Environnement

Documents récents sur le thème : Environnement

Toutes les vidéos sur ce thèmeEnvironnement

2021

• 15 avril 2021
  •  "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne (Communiqué de presse)
• 14 avril 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 535 (Texte)
• 6 avril 2021
  •  Droit à l'eau - Rapport n° 503 (Rapport)
  •  Rompre avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et activités humaines - Rapport d'information n° 498 (Rapport d'information)
• 31 mars 2021
  •  Droit à l'eau - Texte n° 504 (Texte)
• 26 mars 2021
  •  Santé environnementale : une nouvelle ambition (Communiqué de presse)
  •  Santé environnementale : une nouvelle ambition - Rapport d'information n° 479 (Rapport d'information)
• 25 mars 2021
  •  Lutte contre les dépôts illégaux de déchets - Texte n° 456 (Texte)
• 23 mars 2021
  •  Impact environnemental des livraisons liées au e-commerce : lancement d'une consultation en ligne (Communiqué de presse)
  •  Politique énergétique - Texte n° 84 (Texte)
• 17 mars 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Texte n° 449 (Texte)
• 12 mars 2021
  •  Lutte contre le plastique - Texte n° 77 (Texte)
• 11 mars 2021
  •  L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs - Rapport d'information n° 434 (Rapport d'information)
• 10 mars 2021
  •  La commission des affaires économiques du Sénat appelle le Gouvernement à revoir les nouvelles normes de performance énergétique pour aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs (Communiqué de presse)
• 5 mars 2021
  •  Lutte contre le plastique - Rapport n° 411 (Rapport)
• 4 mars 2021
  •  Lutte contre le plastique - Texte de la commission n° 412 (Texte)
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts (Communiqué de presse)
  •  Pollution plastique : la commission adopte à l'unanimité une proposition de loi prolongeant la loi AGEC (Communiqué de presse)
• 2 mars 2021
  •  Droit à l'eau - Texte n° 375 (Texte)
• 25 février 2021
  •  Transition numérique écologique : une occasion manquée pour le Gouvernement, mais toujours une priorité pour le Sénat bientôt saisi du projet de loi "climat" (Communiqué de presse)
• 24 février 2021
  •  Mieux manger et Convention Climat - Texte n° 379 (Texte)
• 10 février 2021
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Texte n° 315 (Texte)
• 8 février 2021
  •  Le Gouvernement doit imposer un cessez-le-feu entre Veolia et Suez et promouvoir une solution concertée (Communiqué de presse)
• 5 février 2021
  •  Politique énergétique - Texte n° 348 (Texte)
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Texte n° 325 (Texte)
• 3 février 2021
  •  Au coeur d'un programme de contrôle chargé, la commission des affaires économiques du Sénat prépare l'examen de la loi "Climat et Résilience" (Communiqué de presse)
• 28 janvier 2021
  •  Avant-projet de loi "Climat" : une ambition citoyenne qui reste à concrétiser (Communiqué de presse)
• 27 janvier 2021
  •  Victimes de catastrophes naturelles - Texte n° 244 (Texte)
• 14 janvier 2021
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte n° 42 (Texte)
• 13 janvier 2021
  •  Empreinte environnementale du numérique : le Sénat appelle le Gouvernement à s'emparer de sa proposition de loi inédite et transpartisane (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2021
  •  Rôle des élus locaux dans l'implantation d'éoliennes - Texte n° 163 (Texte)

