par visioconférence dans le but d'entendre ses membres témoigner des remontées d'informations économiques, sociales et sanitaires émanant des départements et de nombreux organismes et entreprises concernés.
 

Le compte rendu de la visioconférence

Le courrier adressé à M. Bruno Le Maire

Le courrier adressé à M. Didier Guillaume

Le courrier adressé à Mme Elisabeth Borne

Lundi 23 mars 2020

Poursuite des travaux de la commission durant l'état d'urgence sanitaire

Compte tenu des mesures prises pour la gestion de la crise sanitaire, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a momentanément suspendu ses réunions plénières, missions et déplacements. Les sénateurs de la commission poursuivent toutefois leur activité, notamment de contrôle du Gouvernement, par tous les moyens, y compris le télétravail. Les réunions plénières reprendront dès que l'actualité le commandera ou que la situation sanitaire le permettra.

Travaux du mois de février 2020

Jeudi 20 février 2020

Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires

Examen du rapport de M. Henri CABANEL et Mme Anne-Catherine LOISIER et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 178 (2019-2020), adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires

L'essentiel

La vidéo

Mercredi 19 février 2020

Groupe Fnac-Darty : audition de M. le directeur général

Audition de M. Enrique MARTINEZ, directeur général du groupe Fnac Darty.

 

 

Mardi 18 février 2020

Projet de loi "adaptation au droit de l'Union européenne"

Demande de saisine pour avis et nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 314 (2019-2020) portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière.

Mardi 18 février 2020

Programmation pluriannuelle de l'énergie

Audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE).

 

 

 

Mercredi 5 février 2020

Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France

Audition de Mme Isabelle HUDON, ambassadrice du Canada en France, sur l’Accord économique et commercial global entre l’Union européenne et le Canada (AECG/CETA) (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des affaires européennes).

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 5 février 2020

Examen du rapport sur la PPL "libre choix du consommateur dans le cyberespace"

Examen du rapport de M. Franck MONTAUGÉ et de Mme Sylviane NOËL et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 48 (2019 2020) de Mme Sophie PRIMAS visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace.

Le billet de l'Espace presse

 

La synthèse du rapport

Lundi 3 février 2020

Déplacement à Saint-Nazaire sur le thème des chantiers navals

À l'occasion d'une "mission flash" sur le rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri, la commission s'est rendue à Saint-Nazaire.

Elle a visité les chantiers navals ainsi que le paquebot récemment achevé, en mesurant le savoir-faire unique dont fait preuve l'entreprise française. Elle a également mesuré les conséquences possibles de sa vente au groupe italien Fincantieri, notamment en termes d'emploi sur le territoire et de risque de transfert de compétences vers la Chine, en rencontrant les représentants syndicaux des employés des Chantiers ainsi que les dirigeants de ses principaux sous-traitants.

Elle a présenté l'objectif de cette "mission flash" à l'occasion d'une conférence de presse "hors les murs". Le rapport de la commission sera publié au début du mois de mars 2020.

L'infographie

Le communiqué de presse

Accéder aux archives des actualités de la commission des affaires économiques

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)