Environnement : documents récents

2025

• 7 juillet 2025
  •  Les nuisances sonores causées par les transports - Étude de législation comparée n° 348 (Étude de législation comparée)
• 4 juillet 2025
  •  La responsabilité élargie du producteur - Étude de législation comparée n° 347 (Étude de législation comparée)
• 1er juillet 2025
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte de la commission n° 802 (Texte)
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Rapport n° 801 (Rapport)
• 30 juin 2025
  •  Réforme de l'audiovisuel public - Texte n° 797 (Texte)
• 25 juin 2025
  •  La loi AGEC cinq ans après : redonner confiance en l'économie circulaire - Rapport d'information n° 786 (Rapport d'information)
• 24 juin 2025
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 775 (Texte)
• 20 juin 2025
  •  Création d'un statut pour les lieutenants de louveterie - Texte n° 765 (Texte)
• 19 juin 2025
  •  Place de la nature et de la transition écologique à l'école - Texte n° 762 (Texte)
• 18 juin 2025
  •  Intégration d'une commune à un PNN et à un PNR - Texte n° 747 (Texte)
• 17 juin 2025
  •  La production et le contrôle des eaux en bouteille - Étude de législation comparée n° 346 (Étude de législation comparée)
• 13 juin 2025
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Texte n° 140 (Texte)
• 10 juin 2025
  •  Impact environnemental de l'industrie textile - Texte n° 136 (Texte)
• 4 juin 2025
  •  Renforcer la protection des ressources en eau potable - Texte n° 692 (Texte)
  •  Renforcer la protection des ressources en eau potable - Rapport n° 691 (Rapport)
  •  Mieux protéger les écosystèmes marins - Rapport n° 697 (Rapport)
  •  Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte n° 698 (Texte)
• 2 juin 2025
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Rapport n° 663 (Rapport)
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte n° 130 (Texte)
• 30 mai 2025
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Avis n° 659 (Avis)
• 28 mai 2025
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Texte de la commission n° 664 (Texte)
• 16 mai 2025
  •  Renforcer les obligations de la convention judiciaire environnementale - Texte n° 631 (Texte)
• 15 mai 2025
  •  Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Comptes rendus - Rapport n° 628 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 14 mai 2025
  •  Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Rapport - Rapport n° 628 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Rapport n° 621 (Rapport)
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte de la commission n° 622 (Texte)
• 7 mai 2025
  •  Produits du bois et filière REP PMCB - Rapport n° 591 (Rapport)
  •  Produits du bois et filière REP PMCB - Texte de la commission n° 592 (Texte)
• 2 mai 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 100 (Texte)
• 24 avril 2025
  •  Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte n° 103 (Texte)
• 14 avril 2025
  •  Véhicules routiers circulant dans la Communauté - Résolution n° 79 (Texte)
• 11 avril 2025
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte n° 537 (Texte)
• 10 avril 2025
  •  Les outils juridiques de protection des terres privées - Étude de législation comparée n° 345 (Étude de législation comparée)
• 4 avril 2025
  •  Impact environnemental de l'industrie textile - Rapport n° 458 (Rapport)
• 3 avril 2025
  •  L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science - Compte rendu de l'audition publique du 20 février 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025 - Rapport n° 516 (Rapport de l'OPECST)
  •  Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Rapport n° 506 (Rapport)
• 2 avril 2025
  •  Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte n° 492 (Texte)
  •  Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 507 (Texte)
• 1er avril 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 497 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 498 (Texte)
• 28 mars 2025
  •  Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Rapport n° 489 (Rapport)
• 26 mars 2025
  •  Conversion de centrales à charbon - Texte n° 91 (Texte)
  •  Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte de la commission n° 490 (Texte)
• 25 mars 2025
  •  Pièges à colle - Texte n° 388 (Texte)
• 21 mars 2025
  •  Conversion de centrales à charbon - Avis n° 455 (Avis)
  •  Conversion de centrales à charbon - Rapport n° 461 (Rapport)
• 19 mars 2025
  •  Impact environnemental de l'industrie textile - Texte de la commission n° 459 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 71 (Texte)
  •  Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Texte n° 81 (Texte)
  •  Conversion de centrales à charbon - Texte de la commission n° 462 (Texte)
• 18 mars 2025
  •  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Texte n° 416 (Texte)
• 14 mars 2025
  •  Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la gestion de l'eau potable et de l'assainissement en outre-mer - Rapport d'information n° 440 (Rapport d'information)
• 12 mars 2025
  •  Renforcer la protection des ressources en eau potable - Texte n° 421 (Texte)
  •  Supprimer l'obligation de création des Zones à Faibles Émissions (ZFE) - Texte n° 435 (Texte)
• 10 mars 2025
  •  Risques liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 66 (Texte)
• 7 mars 2025
  •  Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte n° 67 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 392 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 401 (Rapport)
• 6 mars 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 395 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 390 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 402 (Texte)
• 5 mars 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 389 (Avis)
• 25 février 2025
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte n° 54 (Texte)
• 24 février 2025
  •  Spécificités des zones à forts besoins de développement rural - Texte n° 382 (Texte)
• 21 février 2025
  •  Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Rapport n° 361 (Rapport)
  •  Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Avis n° 350 (Avis)
  •  Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Texte de la commission n° 373 (Texte)
  •  Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Rapport n° 372 (Rapport)
• 19 février 2025
  •  Risques liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote - Rapport n° 367 (Rapport)
  •  Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte de la commission n° 362 (Texte)
  •  Risques liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote - Texte de la commission n° 368 (Texte)
• 18 février 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 352 (Texte)
• 17 février 2025
  •  Conversion de centrales à charbon - Texte n° 324 (Texte)
• 12 février 2025
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte n° 51 (Texte)
  •  Véhicules routiers circulant dans la Communauté - Résolution n° 340 (Texte)
• 11 février 2025
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Rapport n° 258 (Rapport)
• 5 février 2025
  •  Accélérer le déploiement de nouvelles capacités de production électrique - Texte n° 305 (Texte)
• 31 janvier 2025
  •  Charte de l'environnement - Texte n° 267 (Texte)
  •  Gestion durable et reconquête de la haie - Texte n° 43 (Texte)
• 27 janvier 2025
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Rapport n° 262 (Rapport)
  •  Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte n° 273 (Texte)
• 23 janvier 2025
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte de la commission n° 263 (Texte)
• 22 janvier 2025
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte de la commission n° 259 (Texte)
• 21 janvier 2025
  •  Produits du bois et filière REP PMCB - Texte n° 242 (Texte)
• 17 janvier 2025
  •  Pollution due aux rejets de granulés de plastique - Résolution n° 35 (Texte)
• 14 janvier 2025
  •  Sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte rendu de l'audition du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024 - Rapport n° 141 (Rapport de l'OPECST)
• 8 janvier 2025
  •  Entreprises et climat : se mobiliser pour relever le défi de la compétitivité carbone - Rapport d'information n° 46 (Rapport d'information)
• 2 janvier 2025
  •  Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales - Texte n° 226 (Texte)