2020

• 18 décembre 2020
  •  Impact environnemental de la 5G : l'avis du HCC remis au Président du Sénat conforte le diagnostic et les propositions de la Haute Assemblée (Communiqué de presse)
  •  Stérilisation obligatoire des chats errants - Texte n° 128 (Texte)
  •  Pollution plastique : une bombe à retardement ? - Rapport n° 217 (Rapport de l'OPECST)
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Rapport n° 242 (Rapport)
• 17 décembre 2020
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Avis n° 233 (Avis)
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, "l'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l'industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l'emploi en France" (Communiqué de presse)
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte de la commission n° 243 (Texte)
• 16 décembre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 17 (Texte)
  •  Une proposition de loi inédite pour faire converger les transitions numérique et écologique adoptée en commission au Sénat (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2020
  •  Pas de transition écologique du transport de marchandises sans le fret ferroviaire ! (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2020
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte n° 27 (Texte)
• 4 décembre 2020
  •  Lutte contre le plastique - Texte n° 164 (Texte)
• 27 novembre 2020
  •  Pratique de la chasse à courre, à cor et à cri - Texte n° 149 (Texte)
• 26 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche - Avis n° 142 tome IV (Avis)
• 25 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 139 tome II (Avis)
  •  Budget 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 139 tome I (Avis)
• 23 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2021 : Environnement - Avis n° 142 tome I (Avis)
  •  Budget 2021 : Transports - Avis n° 142 tome II (Avis)
• 18 novembre 2020
  •  Budget des transports : le plan de relance doit aller plus loin ! (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 93 (Rapport)
• 29 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 94 (Texte)
• 28 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 11 (Texte)
• 23 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Avis n° 59 (Avis)
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 60 (Rapport)
• 21 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 61 (Texte)
  •  Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités (Communiqué de presse)
  •  Néonicotinoïdes : la commission des affaires économiques valide le principe des dérogations, mais alerte le Gouvernement sur les lacunes du dispositif, notamment constitutionnelles (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2020
  •  Néonicotinoïdes : Malgré les efforts de recherche, pas encore d'alternative pour lutter contre la jaunisse de la betterave (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2020
  •  Prévention et gestion des déchets - Texte n° 54 (Texte)
• 14 octobre 2020
  •  Impact environnemental du numérique : une proposition de loi sénatoriale pour empêcher la croissance exponentielle de la "pollution digitale" (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2020
  •  Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 7 (Texte)
• 5 octobre 2020
  •  Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l'air - Rapport d'information n° 719 (Rapport d'information)
• 21 septembre 2020
  •  Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Texte n° 697 (Texte)
• 10 septembre 2020
  •  Pollutions et réhabilitation des sols : Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome 2 : Comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites - Rapport n° 700 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Pollutions et réhabilitation des sols : Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport - Rapport n° 700 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir (Communiqué de presse)
  •  L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires - Rapport d'information n° 371 (Rapport d'information)
• 4 septembre 2020
  •  Ratification des ordonnances n° 2020-701 et n° 2020-700 du 10 juin 2020 - Texte n° 691 (Texte)
• 24 août 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 139 (Texte)
• 28 juillet 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Rapport n° 647 (Rapport)
• 17 juillet 2020
  •  Pour une montagne 4 saisons - Rapport d'information n° 635 (Rapport d'information)
• 15 juillet 2020
  •  Pour une montagne des "4 saisons" : le Sénat formule des propositions (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2020
  •  Priorités et gouvernance de la politique de santé environnementale : la commission des affaires sociales lance une mission d'information (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 571 (Texte)
  •  5G : pas d'évaluation environnementale préalable prévue par le gouvernement (Communiqué de presse)
• 24 juin 2020
  •  Pour une transition numérique écologique : le Sénat propose une feuille de route (Communiqué de presse)
  •  Pour une transition numérique écologique - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
• 18 juin 2020
  •  Vers une alimentation durable : Un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France - Rapport d'information n° 476 (Rapport d'information)
• 17 juin 2020
  •  États généraux pour une relance sociale et écologique - Texte n° 439 (Texte)
  •  Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international (Communiqué de presse)
• 4 juin 2020
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen : Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Auditions - Rapport n° 480 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen : Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Rapport - Rapport n° 480 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 27 mai 2020
  •  Déploiement des réseaux numériques : malgré la crise, les calendriers devront être respectés (Communiqué de presse)
• 22 mai 2020
  •  Loi européenne sur le climat - Résolution n° 88 (Texte)
• 15 mai 2020
  •  L'Office parlementaire scientifique se penche sur les interactions entre la pollution de l'air, les gaz à effet de serre et la crise du Covid-19 (Communiqué de presse)
  •  Loi européenne sur le climat - Résolution n° 437 (Texte)
• 13 mai 2020
  •  Mettre la transition écologique au cœur de la relance (Communiqué de presse)
• 29 avril 2020
  •  Philippe Varin défend un plan de relance industriel fondé sur la décarbonation, un soutien ciblé à la consommation et l'investissement (Communiqué de presse)
  •  Audition de la secrétaire d'État Brune Poirson : les sénateurs appellent le Gouvernement à ne pas renoncer aux objectifs de la loi économie circulaire (Communiqué de presse)
  •  Coronavirus : comment imaginer l'après-crise ? Le Sénat mise sur la transition énergétique comme levier du plan de relance (Communiqué de presse)

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