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Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport)

 

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Axa France Solutions :

M. Stéphane Lecocq

Directeur technique santé et assurances collectives

M. Michel Charton

Directeur technique santé individuelle

Axa Assistance :

M. Eric Blanc Chaudier

M. Franck Lamps

Directeur général

Directeur médical

Mutualité française :

Pr Claude Béraud

M.Christophe Rateau

M. Serge Mariette

M. Vincent Figureau

Ordre national des médecins :

Pr Michel Ducloux

Dr Bernard Catinat

M. Patrick Aucher

ANAES :

Dr Latapy

Ministère de la santé :

Mme Hélène Faure Poitou

Ancien médecin conseil national de la CNAMTS, conseiller médical de la mutualité française

Directeur délégué chargé de la santé

Directeur délégué chargé des systèmes d'information

Responsable du département des relations extérieures

Président du Conseil national de l'Ordre des médecins

Auditeur au Conseil national de l'Ordre des médecins

Responsable des systèmes d'information

Direction des hôpitaux, Ministère de la santé

France Télécom :

Mme Marie-Françoise Serra

M. Alain Chemarin

M. Laurent Zylberberg

Directeur du secteur santé

Responsable de domaine R&D, services santé & télémédecine

Direction des affaires publiques

Assistance publique Hôpitaux de Paris :

M. Bertrand Perrin

Pr Eric Lejeune

Directeur des systèmes

Directeur de l'information médicale

"National Library of Medecine"(bibliothèque nationale de medicine) :

Mme Julia Royall

Mme Eve-Marie Lacroix

Directeur des programmes internationaux

Chef de la division services publics

Institut européen de télémédecine :

M. Louis Lareng

Président

Caisse nationale d'assurance maladie :

 

M. François Lagarde

Mission projet informationnel de l'assurance maladie

Commission nationale informatique et libertés :

M. Christophe Pallez

Secrétaire général

Mme Jeanne Bossi

Chargée de mission, Division des affaires publiques et sociales, division juridique

Centre national d'études spatiales :

M. Antonio Guell

 

Ministère de la recherche :

Dr Vincent Hazbroucq

Chargé de mission

Etats-Unis

 

University of Texas Medical Branch :

M. Jake Angelo

M. Jeffrey A.Jones

Directeur technique

Médecin, responsable des activités médicales au sein de la station spatiale internationale

Texas Children's Hospital :

M. Raphaël Rousseau

M. Guillaume Brocard

M. Jill Hunter

Pédiatre-cancérologue

Responsable des aspects informatiques au centre de cancérologie

Pédiatre-neuroradiologue

Société Cardionics :

M. Keith Johnson

Directeur général

Wyle laboratories :

M. Douglas R. Hamilton

Ingénieur

Department of Health and Human Services :

M. Marge Keyes

M. David R. Baker

Impact :

M. George Beck

Administrateur

Rédacteur en chef

Irving - information group :

M. Larry Irving

Président

NASA :

M. Fathi Karouia

M. Léopold Eyharts

Directeur de l'espace et de la vie

Astronaute

Institut national de la santé :

M. Mark A. Pineda

Program Officer for S. Asia and W. Europe

Ambassade de France aux Etats-Unis :

M. Laurent de Mercey

Attaché pour la science et la technologie

Consulat de France à Houston :

M. Pierre Dauchez

Attaché pour la science et la technologie

M. Claude Mandrier

Consul adjoint

M. Georges Golla

Attaché scientifique adjoint

Mme- Jeanette C. Harstshorn

Directrice

Finlande

 

Ambassade de France en Finlande :

M. Laurent Bergeot

Conseiller économique et commercial

M. Ludovic Francesconi

Attaché commercial

Mlle Monika Biese

Service sanitaire et social

Ministère des affaires sociales et de la santé de Finlande :

 

M. Ralf Ekebom

Programme du Gouvernement pour la société de l'information et le secteur de la santé

Mme Annakaisa Iivari

Projet national de dossier du patient informatisé 2003-07

M. Pekka Ruotsalainen

Centre national de recherche et développement pour le bien-être et la santé

M. Pentti Itkonen

Activités au niveau régional

Association finlandaise des pouvoirs locaux et régionaux :

