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Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2)

 

IV - GLOSSAIRE DES SIGLES - ACRONYMES48(*)

AASQA - Association agréée de surveillance de la qualité de l'air

ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

ADEPHY - Chambre syndicale des fabricants de produits d'entretien, désinfectants, pesticides et d'hygiène

AFISE - Association française des industries de la détergence, de l'entretien et des produits d'hygiène industrielle

AFNOR - Association française de normalisation

AFSSA - Agence française de sécurité sanitaire des aliments

AFSSAPS - Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

AFSSE - Agence française de sécurité sanitaire environnementale (devenue AFSSET)

AFSSET- Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

AIR NORMAND

AIRPARIF

AISD - Association des industries des savons et des détergents

AISE - Association internationale de la savonnerie, de la détergence et des produits d'entretien

ANACT - Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

ANR - Agence nationale de la recherche

APPA - Association pour la prévention de la pollution atmosphérique

ARC - Association pour la recherche sur le cancer

ARH - Association régionale hospitalière

ARTAC - Association pour la recherche thérapeutique anti-cancéreuse

ASN - Autorité de sûreté nucléaire

ASPA - Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace

ATDSR - Agency for Toxic Substances and Disease Registry (Atlanta, Etats-Unis d'Amérique)

ATMO - Fédération nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

AVEG - Association des victimes des éthers de glycol

BAT- British and American Tobacco

BEC - Bureau européen des substances chimiques (ou ECB)

BERPC - Bureau d'évaluation des risques des produits et agents chimiques

BEUC - Bureau européen des unions de consommateurs

BNCI - Base nationale des cas d'intoxication

BNPC - Base nationale des produits et compositions

BPL - Bonnes pratiques de laboratoire

BRGM - Bureau de recherches géologiques et minières

CADA - Commission d'accès aux documents administratifs

CADAS - Conseil pour les applications de l'Académie des sciences

CAP - Centre antipoison

CCLAT - Convention-cadre pour la lutte antitabac, traité international de santé publique sous l'égide de l'Organisation mondiale de la santé (OMS)

CCTIRS - Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé

CDC - Centers for Disease Control and Prevention (Centres de contrôle et de prévention de la maladie)

CEA - Commissariat à l'énergie atomique

CEFIC - Conseil européen des industries chimiques (European Chemical Industry Council)

CépiDC - Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de décès de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

CES - Confédération européenne des syndicats

CETE - Centre d'études techniques de l'équipement

CFA - Comité français des aérosols

CFES - Comité français d'éducation pour la santé

CFQ - Confédération française de la quincaillerie

CHRU - Centre hospitalier régional universitaire

CIRAD - Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

CIRC - Centre international de recherche sur le cancer (IARC - International Agency for Research on Cancer)

CIRE - Cellule interrégionale d'épidémiologie

CITEPA - Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique

CNAM - Conservatoire national des arts et métiers

CNAMTS - Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

CNCT - Comité national contre le tabagisme

CNEVA - Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés

CNR - Comité national des registres

CNRS - Centre national de la recherche scientifique

COLIPA - The European Cosmetic Toiletery and Perfurmery Association (Comité de liaison de la parfumerie)

COMTOX - Commission d'étude de la toxicité (ministère de l'Agriculture)

CONSEXPO - Consumer Exposure (outil de modélisation pour apprécier l'exposition humaine à un produit)

COPERT - Modèle européen de l'Agence européenne de l'environnement

CORPEP - Cellule d'orientation régionale sur la pollution de l'eau par les phytosanitaires

CPA - Comité permanent amiante

CPAG - Coatings and Paints Advisory Group

CPP - Comité de la prévention et de la précaution

CREDOC - Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie

CRIIREM - Centre de recherches et d'information indépendantes sur les rayonnements électromagnétiques

CSC - Commission de la sécurité des consommateurs

CSHSP - Conseil supérieur d'hygiène et de santé publique

CSPC - Comité scientifique des produits de consommation

CSRSE - Comité scientifique des risques sanitaires et environementaux (Commission européenne)

CSTB - Centre scientifique et technique du bâtiment

CTBA - Centre technique du bois et de l'ameublement

CTV - Centre de toxicovigilance

CYPRES - Centre d'information du public pour la prévention des risques industriels et la protection de l'environnement

DDASS - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

DDE - Direction départementale de l'équipement

DEA - Diplôme d'études approfondies

DEPA - Danish Environmental Protection Agency

 

DGCCRF - Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes

DGS - Direction générale de la santé

DIREN - Direction régionale de l'environnement

DNO - Directive nationale d'orientation

DRASS - Direction régionale des affaires sanitaires et sociales

DRE - Direction régionale de l'équipement

DRIRE - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

ECETOC - European Centre for Ecotoxicology and Toxicology of Chemicals

Eco-Emballages

EHESP - Ecole des Hautes études en santé publique

EPA - Environmental Protection Agency (Agence de protection de l'environnement américaine)

