Environnement : documents récents

2026

• 26 mars 2026
  •  Paquet « omnibus environnement » - Résolution n° 478 (Texte)
• 25 mars 2026
  •  Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI - Rapport n° 466 (Rapport)
  •  Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI - Texte de la commission n° 467 (Texte)
• 27 février 2026
  •  Données scientifiques sur la Terre, le climat et l'environnement - Texte n° 442 (Texte)
• 26 février 2026
  •  Contrôle de l'application, par les agences de l'eau, de la loi du 11 avril 2025 visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » - Rapport d'information n° 441 (Rapport d'information)
• 20 février 2026
  •  Personnalité juridique et droits de la Seine - Texte n° 424 (Texte)
• 5 février 2026
  •  Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité - Texte n° 359 (Texte)
• 21 janvier 2026
  •  Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI - Texte n° 299 (Texte)
• 16 janvier 2026
  •  Répondre aux enjeux de développement social et durable en outre-mer - Rapport n° 276 (Rapport)

2025

• 12 décembre 2025
  •  Exposition aux pesticides de synthèse - Rapport n° 208 (Rapport)
• 11 décembre 2025
  •  Exposition aux pesticides de synthèse - Texte n° 209 (Texte)
• 8 décembre 2025
  •  Répondre aux enjeux de développement social et durable en outre-mer - Texte n° 191 (Texte)
• 4 décembre 2025
  •  Budget 2026 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 140 tome I (Avis)
• 3 décembre 2025
  •  Favoriser les livraisons écoresponsables - Texte n° 175 (Texte)
  •  Transport ferroviaire de voyageurs - Texte n° 178 (Texte)
• 2 décembre 2025
  •  Budget 2026 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 140 tome II (Avis)
• 21 novembre 2025
  •  Budget 2026 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 139 annexe 10 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2026 : Environnement - Avis n° 143 tome III (Avis)
  •  Budget 2026 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 139 annexe 10 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2026 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 139 annexe 10 tome III (Rapport général)
• 10 novembre 2025
  •  Objectif climatique 2040 - Résolution n° 19 (Texte)
• 5 novembre 2025
  •  Exposition aux pesticides de synthèse - Texte n° 107 (Texte)
  •  Améliorer la sécurité de la pratique de la chasse - Texte n° 109 (Texte)
• 31 octobre 2025
  •  Financement de l'obligation de débroussaillement - Texte n° 100 (Texte)
• 27 octobre 2025
  •  Trottinette à assistance électrique - Texte n° 77 (Texte)
• 21 octobre 2025
  •  Garantir la qualité des services de gestion des déchets - Rapport n° 49 (Rapport)
  •  Garantir la qualité des services de gestion des déchets - Texte n° 50 (Texte)
• 20 octobre 2025
  •  Intégration d'une commune à un parc national et à un PNR - Texte n° 2 (Texte)
• 16 octobre 2025
  •  La géoingénierie - Note scientifique de l'Office n° 43 (Note scientifique de l'Office)
  •  Recyclage, réutilisation, réparation : éviter le gaspillage - Rapport d'information n° 11 (Rapport d'information)
• 15 octobre 2025
  •  Intégration d'une commune à un parc national et à un PNR - Rapport n° 41 (Rapport)
  •  Intégration d'une commune à un parc national et à un PNR - Texte de la commission n° 42 (Texte)
• 13 octobre 2025
  •  Objectif climatique 2040 - Résolution n° 15 (Texte)
• 8 octobre 2025
  •  Réduire l'impact économique et écologique de la propagande électorale - Texte n° 13 (Texte)
• 7 octobre 2025
  •  Modifier la Charte de l'environnement pour consacrer les droits de la nature - Texte n° 891 (Texte)
• 30 septembre 2025
  •  Ramassage et traitement des algues sargasses en outre-mer - Texte n° 909 (Texte)
  •  Trafic d'espèces sauvages : un risque sous-estimé, une action indispensable - Rapport d'information n° 903 (Rapport d'information)
• 11 septembre 2025
  •  Abrogation de la loi Duplomb - Texte n° 889 (Texte)
• 29 août 2025
  •  Instaurer un régime déclaratif de travaux d'économie d'énergie en copropriété - Texte n° 881 (Texte)
• 16 juillet 2025
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 167 (Texte)
• 8 juillet 2025
  •  Libre administration des collectivités : une urgence démocratique et écologique - Rapport n° 834 (Rapport de commission d'enquête)
