Environnement

Documents récents sur le thème : Environnement

Toutes les vidéos sur ce thèmeEnvironnement

2021

• 23 juillet 2021
  •  Protection et prévention de la dégradation des sols - Résolution n° 147 (Texte)
• 16 juillet 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Rapport n° 766 (Rapport)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Texte de la commission n° 767 (Texte)
• 15 juillet 2021
  •  Succès de la CMP sur le PJL "Climat et résilience" : grâce au Sénat, la France fait un pas de plus vers la transition bas-carbone et le respect de ses engagements internationaux (Communiqué de presse)
  •  Projet de loi Climat-Résilience : la CMP consacre un texte ambitieux et solidaire pour accélérer la rénovation énergétique des bâtiments (Communiqué de presse)
  •  La commission des affaires économiques du Sénat dote le projet de loi Climat-Résilience d'un volet énergétique mieux proportionné au défi climatique (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 756 (Texte)
  •  Protection et prévention de la dégradation des sols - Rapport n° 698 (Rapport)
• 12 juillet 2021
  •  Application de la loi « Énergie-Climat » - Texte n° 648 (Texte)
• 7 juillet 2021
  •  Le projet de loi "climat et résilience" adopté par le Sénat enrichi par les principales recommandations de la mission d'information relative au transport des marchandises (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Texte n° 133 (Texte)
• 2 juillet 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Rapport n° 725 (Rapport)
• 29 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Texte n° 130 (Texte)
• 23 juin 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Texte n° 703 (Texte)
• 18 juin 2021
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte n° 680 (Texte)
• 17 juin 2021
  •  Protection des sols : Les sénateurs souhaitent une directive-cadre européenne (Communiqué de presse)
• 16 juin 2021
  •  Les biodiversités de l'océan Indien, au coeur d'un nouveau modèle de développement - Actes du colloque du 20 mai 2021 - Rapport d'information n° 624 (Rapport d'information)
• 9 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Rapport (Examen du rapport en commission) - Rapport n° 666 tome III (Rapport)
• 8 juin 2021
  •  Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte - Rapport d'information n° 633 (Rapport d'information)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Rapport (Essentiel et examen des articles du titre Ier au titre III) - Rapport n° 666 tome I (Rapport)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Rapport (Examen des articles du titre IV au titre VII) - Rapport n° 666 tome II (Rapport)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Compte rendu des travaux de commission - Rapport n° 666 tome IV (Rapport)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Rapport - Avis n° 650 tome I (Avis)
• 7 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Avis n° 649 (Avis)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Comptes rendus des travaux de commission - Avis n° 650 tome II (Avis)
• 4 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Texte de la commission n° 667 (Texte)
• 3 juin 2021
  •  Protocole de Göteborg - Texte n° 669 (Texte)
  •  Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité - Rapport n° 671 (Rapport de l'OPECST)
• 31 mai 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Avis n° 635 (Avis)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Avis n° 634 (Avis)
• 27 mai 2021
  •  La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands (Communiqué de presse)
• 26 mai 2021
  •  Algues vertes en Bretagne : la nécessité d'une ambition plus forte (Communiqué de presse)
  •  Gestion et protection des sites et sols pollués en France - Texte n° 594 (Texte)
• 25 mai 2021
  •  La souveraineté alimentaire est une condition de la durabilité du modèle français, non son opposé - 25 recommandations pour une alimentation durable et locale (Communiqué de presse)
  •  Protection et prévention de la dégradation des sols - Résolution n° 595 (Texte)
  •  Mise en application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat - Rapport d'information n° 553 (Rapport d'information)
  •  Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux - Rapport d'information n° 604 (Rapport d'information)
  •  Alimentation durable et locale - Rapport d'information n° 620 (Rapport d'information)
• 21 mai 2021
  •  Transport de marchandises : 40 propositions pour relever le défi de la transition écologique (Communiqué de presse)
• 20 mai 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 108 (Texte)
• 19 mai 2021
  •  Les biodiversités ultramarines au cœur d'un nouveau modèle de développement (Communiqué de presse)
  •  Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Rapport d'information n° 614 (Rapport d'information)
• 14 mai 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Rapport n° 586 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Avis n° 569 (Avis)
