Environnement

Documents récents sur le thème : Environnement

Toutes les vidéos sur ce thèmeEnvironnement

2020

• 21 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 60 (Rapport)
  •  Néonicotinoïdes : la commission des affaires économiques valide le principe des dérogations, mais alerte le Gouvernement sur les lacunes du dispositif, notamment constitutionnelles (Communiqué de presse)
  •  Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités (Communiqué de presse)
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 61 (Texte)
• 20 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Avis n° 59 (Avis)
• 19 octobre 2020
  •  Néonicotinoïdes : Malgré les efforts de recherche, pas encore d'alternative pour lutter contre la jaunisse de la betterave (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2020
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte n° 27 (Texte)
  •  Prévention et gestion des déchets - Texte n° 54 (Texte)
• 14 octobre 2020
  •  Impact environnemental du numérique : une proposition de loi sénatoriale pour empêcher la croissance exponentielle de la "pollution digitale" (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 7 (Texte)
  •  Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2020
  •  Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l'air - Rapport d'information n° 719 (Rapport d'information)
• 21 septembre 2020
  •  Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Texte n° 697 (Texte)
• 10 septembre 2020
  •  Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir (Communiqué de presse)
  •  Pollutions et réhabilitation des sols : Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome 2 : Comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites - Rapport n° 700 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Pollutions et réhabilitation des sols : Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport - Rapport n° 700 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires - Rapport d'information n° 371 (Rapport d'information)
• 4 septembre 2020
  •  Ratification des ordonnances n° 2020-701 et n° 2020-700 du 10 juin 2020 - Texte n° 691 (Texte)
• 24 août 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 139 (Texte)
• 28 juillet 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Rapport n° 647 (Rapport)
• 17 juillet 2020
  •  Pour une montagne 4 saisons - Rapport d'information n° 635 (Rapport d'information)
• 15 juillet 2020
  •  Pour une montagne des "4 saisons" : le Sénat formule des propositions (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2020
  •  Priorités et gouvernance de la politique de santé environnementale : la commission des affaires sociales lance une mission d'information (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2020
  •  5G : pas d'évaluation environnementale préalable prévue par le gouvernement (Communiqué de presse)
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 571 (Texte)
• 24 juin 2020
  •  Pour une transition numérique écologique : le Sénat propose une feuille de route (Communiqué de presse)
  •  Pour une transition numérique écologique - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
• 18 juin 2020
  •  Vers une alimentation durable : Un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France - Rapport d'information n° 476 (Rapport d'information)
• 17 juin 2020
  •  États généraux pour une relance sociale et écologique - Texte n° 439 (Texte)
  •  Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international (Communiqué de presse)
• 4 juin 2020
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen : Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Auditions - Rapport n° 480 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen : Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Rapport - Rapport n° 480 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 27 mai 2020
  •  Déploiement des réseaux numériques : malgré la crise, les calendriers devront être respectés (Communiqué de presse)
• 22 mai 2020
  •  Loi européenne sur le climat - Résolution n° 88 (Texte)
• 15 mai 2020
  •  L'Office parlementaire scientifique se penche sur les interactions entre la pollution de l'air, les gaz à effet de serre et la crise du Covid-19 (Communiqué de presse)
  •  Loi européenne sur le climat - Résolution n° 437 (Texte)
• 13 mai 2020
  •  Mettre la transition écologique au cœur de la relance (Communiqué de presse)
• 29 avril 2020
  •  Coronavirus : comment imaginer l'après-crise ? Le Sénat mise sur la transition énergétique comme levier du plan de relance (Communiqué de presse)
  •  Audition de la secrétaire d'État Brune Poirson : les sénateurs appellent le Gouvernement à ne pas renoncer aux objectifs de la loi économie circulaire (Communiqué de presse)
  •  Philippe Varin défend un plan de relance industriel fondé sur la décarbonation, un soutien ciblé à la consommation et l'investissement (Communiqué de presse)
• 3 avril 2020
  •  Audition de la ministre de la transition écologique Élisabeth Borne sur les enjeux liés à la crise du COVID-19 : les sénateurs ont relayé les préoccupations des acteurs de terrain (Communiqué de presse)
• 11 mars 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2019 à février 2020 - Étude de législation comparée n° 290 (Étude de législation comparée)
• 27 février 2020
  •  Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Texte n° 313 (Texte)
• 25 février 2020
  •  Responsabilité sociétale des entreprises : comment aider les PME à s'engager dans cette démarche ? - Table ronde organisée par la Délégation aux entreprises du Sénat mardi 3 mars 2020 (Communiqué de presse)
• 24 février 2020
  •  Les fongicides sdhi (inhibiteurs de succinate déshydrogénase) - Rapport n° 345 (Rapport de l'OPECST)
• 20 février 2020
  •  Désignation du bureau de la commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Communiqué de presse)
  •  Sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels - Rapport n° 343 (Rapport de l'OPECST)
• 11 février 2020
  •  Économie circulaire - Texte n° 54 (Texte)
• 5 février 2020
  •  Réduire les émissions de gaz à effet de serre - Texte n° 284 (Texte)
  •  Lubrizol : la commission d'enquête du Sénat rendra ses conclusions début avril (Communiqué de presse)
• 31 janvier 2020
  •  Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants (Communiqué de presse)
• 29 janvier 2020
  •  Empreinte environnementale du numérique : faut-il s'inquiéter ? Le Sénat lance une mission d'information (Communiqué de presse)
  •  Mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Texte n° 43 (Texte)
• 23 janvier 2020
  •  Pollutions et réhabilitation des sols - Rapport n° 264 (Rapport)
• 22 janvier 2020
  •  Incendies en Australie : le groupe d'amitié France - Australie s'associe à la douleur des Australiens face aux ravages des incendies et exprime son inquiétude à l'égard des effets du changement climatique (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2020
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Texte n° 46 (Texte)
• 17 janvier 2020
  •  Pollutions et réhabilitation des sols - Texte n° 249 (Texte)
• 14 janvier 2020
  •  Barrière écologique aux frontières - Texte n° 44 (Texte)
• 10 janvier 2020
  •  Économie circulaire - Rapport n° 230 (Rapport)
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Avis n° 223 (Avis)
  •  Mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Rapport n° 224 (Rapport)
  •  Économie circulaire - Texte de la commission n° 231 (Texte)
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Rapport n° 228 (Rapport)
• 8 janvier 2020
  •  Mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Texte de la commission n° 225 (Texte)
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Texte n° 229 (Texte)
  •  Économie circulaire : un accord exigeant adopté à l'unanimité en CMP (Communiqué de presse)
• 6 janvier 2020
  •  Économie circulaire - Texte n° 218 (Texte)