EPST - Etablissements publics à caractère scientifique et technologique

FAO - Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (Food and Agricultural Organization)

FARRE - Forum de l'agriculture raisonnée et respectueuse de l'environnement

FEDER - Fonds européen de développement régional

FIPAR - Fédération des industries de la parfumerie

FIPEC - Fédération des industries des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs

FISIAQ - Finnish Society of Indoor Air Quality and Climate

FNATH - Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés

FNES - Fédération nationale d'éducation pour la santé

FNORS - Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé

FSC - Forest Stewardship Council

GerES - German Environment Survey (Etude sur l'environnement en Allemagne)

GHS - Globally Harmonized System of Classification and Labelling of Chemicals
(voir aussi SGH)

GRECAN - Groupe régional d'étude sur le cancer

HCSP - Haut comité de la santé publique

HQE - Haute qualité environnementale

IBGE - Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement

ICL - Indoor Climate Label (Danemark : garantie de la faible émission de particules et de COV des matériaux de construction)

IFEN - Institut français de l'environnement

IFR SHESS-AM - Institut fédératif de recherches "Sciences humaines, économiques et sociales de la santé d'Aix-Marseille"

IFREMER - Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

IGAS - Inspection générale des affaires sociales

IGE - Inspection générale de l'environnement

INC - Institut national de la consommation

INCa - Institut national du cancer

INCI - International Nomenclature of Cosmetic Ingredients (Nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques)

INERIS - Institut national de l'environnement industriel et des risques industriels et scientifiques

INPES - Institut national de prévention et d'éducation pour la santé

INRA - Institut national de la recherche agronomique

INRETS - Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

INRS - Institut national de recherche et de sécurité

INSEE - Institut national de la statistique et des études

INSERM - Institut national de la santé et de la recherche médicale

InVS - Institut de veille sanitaire

IPSN - Institut de protection et de sûreté nucléaire

IRSN - Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

ISPED - Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement

IUT - Institut universitaire de technologie

KEML - Inspection nationale des produits chimiques suédoise

LEHAP - Local Environment and Health Action Plans (plans d'action locaux pour l'environnement et la santé)

LEPID - Laboratoire d'épidémiologie des rayonnements ionisants de l'IRSN

LNE - Laboratoire national d'essai

LSTE - Laboratoire de santé, travail, environnement de l'ISPED (Université de Bordeaux II)

MEDD - Ministère de l'Ecologie et du développement durable

méthodologie COPERT

MIES - Mission interministérielle de l'effet de serre

MSA - Mutualité sociale agricole

NASA - National Aeronautics and Space Administration (Administration nationale pour l'aéronautique et l'espace)

NCEH - National Center for Environmental Health

NEHAP - National Environment and Health Action Plan (Plan national d'action environnement et santé)

NIEHS - National Institute of Environmental Health Sciences

NIOSH - National Institute for Occupational Safety and Health

NRC - National Research Council

OCDE - Organisation de coopération et de développement économiques

OFPT - Office français de prévention du tabagisme

OGM - Organisme génétiquement modifié

OMC - Organisation mondiale du commerce

OMS - Organisation mondiale de la santé

ONG - Organisation non gouvernementale

OPEPS - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

OQAI - Observatoire de la qualité de l'air intérieur

ORS - Observatoire régional de la santé

ORS PACA - Organisation régionale de la santé de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

OSHA - Occupational Safety and Health Administration (Administration de la sécurité et de la médecine au travail, Etats-Unis d'Amérique)

OSPA - Oxygenated solvents producers association (Association des producteurs de solvants oxygénés)

PNSE - Plan national Santé-environnement

PNUE - Programme des Nations Unies pour l'environnement

REACH - Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (enregistrement, évaluation, autorisation et restrictions relatifs aux substances chimiques)

Réseau RSEIN (Recherche, santé et environnement intérieur) - INERIS

RIPs - REACH implementation projects

RIVM - Institut néerlandais pour la santé publique et l'environnement

SAMU - Service d'aide médicale urgente

SCCNFP - Scientific Committee on Cosmetic products and Non-Food Products intended for consumers

SCOB - Syndicat de la chimie organique de base

SFC - Société française de chimie

SGAE - Secrétariat général des affaires européennes

SGH - Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (voir aussi GHS)

SICOS - Syndicat de l'industrie chimique organique de synthèse et de la biochimie

SPORT - Strategic partnership on REACH testing (partenariat stratégique pour l'étude de REACH)

SURCHIM - Syndicat de la chimie du traitement de surface et de l'hygiène industrielle

TGAP - Taxe générale sur les activités polluantes

TNO - Centre de recherche néerlandais en charge notamment de l'environnement et de la santé

UFC-Que choisir - Union fédérale des consommateurs

UIC - Union des industries chimiques

UIPP - Union des industries de la protection des plantes

UMIH - Union des métiers et des industries de l'hôtellerie

VMC - Ventilation mécanique contrôlée

* 48 Cités dans les conclusions du rapporteur ou par les personnes entendues.