Environnement

Documents récents sur le thème : Environnement

Toutes les vidéos sur ce thèmeEnvironnement

2020

• 15 juillet 2020
  •  Pour une montagne des "4 saisons" : le Sénat formule des propositions (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2020
  •  Priorités et gouvernance de la politique de santé environnementale : la commission des affaires sociales lance une mission d'information (Communiqué de presse)
• 1er juillet 2020
  •  Modifier le classement dont bénéficie le loup au sein de la Convention de Berne - Résolution n° 571 (Texte)
  •  5G : pas d'évaluation environnementale préalable prévue par le gouvernement (Communiqué de presse)
• 24 juin 2020
  •  Pour une transition numérique écologique - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
  •  Pour une transition numérique écologique : le Sénat propose une feuille de route (Communiqué de presse)
• 18 juin 2020
  •  Vers une alimentation durable : Un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France - Rapport d'information n° 476 (Rapport d'information)
• 17 juin 2020
  •  Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international (Communiqué de presse)
  •  États généraux pour une relance sociale et écologique - Texte n° 439 (Texte)
• 4 juin 2020
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen : Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Auditions - Rapport n° 480 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen : Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir - Rapport - Rapport n° 480 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 27 mai 2020
  •  Déploiement des réseaux numériques : malgré la crise, les calendriers devront être respectés (Communiqué de presse)
• 22 mai 2020
  •  Loi européenne sur le climat - Résolution n° 88 (Texte)
• 15 mai 2020
  •  Loi européenne sur le climat - Résolution n° 437 (Texte)
  •  L'Office parlementaire scientifique se penche sur les interactions entre la pollution de l'air, les gaz à effet de serre et la crise du Covid-19 (Communiqué de presse)
• 13 mai 2020
  •  Mettre la transition écologique au cœur de la relance (Communiqué de presse)
• 29 avril 2020
  •  Coronavirus : comment imaginer l'après-crise ? Le Sénat mise sur la transition énergétique comme levier du plan de relance (Communiqué de presse)
  •  Audition de la secrétaire d'État Brune Poirson : les sénateurs appellent le Gouvernement à ne pas renoncer aux objectifs de la loi économie circulaire (Communiqué de presse)
  •  Philippe Varin défend un plan de relance industriel fondé sur la décarbonation, un soutien ciblé à la consommation et l'investissement (Communiqué de presse)
• 3 avril 2020
  •  Audition de la ministre de la transition écologique Élisabeth Borne sur les enjeux liés à la crise du COVID-19 : les sénateurs ont relayé les préoccupations des acteurs de terrain (Communiqué de presse)
• 11 mars 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2019 à février 2020 - Étude de législation comparée n° 290 (Étude de législation comparée)
• 27 février 2020
  •  Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Texte n° 313 (Texte)
• 25 février 2020
  •  Responsabilité sociétale des entreprises : comment aider les PME à s'engager dans cette démarche ? - Table ronde organisée par la Délégation aux entreprises du Sénat mardi 3 mars 2020 (Communiqué de presse)
• 24 février 2020
  •  Les fongicides sdhi (inhibiteurs de succinate déshydrogénase) - Rapport n° 345 (Rapport de l'OPECST)
• 20 février 2020
  •  Désignation du bureau de la commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Communiqué de presse)
  •  Sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels - Rapport n° 343 (Rapport de l'OPECST)
• 11 février 2020
  •  Économie circulaire - Texte n° 54 (Texte)
• 5 février 2020
  •  Lubrizol : la commission d'enquête du Sénat rendra ses conclusions début avril (Communiqué de presse)
  •  Réduire les émissions de gaz à effet de serre - Texte n° 284 (Texte)
• 31 janvier 2020
  •  Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants (Communiqué de presse)
• 29 janvier 2020
  •  Mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Texte n° 43 (Texte)
  •  Empreinte environnementale du numérique : faut-il s'inquiéter ? Le Sénat lance une mission d'information (Communiqué de presse)
• 23 janvier 2020
  •  Pollutions et réhabilitation des sols - Rapport n° 264 (Rapport)
• 22 janvier 2020
  •  Incendies en Australie : le groupe d'amitié France - Australie s'associe à la douleur des Australiens face aux ravages des incendies et exprime son inquiétude à l'égard des effets du changement climatique (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2020
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Texte n° 46 (Texte)
• 17 janvier 2020
  •  Pollutions et réhabilitation des sols - Texte n° 249 (Texte)
• 14 janvier 2020
  •  Barrière écologique aux frontières - Texte n° 44 (Texte)
• 10 janvier 2020
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Avis n° 223 (Avis)
  •  Économie circulaire - Texte de la commission n° 231 (Texte)
  •  Mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Rapport n° 224 (Rapport)
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Rapport n° 228 (Rapport)
  •  Économie circulaire - Rapport n° 230 (Rapport)
• 8 janvier 2020
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Texte n° 229 (Texte)
  •  Économie circulaire : un accord exigeant adopté à l'unanimité en CMP (Communiqué de presse)
  •  Mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Texte de la commission n° 225 (Texte)
• 6 janvier 2020
  •  Économie circulaire - Texte n° 218 (Texte)