2019

• 19 décembre 2019
  •  Consigne des bouteilles en plastique : respecter la parole du Président de la République (Communiqué de presse)
• 12 décembre 2019
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Texte n° 154 (Texte)
• 6 décembre 2019
  •  Barrière écologique aux frontières - Texte n° 165 (Texte)
• 4 décembre 2019
  •  La commission d'enquête du Sénat sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol lance une consultation en ligne des élus locaux (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2019
  •  Mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Texte n° 159 (Texte)
  •  Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques - Rapport d'information n° 136 (Rapport d'information)
  •  Budget 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 141 tome I (Avis)
• 28 novembre 2019
  •  Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser - Rapport d'information n° 127 (Rapport d'information)
• 26 novembre 2019
  •  La commission d'enquête sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol regrette la position de l'association Robin des Bois (Communiqué de presse)
• 25 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 141 tome II (Avis)
  •  Sites naturels et culturels patrimoniaux - Texte n° 29 (Texte)
• 23 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Transports - Avis n° 144 tome III (Avis)
  •  Budget 2020 : Environnement - Avis n° 144 tome II (Avis)
• 21 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports - Avis n° 144 tome I (Avis)
  •  Le Sénat adopte à l'unanimité des mesures pour lutter contre "l'hyper-fréquentation" des espaces protégés (Communiqué de presse)
• 20 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2019
  •  Économie circulaire : l'exemple d'un service public de gestion des déchets à haute performance environnementale (Communiqué de presse)
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2019 - Étude de législation comparée n° 289 (Étude de législation comparée)
  •  Sites naturels et culturels patrimoniaux - Rapport n° 110 (Rapport)
• 13 novembre 2019
  •  Sites naturels et culturels patrimoniaux - Texte de la commission n° 111 (Texte)
• 12 novembre 2019
  •  Énergie et climat - Texte n° 146 (Texte)
• 30 octobre 2019
  •  Pollution et installations d'assainissement non conformes - Texte n° 18 (Texte)
  •  Investissements publics de la transition écologique - Texte n° 715 (Texte)

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