2024

• 20 décembre 2024
  •  Programme Territoires d'industrie - Rapport d'information n° 217 (Rapport d'information)
• 18 décembre 2024
  •  Garantir la qualité des services de gestion des déchets - Texte n° 221 (Texte)
• 11 décembre 2024
  •  Pollution due aux rejets de granulés de plastique - Résolution n° 203 (Texte)
• 6 décembre 2024
  •  Gestion durable et reconquête de la haie - Rapport n° 188 (Rapport)
• 5 décembre 2024
  •  Gestion durable et reconquête de la haie - Texte de la commission n° 189 (Texte)
• 4 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 144 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2025 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 144 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2025 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 144 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 145 tome I (Avis)
• 18 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Environnement - Avis n° 148 tome III (Avis)
  •  Budget 2025 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 145 tome II (Avis)
• 15 novembre 2024
  •  Qualification des zones humides - Texte n° 106 (Texte)
• 7 novembre 2024
  •  Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Texte n° 124 (Texte)
• 5 novembre 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 20 (Texte)
• 31 octobre 2024
  •  Impact environnemental du transport de marchandises - Texte n° 83 (Texte)
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Texte n° 13 (Texte)
• 30 octobre 2024
  •  Réduire le plastique à usage unique dès 2026 - Texte n° 103 (Texte)
• 28 octobre 2024
  •  Risques liés aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 79 (Texte)
• 25 octobre 2024
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Rapport n° 61 (Rapport)
• 24 octobre 2024
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Avis n° 60 (Avis)
• 23 octobre 2024
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Texte de la commission n° 62 (Texte)
• 18 octobre 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 4 (Texte)
  •  Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 27 (Texte)
• 17 octobre 2024
  •  Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source - Rapport d'information n° 42 (Rapport d'information)
• 14 octobre 2024
  •  Emballages non recyclables - Texte n° 658 (Texte)
• 11 octobre 2024
  •  Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ? - Rapport d'information n° 19 (Rapport d'information)
• 30 septembre 2024
  •  Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport - Rapport d'information n° 780 tome I (Rapport d'information)
  •  Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus - Rapport d'information n° 780 tome II (Rapport d'information)
• 26 septembre 2024
  •  L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif - Rapport d'information n° 777 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2024
  •  Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité - Rapport d'information n° 775 (Rapport d'information)
• 17 septembre 2024
  •  Renforcer la lutte contre la présence de plomb dans l'environnement - Texte n° 757 (Texte)
• 12 juillet 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Rapport n° 723 (Rapport)
• 11 juillet 2024
  •  La production, la consommation et le prix de l'électricité - Étude de législation comparée n° 336 (Étude de législation comparée)
• 10 juillet 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte de la commission n° 724 (Texte)

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