Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport)

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Axa France Solutions : M. Stéphane Lecocq	Directeur technique santé et assurances collectives
M. Michel Charton	Directeur technique santé individuelle
Axa Assistance : M. Eric Blanc Chaudier M. Franck Lamps	Directeur général Directeur médical
Mutualité française : Pr Claude Béraud M.Christophe Rateau M. Serge Mariette M. Vincent Figureau Ordre national des médecins : Pr Michel Ducloux Dr Bernard Catinat M. Patrick Aucher ANAES : Dr Latapy Ministère de la santé : Mme Hélène Faure Poitou	Ancien médecin conseil national de la CNAMTS, conseiller médical de la mutualité française Directeur délégué chargé de la santé Directeur délégué chargé des systèmes d'information Responsable du département des relations extérieures Président du Conseil national de l'Ordre des médecins Auditeur au Conseil national de l'Ordre des médecins Responsable des systèmes d'information Direction des hôpitaux, Ministère de la santé
France Télécom : Mme Marie-Françoise Serra M. Alain Chemarin M. Laurent Zylberberg	Directeur du secteur santé Responsable de domaine R&D, services santé & télémédecine Direction des affaires publiques
Assistance publique Hôpitaux de Paris : M. Bertrand Perrin Pr Eric Lejeune	Directeur des systèmes Directeur de l'information médicale
"National Library of Medecine "(bibliothèque nationale de medicine) : Mme Julia Royall Mme Eve-Marie Lacroix	Directeur des programmes internationaux Chef de la division services publics
Institut européen de télémédecine : M. Louis Lareng	Président
Caisse nationale d'assurance maladie :
M. François Lagarde	Mission projet informationnel de l'assurance maladie
Commission nationale informatique et libertés : M. Christophe Pallez	Secrétaire général
Mme Jeanne Bossi	Chargée de mission, Division des affaires publiques et sociales, division juridique
Centre national d'études spatiales : M. Antonio Guell
Ministère de la recherche : Dr Vincent Hazbroucq	Chargé de mission
Etats-Unis
University of Texas Medical Branch : M. Jake Angelo M. Jeffrey A.Jones	Directeur technique Médecin, responsable des activités médicales au sein de la station spatiale internationale
Texas Children's Hospital : M. Raphaël Rousseau M. Guillaume Brocard M. Jill Hunter	Pédiatre-cancérologue Responsable des aspects informatiques au centre de cancérologie Pédiatre-neuroradiologue
Société Cardionics : M. Keith Johnson	Directeur général
Wyle laboratories : M. Douglas R. Hamilton	Ingénieur
Department of Health and Human Services : M. Marge Keyes M. David R. Baker Impact : M. George Beck	Administrateur Rédacteur en chef
Irving - information group : M. Larry Irving	Président
NASA : M. Fathi Karouia M. Léopold Eyharts	Directeur de l'espace et de la vie Astronaute
Institut national de la santé : M. Mark A. Pineda	Program Officer for S. Asia and W. Europe
Ambassade de France aux Etats-Unis : M. Laurent de Mercey	Attaché pour la science et la technologie
Consulat de France à Houston : M. Pierre Dauchez	Attaché pour la science et la technologie

M. Claude Mandrier	Consul adjoint
M. Georges Golla	Attaché scientifique adjoint
Mme- Jeanette C. Harstshorn	Directrice
Finlande
Ambassade de France en Finlande : M. Laurent Bergeot		Conseiller économique et commercial
M. Ludovic Francesconi		Attaché commercial
Mlle Monika Biese		Service sanitaire et social
Ministère des affaires sociales et de la santé de Finlande :
M. Ralf Ekebom		Programme du Gouvernement pour la société de l'information et le secteur de la santé
Mme Annakaisa Iivari		Projet national de dossier du patient informatisé 2003-07
M. Pekka Ruotsalainen		Centre national de recherche et développement pour le bien-être et la santé
M. Pentti Itkonen		Activités au niveau régional
Association finlandaise des pouvoirs locaux et régionaux : Mme Ritva Larjomaa		Directeur du développement des programmes sociaux
Agence nationale pour la technologie : M. Pentti Nummi M. Kalevi Virta M. Raimo Haimi		Chargée de mission sur les technologies de l'information et de la communication Chef de projet Chargé de mission, service international
Hôpital universitaire d'Helsinki : M. Kari Harno M. Martti Kekomäki Mme Kyösti Kopra Mme Sinikka Ripatti		Chef de projet, médecin Chef, circonscription hospitalière d'Helsinki et Unsimaa Médecin Directeur du développement Médecin
Centre de santé à Vantaa : Dr. Pekka Salomaa		Médecin Chef
Association médicale finlandaise : M. Pekka Anttila		Président
Parlement : M. Osmo Soininvaara		Député, ancien Ministre de la santé et des affaires sociales