  •  Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires - Rapport d'information n° 584 (Rapport d'information)
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Avis n° 567 (Avis)
  •  La commission des affaires économiques invite la ministre Emmanuelle WARGON à consolider le volet "se loger" du projet de loi "Climat-Résilience" (Communiqué de presse)
• 13 mai 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte de la commission n° 587 (Texte)
• 12 mai 2021
  •  La commission des affaires économiques appelle la ministre Barbara Pompili à renforcer l'ambition et l'efficacité du projet de loi "Climat-Résilience" (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances du Sénat facilite l'accès des collectivités territoriales au financement participatif (Communiqué de presse)
• 11 mai 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Texte n° 105 (Texte)
• 7 mai 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Avis n° 549 (Avis)
• 5 mai 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Texte n° 551 (Texte)
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Rapport n° 554 (Rapport)
  •  Préservation de l'environnement : les commissions du Sénat plaident pour une révision constitutionnelle aux effets maîtrisés (Communiqué de presse)
• 26 avril 2021
  •  Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge - Note scientifique de l'Office n° 521 (Note scientifique de l'Office)
• 20 avril 2021
  •  Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale - Texte n° 527 (Texte)
• 15 avril 2021
  •  "Plan Montagne": agir vite et fort pour un développement durable de nos territoires de montagne (Communiqué de presse)
• 14 avril 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 535 (Texte)
• 6 avril 2021
  •  Droit à l'eau - Rapport n° 503 (Rapport)
  •  Rompre avec la continuité écologique destructive : réconcilier préservation de l'environnement et activités humaines - Rapport d'information n° 498 (Rapport d'information)
• 31 mars 2021
  •  Droit à l'eau - Texte n° 504 (Texte)
• 26 mars 2021
  •  Santé environnementale : une nouvelle ambition (Communiqué de presse)
  •  Santé environnementale : une nouvelle ambition - Rapport d'information n° 479 (Rapport d'information)
• 25 mars 2021
  •  Lutte contre les dépôts illégaux de déchets - Texte n° 456 (Texte)
• 23 mars 2021
  •  Impact environnemental des livraisons liées au e-commerce : lancement d'une consultation en ligne (Communiqué de presse)
  •  Politique énergétique - Texte n° 84 (Texte)
• 17 mars 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Texte n° 449 (Texte)
• 12 mars 2021
  •  Lutte contre le plastique - Texte n° 77 (Texte)
• 11 mars 2021
  •  L'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) : aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs - Rapport d'information n° 434 (Rapport d'information)
• 10 mars 2021
  •  La commission des affaires économiques du Sénat appelle le Gouvernement à revoir les nouvelles normes de performance énergétique pour aider les ménages et les entreprises à renforcer l'efficacité énergétique des logements neufs (Communiqué de presse)
• 5 mars 2021
  •  Lutte contre le plastique - Rapport n° 411 (Rapport)
• 4 mars 2021
  •  Pollution plastique : la commission adopte à l'unanimité une proposition de loi prolongeant la loi AGEC (Communiqué de presse)
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le plastique - Texte de la commission n° 412 (Texte)
• 2 mars 2021
  •  Droit à l'eau - Texte n° 375 (Texte)
• 25 février 2021
  •  Transition numérique écologique : une occasion manquée pour le Gouvernement, mais toujours une priorité pour le Sénat bientôt saisi du projet de loi "climat" (Communiqué de presse)
• 24 février 2021
  •  Mieux manger et Convention Climat - Texte n° 379 (Texte)
• 10 février 2021
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Texte n° 315 (Texte)
• 8 février 2021
  •  Le Gouvernement doit imposer un cessez-le-feu entre Veolia et Suez et promouvoir une solution concertée (Communiqué de presse)
• 5 février 2021
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Texte n° 325 (Texte)
  •  Politique énergétique - Texte n° 348 (Texte)
• 3 février 2021
  •  Au coeur d'un programme de contrôle chargé, la commission des affaires économiques du Sénat prépare l'examen de la loi "Climat et Résilience" (Communiqué de presse)
• 28 janvier 2021
  •  Avant-projet de loi "Climat" : une ambition citoyenne qui reste à concrétiser (Communiqué de presse)
• 27 janvier 2021
  •  Victimes de catastrophes naturelles - Texte n° 244 (Texte)
• 14 janvier 2021
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte n° 42 (Texte)
• 13 janvier 2021
  •  Empreinte environnementale du numérique : le Sénat appelle le Gouvernement à s'emparer de sa proposition de loi inédite et transpartisane (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2021
  •  Rôle des élus locaux dans l'implantation d'éoliennes - Texte n° 163 (Texte)