• 7 juillet 2025
  •  Les nuisances sonores causées par les transports - Étude de législation comparée n° 348 (Étude de législation comparée)
• 4 juillet 2025
  •  La responsabilité élargie du producteur - Étude de législation comparée n° 347 (Étude de législation comparée)
• 1er juillet 2025
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte de la commission n° 802 (Texte)
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Rapport n° 801 (Rapport)
• 26 juin 2025
  •  Pour l'efficacité de la GEMAPI : des territoires solidaires - Rapport d'information n° 793 (Rapport d'information)
• 25 juin 2025
  •  La loi AGEC cinq ans après : redonner confiance en l'économie circulaire - Rapport d'information n° 786 (Rapport d'information)
• 24 juin 2025
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 775 (Texte)
  •  Opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental - Texte n° 772 (Texte)
• 20 juin 2025
  •  Création d'un statut pour les lieutenants de louveterie - Texte n° 765 (Texte)
• 19 juin 2025
  •  Place de la nature et de la transition écologique à l'école - Texte n° 762 (Texte)
• 18 juin 2025
  •  Intégration d'une commune à un parc national et à un PNR - Texte n° 747 (Texte)
• 17 juin 2025
  •  La production et le contrôle des eaux en bouteille - Étude de législation comparée n° 346 (Étude de législation comparée)
• 13 juin 2025
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Texte n° 140 (Texte)
• 10 juin 2025
  •  Impact environnemental de l'industrie textile - Texte n° 136 (Texte)
• 4 juin 2025
  •  Renforcer la protection des ressources en eau potable - Rapport n° 691 (Rapport)
  •  Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte n° 698 (Texte)
  •  Renforcer la protection des ressources en eau potable - Texte n° 692 (Texte)
  •  Mieux protéger les écosystèmes marins - Rapport n° 697 (Rapport)
• 2 juin 2025
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte n° 130 (Texte)
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Rapport n° 663 (Rapport)
• 30 mai 2025
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Avis n° 659 (Avis)
• 28 mai 2025
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Texte de la commission n° 664 (Texte)
• 16 mai 2025
  •  Renforcer les obligations de la convention judiciaire environnementale - Texte n° 631 (Texte)
• 15 mai 2025
  •  Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Comptes rendus - Rapport n° 628 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Produits du bois et filière REP PMCB - Texte n° 122 (Texte)
• 14 mai 2025
  •  Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Rapport - Rapport n° 628 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Rapport n° 621 (Rapport)
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte de la commission n° 622 (Texte)
• 7 mai 2025
  •  Produits du bois et filière REP PMCB - Texte de la commission n° 592 (Texte)
  •  Produits du bois et filière REP PMCB - Rapport n° 591 (Rapport)
• 2 mai 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte nï¿œ 100 (Texte)
• 24 avril 2025
  •  Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte n° 103 (Texte)
• 14 avril 2025
  •  Véhicules routiers circulant dans la Communauté - Rï¿œsolution nï¿œ 79 (Texte)
• 11 avril 2025
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte n° 537 (Texte)
• 10 avril 2025
  •  Les outils juridiques de protection des terres privées - Étude de législation comparée n° 345 (Étude de législation comparée)
• 4 avril 2025
  •  Impact environnemental de l'industrie textile - Rapport n° 458 (Rapport)
• 3 avril 2025
  •  Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Rapport n° 506 (Rapport)
  •  L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science - Compte rendu de l'audition publique du 20 février 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025 - Rapport n° 516 (Rapport de l'OPECST)
• 2 avril 2025
  •  Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte nï¿œ 507 (Texte)
  •  Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte nï¿œ 492 (Texte)
• 1er avril 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission nï¿œ 498 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 497 (Rapport)

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