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N° 1686 (tome I) - Les télécommunications à haut débit au service du système de santé - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (M. Jean Dionis du Séjour)

¹ A la fin de l'année 2003 : 7 millions pour le bas débit et 3,5 millions pour le haut débit.

² Rapport sur l'état des lieux, en 2003, de la télémédecine française, Ministère de la recherche et des nouvelles technologies (2004)

³ Auditionné par vos rapporteurs

⁴ Ce chiffre est souvent avancé mais doit être manipulé avec beaucoup de précautions car la notion d'erreur médicale est loin d'être aisée à définir et son imputabilité à un décès encore plus difficile.

⁵ La progression de l'équipement informatique Internet des ménages a été plus tardive en France que dans les pays voisins: il atteignait, en 2000, 12 % des ménages, contre 7 % en 1999, soit un niveau très inférieur à celui des États-Unis et des principaux pays européens (42 % aux Etats-Unis, plus de 40 % en Suède, au Danemark, aux Pays-Bas). En revanche, 38 % des personnes de plus de 15 ans ont utilisé Internet en octobre 2001 (à domicile ou ailleurs)

⁶ Rapport du Conseil économique et social « santé et nouvelles technologies de l'information » (10 avril 2002)

⁷ Site Internet de la Commission nationale informatique et libertés

⁸ Rapport du Conseil économique et social « Santé et nouvelles technologies de l'information » (10 avril 2002)

⁹ Voir section 4 du présent chapitre

¹⁰ Ce chiffre communiqué, à vos rapporteurs par le Professeur Béraud, Conseiller de la mutualité française, dans une note, est tiré d'une comparaison avec l'estimation faite aux Etats-Unis du coût de l'informatisation des hôpitaux américains, décrite dans un article de « Health Affairs » en Juillet 2003 : Federal health information policy : a case of arrested development J Goldsmith, D Blumenthal, W Rishel .

¹¹ Février 2003, rapport d'activité du FACSV

¹² cf. page 46

¹³ Site Internet de la CNIL, date de dernière modification : 02/03/2004

¹⁴ Depuis 1997, le site anglais « discern.org.uk » évalue la qualité de l'information médicale transmise aux consommateurs. Cette évaluation n'est pas faite en France, malgré les efforts de  « Internet health care coalition » qui publie en langue française une liste de conseils pour les consommateurs et malgré aussi les recommandations de la Commission européenne, COM (2002) 667 final, Bruxelles le 29.11.2002.

¹⁵ Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins, Marius Fieschi 2003, rapport au Ministre de la santé

¹⁶ Note de France Télécom aux rapporteurs

¹⁷ Service national de santé

¹⁸ Site Internet du Conseil national de l'Ordre des médecins

¹⁹ Tome II

²⁰ Cette expérience est relatée dans un rapport d'étude réalisé par mme France Mignard, sous la responsabilité de M Pierre Dauchez dans le cadre de la mission pour la science et la technologie de l'Ambassade de France aux Etats-unis

²¹ Texte intégral, site Internet du Conseil national de l'Ordre des médecins

²² Les images obtenues sont considérablement agrandies par rapport à l'examen visuel classique, le bonus de la télémédecine par rapport à l'examen clinique classique n'est pas lié à la distance mais à l'utilisation d'une caméra

²³ La chirurgie assistée par ordinateur, rapport d'étape, mai 2002

²⁴ Rapport du Ministère de la justice, Télémédecine et établissements pénitentiaires, mai 2001

²⁵ La chirurgie assistée par ordinateur, ANAEV, mai 2002