Mme Ritva Larjomaa

Directeur du développement des programmes sociaux

Agence nationale pour la technologie :

M. Pentti Nummi

M. Kalevi Virta

M. Raimo Haimi

Chargée de mission sur les technologies de l'information et de la communication

Chef de projet

Chargé de mission, service international

Hôpital universitaire d'Helsinki :

M. Kari Harno

M. Martti Kekomäki

Mme Kyösti Kopra

Mme Sinikka Ripatti

Chef de projet, médecin Chef, circonscription hospitalière d'Helsinki et Unsimaa

Médecin

Directeur du développement

Médecin

Centre de santé à Vantaa :

Dr. Pekka Salomaa

Médecin Chef

Association médicale finlandaise :

M. Pekka Anttila

Président

Parlement :

M. Osmo Soininvaara

Député, ancien Ministre de la santé et des affaires sociales

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N° 1686 (tome I) - Les télécommunications à haut débit au service du système de santé - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (M. Jean Dionis du Séjour)

1 A la fin de l'année 2003 : 7 millions pour le bas débit et 3,5 millions pour le haut débit.

2 Rapport sur l'état des lieux, en 2003, de la télémédecine française, Ministère de la recherche et des nouvelles technologies (2004)

3 Auditionné par vos rapporteurs

4 Ce chiffre est souvent avancé mais doit être manipulé avec beaucoup de précautions car la notion d'erreur médicale est loin d'être aisée à définir et son imputabilité à un décès encore plus difficile.

5 La progression de l'équipement informatique Internet des ménages a été plus tardive en France que dans les pays voisins: il atteignait, en 2000, 12 % des ménages, contre 7 % en 1999, soit un niveau très inférieur à celui des États-Unis et des principaux pays européens (42 % aux Etats-Unis, plus de 40 % en Suède, au Danemark, aux Pays-Bas). En revanche, 38 % des personnes de plus de 15 ans ont utilisé Internet en octobre 2001 (à domicile ou ailleurs)

6 Rapport du Conseil économique et social « santé et nouvelles technologies de l'information » (10 avril 2002)

7 Site Internet de la Commission nationale informatique et libertés

8 Rapport du Conseil économique et social « Santé et nouvelles technologies de l'information » (10 avril 2002)

9 Voir section 4 du présent chapitre

10 Ce chiffre communiqué, à vos rapporteurs par le Professeur Béraud, Conseiller de la mutualité française, dans une note, est tiré d'une comparaison avec l'estimation faite aux Etats-Unis du coût de l'informatisation des hôpitaux américains, décrite dans un article de « Health Affairs » en Juillet 2003 : Federal health information policy : a case of arrested development J Goldsmith, D Blumenthal, W Rishel.

11 Février 2003, rapport d'activité du FACSV

12 cf. page 46

13 Site Internet de la CNIL, date de dernière modification : 02/03/2004

14 Depuis 1997, le site anglais « discern.org.uk » évalue la qualité de l'information médicale transmise aux consommateurs. Cette évaluation n'est pas faite en France, malgré les efforts de  « Internet health care coalition » qui publie en langue française une liste de conseils pour les consommateurs et malgré aussi les recommandations de la Commission européenne, COM (2002) 667 final, Bruxelles le 29.11.2002.

15 Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins, Marius Fieschi 2003, rapport au Ministre de la santé

16 Note de France Télécom aux rapporteurs

17 Service national de santé

18 Site Internet du Conseil national de l'Ordre des médecins

19 Tome II

20 Cette expérience est relatée dans un rapport d'étude réalisé par mme France Mignard, sous la responsabilité de M Pierre Dauchez dans le cadre de la mission pour la science et la technologie de l'Ambassade de France aux Etats-unis

21 Texte intégral, site Internet du Conseil national de l'Ordre des médecins

22 Les images obtenues sont considérablement agrandies par rapport à l'examen visuel classique, le bonus de la télémédecine par rapport à l'examen clinique classique n'est pas lié à la distance mais à l'utilisation d'une caméra

23 La chirurgie assistée par ordinateur, rapport d'étape, mai 2002

24 Rapport du Ministère de la justice, Télémédecine et établissements pénitentiaires, mai 2001

25 La chirurgie assistée par ordinateur, ANAEV, mai 2002