2019

• 19 décembre 2019
  •  Consigne des bouteilles en plastique : respecter la parole du Président de la République (Communiqué de presse)
• 12 décembre 2019
  •  Réformer le régime des catastrophes naturelles - Texte n° 154 (Texte)
• 6 décembre 2019
  •  Barrière écologique aux frontières - Texte n° 165 (Texte)
• 4 décembre 2019
  •  La commission d'enquête du Sénat sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol lance une consultation en ligne des élus locaux (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2019
  •  Budget 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 141 tome I (Avis)
  •  Mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Texte n° 159 (Texte)
  •  Les biocarburants : Un atout pour la transition et l'indépendance énergétiques - Rapport d'information n° 136 (Rapport d'information)
• 28 novembre 2019
  •  Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser - Rapport d'information n° 127 (Rapport d'information)
• 26 novembre 2019
  •  La commission d'enquête sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol regrette la position de l'association Robin des Bois (Communiqué de presse)
• 25 novembre 2019
  •  Sites naturels et culturels patrimoniaux - Texte n° 29 (Texte)
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 141 tome II (Avis)
• 23 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Transports - Avis n° 144 tome III (Avis)
  •  Budget 2020 : Environnement - Avis n° 144 tome II (Avis)
• 21 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports - Avis n° 144 tome I (Avis)
  •  Le Sénat adopte à l'unanimité des mesures pour lutter contre "l'hyper-fréquentation" des espaces protégés (Communiqué de presse)
• 20 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 140 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2019
  •  Économie circulaire : l'exemple d'un service public de gestion des déchets à haute performance environnementale (Communiqué de presse)
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2019 - Étude de législation comparée n° 289 (Étude de législation comparée)
  •  Sites naturels et culturels patrimoniaux - Rapport n° 110 (Rapport)
• 13 novembre 2019
  •  Sites naturels et culturels patrimoniaux - Texte de la commission n° 111 (Texte)
• 12 novembre 2019
  •  Énergie et climat - Texte n° 146 (Texte)
• 30 octobre 2019
  •  Investissements publics de la transition écologique - Texte n° 715 (Texte)
  •  Pollution et installations d'assainissement non conformes - Texte n° 18 (Texte)
• 23 octobre 2019
  •  Recherche nucléaire : le Sénat interroge M. François JACQ, Administrateur général du CEA (Communiqué de presse)
  •  Renforcer l'encadrement des rave-parties - Texte n° 10 (Texte)
• 18 octobre 2019
  •  Renforcer l'encadrement des rave-parties - Rapport n° 70 (Rapport)
  •  L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Communiqué de presse)
• 17 octobre 2019
  •  La commission des lois du Sénat renforce l'encadrement des "Rave parties" pour garantir la sécurité des participants et la protection de l'environnement (Communiqué de presse)
  •  La commission d'enquête sur la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol entame ses travaux (Communiqué de presse)
• 16 octobre 2019
  •  Renforcer l'encadrement des rave-parties - Texte de la commission n° 71 (Texte)
• 15 octobre 2019
  •  Gestion et stockage des déchets radioactifs - Texte n° 52 (Texte)
• 10 octobre 2019
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Texte n° 3 (Texte)
• 9 octobre 2019
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Rapport n° 32 (Rapport)
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Rapport n° 30 (Rapport)
  •  Interdiction de la chasse des oiseaux à la glu - Texte n° 23 (Texte)
• 8 octobre 2019
  •  Incendie de l'usine Lubrizol : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a adopté la résolution visant à créer une commission d'enquête (Communiqué de presse)
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Texte de la commission n° 31 (Texte)
• 4 octobre 2019
  •  Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Texte n° 20 (Texte)
• 2 octobre 2019
  •  Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux - Texte n° 1 (Texte)
• 1er octobre 2019
  •  Économie circulaire - Texte n° 148 (Texte)
• 30 septembre 2019
  •  Les feux de forêts : des moyens de lutte à renforcer face à l'aggravation du risque sous l'effet du réchauffement climatique (Communiqué de presse)
  •  Les feux de forêts : l'impérieuse nécessité de renforcer les moyens de lutte face à un risque susceptible de s'aggraver - Rapport d'information n° 739 (Rapport d'information)
• 27 septembre 2019
  •  Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux - Rapport n° 747 (Rapport)
• 26 septembre 2019
  •  Règlements locaux de publicité : la commission des affaires économiques du sénat donne aux intercommunalités les moyens de se saisir de leur compétence (Communiqué de presse)
  •  Pour répondre à l'urgence climatique, le Sénat adopte définitivement la loi "énergie - climat" (Communiqué de presse)
  •  Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux - Texte de la commission n° 748 (Texte)
• 24 septembre 2019
  •  Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019 - Rapport d'information n° 557 (Rapport d'information)
  •  Installation d'éoliennes - Texte n° 697 (Texte)
• 21 septembre 2019
  •  Économie circulaire : Rapport - Rapport n° 727 tome I (Rapport)
• 20 septembre 2019
  •  Économie circulaire : Tableau comparatif - Rapport n° 727 tome III (Rapport)
  •  Économie circulaire - Avis n° 726 (Avis)
  •  Économie circulaire : Comptes rendus - Rapport n° 727 tome II (Rapport)
• 18 septembre 2019
  •  Économie circulaire - Texte de la commission n° 728 (Texte)
  •  Économie circulaire : le Sénat revoit à la hausse les ambitions du gouvernement (Communiqué de presse)
• 7 août 2019
  •  Transition énergétique éolienne - Texte n° 638 (Texte)
• 1er août 2019
  •  Sites naturels et culturels patrimoniaux - Texte n° 689 (Texte)
• 29 juillet 2019
  •  Schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables - Texte n° 696 (Texte)
• 27 juillet 2019
  •  Énergie et climat - Rapport n° 699 (Rapport)
• 26 juillet 2019
  •  Énergie et climat - Texte de la commission n° 700 (Texte)
  •  Création de l'Office français de la biodiversité - Texte n° 135 (Texte)
• 25 juillet 2019
  •  Accord du Sénat sur le projet de loi énergie pour lutter contre le réchauffement climatique (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2019
  •  Énergie et climat - Texte n° 137 (Texte)
• 22 juillet 2019
  •  Économie circulaire : Observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Rapport d'information n° 682 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2019
  •  Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer (Communiqué de presse)

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