2020

• 18 décembre 2020
  •  Impact environnemental de la 5G : l'avis du HCC remis au Président du Sénat conforte le diagnostic et les propositions de la Haute Assemblée (Communiqué de presse)
  •  Stérilisation obligatoire des chats errants - Texte n° 128 (Texte)
  •  Pollution plastique : une bombe à retardement ? - Rapport n° 217 (Rapport de l'OPECST)
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Rapport n° 242 (Rapport)
• 17 décembre 2020
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Avis n° 233 (Avis)
  •  Pour la commission des affaires économiques du Sénat, "l'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l'industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l'emploi en France" (Communiqué de presse)
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte de la commission n° 243 (Texte)
• 16 décembre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 17 (Texte)
  •  Une proposition de loi inédite pour faire converger les transitions numérique et écologique adoptée en commission au Sénat (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2020
  •  Pas de transition écologique du transport de marchandises sans le fret ferroviaire ! (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2020
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte n° 27 (Texte)
• 4 décembre 2020
  •  Lutte contre le plastique - Texte n° 164 (Texte)
• 27 novembre 2020
  •  Pratique de la chasse à courre, à cor et à cri - Texte n° 149 (Texte)
• 26 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche - Avis n° 142 tome IV (Avis)
• 25 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 139 tome II (Avis)
  •  Budget 2021 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 139 tome I (Avis)
• 23 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2021 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 138 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2021 : Environnement - Avis n° 142 tome I (Avis)
  •  Budget 2021 : Transports - Avis n° 142 tome II (Avis)
• 18 novembre 2020
  •  Budget des transports : le plan de relance doit aller plus loin ! (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 93 (Rapport)
• 29 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 94 (Texte)
• 28 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 11 (Texte)
• 23 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 60 (Rapport)
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Avis n° 59 (Avis)
• 21 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 61 (Texte)
  •  Néonicotinoïdes : la commission des affaires économiques valide le principe des dérogations, mais alerte le Gouvernement sur les lacunes du dispositif, notamment constitutionnelles (Communiqué de presse)
  •  Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2020
  •  Néonicotinoïdes : Malgré les efforts de recherche, pas encore d'alternative pour lutter contre la jaunisse de la betterave (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2020
  •  Prévention et gestion des déchets - Texte n° 54 (Texte)
• 14 octobre 2020
  •  Impact environnemental du numérique : une proposition de loi sénatoriale pour empêcher la croissance exponentielle de la "pollution digitale" (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2020
  •  Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques - Texte n° 7 (Texte)
  •  Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2020
  •  Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l'air - Rapport d'information n° 719 (Rapport d'information)
• 21 septembre 2020
  •  Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Texte n° 697 (Texte)
• 10 septembre 2020
  •  Pollutions et réhabilitation des sols : Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome I : Rapport - Rapport n° 700 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Pollutions et réhabilitation des sols : Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir Tome 2 : Comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites - Rapport n° 700 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir (Communiqué de presse)
  •  L'arrêt et le démantèlement des installations nucléaires - Rapport d'information n° 371 (Rapport d'information)
• 4 septembre 2020
  •  Ratification des ordonnances n° 2020-701 et n° 2020-700 du 10 juin 2020 - Texte n° 691 (Texte)
• 24 août 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 139 (Texte)

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