Environnement

Documents récents sur le thème : Environnement

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2022

• 19 mai 2022
  •  Gestion des déchets dans les territoires ultramarins : comment éviter le "trop plein" ? (Communiqué de presse)
  •  Mise en œuvre du "zéro artificialisation nette" : le Sénat consulte les élus locaux (Communiqué de presse)
• 16 mai 2022
  •  Territoires littoraux - Texte n° 617 (Texte)
• 6 mai 2022
  •  Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert - Résolution n° 126 (Texte)
• 27 avril 2022
  •  Renforcer la régulation environnementale du numérique - Rapport n° 68 (Rapport)
• 22 avril 2022
  •  Création de zones végétalisées - Texte n° 607 (Texte)
• 21 avril 2022
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 616 (Texte)
  •  Aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte - Texte n° 613 (Texte)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique et modification du code minier - Texte n° 614 (Texte)
• 13 avril 2022
  •  Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert - Rapport n° 596 (Rapport)
• 11 avril 2022
  •  Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Rapport n° 560 (Rapport de l'OPECST)
• 7 avril 2022
  •  Construire la sécurité sociale écologique du 21è siècle - Rapport d'information n° 594 (Rapport d'information)
• 6 avril 2022
  •  Aménagement, mobilités, environnement : 10 ans d'expertise et d'avancées, au service de politiques publiques résolument tournées vers l'avenir (Communiqué de presse)
  •  Sécurité sociale écologique du XXIe siècle : une réflexion à poursuivre (Communiqué de presse)
• 5 avril 2022
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Résolution n° 124 (Texte)
• 4 avril 2022
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » : Volet « Énergie » du Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » : face à la dépendance énergétique, comment décarboner l'économie ? - Rapport d'information n° 584 (Rapport d'information)
• 1er avril 2022
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Rapport n° 557 (Rapport)
  •  Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert - Texte de la commission n° 597 (Texte)
• 31 mars 2022
  •  Pour sortir de la dépendance du gaz et au pétrole russes, la commission des affaires économiques appelle à conforter le volet "Énergie" du paquet "Ajustement à l'objectif 55" (Communiqué de presse)
• 28 mars 2022
  •  Réorienter la stratégie agricole européenne découlant du Pacte Vert - Résolution n° 585 (Texte)
• 22 mars 2022
  •  Limiter le trafic d'espèces sauvages - Texte n° 549 (Texte)
• 17 mars 2022
  •  Dans un contexte marqué par la guerre en Ukraine, la conférence européenne interparlementaire sur l'espace appelle à un sursaut pour garantir un accès durable et souverain de l'espace (Communiqué de presse)
  •  La visite à Athènes d'une délégation du groupe d'amitié France - Grèce a permis d'avancer vers la conclusion d'un accord de coopération parlementaire entre le Sénat français et le parlement grec (Communiqué de presse)
  •  Des propositions pour accompagner plus efficacement la réforme du marché carbone afin de bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste (Communiqué de presse)
• 16 mars 2022
  •  Paquet "Ajustement à l'objectif 55" : le Sénat prône une approche réaliste et ambitieuse, l'Europe devant urgemment réduire sa dépendance aux énergies fossiles (Communiqué de presse)
  •  Rencontre de la Délégation aux entreprises avec des entrepreneurs de l'Ain et du Rhône : Faire de la transition environnementale un facteur de compétitivité à l'export (Communiqué de presse)
• 14 mars 2022
  •  « Zéro artificialisation nette » : par décret, après l'échec des concertations, le Gouvernement entend remettre en cause les équilibres de la loi « Climat et résilience » (Communiqué de presse)
• 9 mars 2022
  •  Variétés rendues tolérantes aux herbicides - Texte n° 572 (Texte)
• 3 mars 2022
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Texte de la commission n° 558 (Texte)
  •  Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Résolution n° 553 (Texte)
• 1er mars 2022
  •  Les élus locaux face aux décharges sauvages - Rapport d'information n° 552 (Rapport d'information)
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Texte n° 109 (Texte)
• 22 février 2022
  •  Implantation de panneaux photovoltaïques en zone littorale : face au défi climatique, le sénat adopte un texte consensuel et attendu (Communiqué de presse)
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte n° 111 (Texte)
• 17 février 2022
  •  Plan de prévention des risques naturels - Texte n° 403 (Texte)
  •  Contrat de performance SNCF Réseau-État : un projet qui doit impérativement être modifié pour concrétiser nos objectifs pour le ferroviaire (Communiqué de presse)
• 16 février 2022
  •  Reconstruire la souveraineté économique : le Sénat rendra un rapport d'information en juin, Philippe Varin auditionné sur la dépendance de la France en matière de minerais (Communiqué de presse)
• 15 février 2022
  •  Traitement de résidus gazeux de cargaison liquide - Texte n° 486 (Texte)
• 14 février 2022
  •  Suivi des recommandations du rapport Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte - Rapport d'information n° 466 (Rapport d'information)
  •  Algues vertes en Bretagne, 10 mois après : malgré de réelles avancées, beaucoup reste à faire (Communiqué de presse)
• 11 février 2022
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Rapport n° 471 (Rapport)
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Rapport n° 457 (Rapport)
• 10 février 2022
  •  Projet de contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : encore une occasion manquée pour le développement du transport ferroviaire ! (Communiqué de presse)
  •  Pour réussir vraiment la "renaissance du nucléaire", la commission des affaires économiques du Sénat appelle à sortir de mesures tardives, incohérentes et incomplètes (Communiqué de presse)
• 9 février 2022
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte de la commission n° 458 (Texte)
  •  Accès des experts forestiers aux données cadastrales - Texte de la commission n° 472 (Texte)
• 8 février 2022
  •  Prévention des risques industriels : ne pas baisser la garde - Rapport d'information n° 401 (Rapport d'information)
• 7 février 2022
  •  2 ans après l'accident de Lubrizol et Normandie logistique : Bien mais peut encore mieux faire... (Communiqué de presse)
  •  Impact environnemental du transport de marchandises - Texte n° 443 (Texte)
• 2 février 2022
  •  La commission des affaires économiques du Sénat prolonge et modernise la concession du Rhône en inscrivant ses missions sur la voie de la "neutralité carbone" (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2022
  •  Chantier de l'EPR de Flamanville - Texte n° 383 (Texte)
• 21 janvier 2022
  •  Développement durable des territoires ruraux - Texte n° 352 (Texte)
• 12 janvier 2022
  •  Fonds marins : quelle stratégie pour la France ? (Communiqué de presse)
• 11 janvier 2022
  •  Contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État : un projet qui se doit d'être à la hauteur des ambitions du législateur pour le fret ferroviaire (Communiqué de presse)
  •  Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée - Texte n° 67 (Texte)
• 6 janvier 2022
  •  Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée - Rapport n° 313 (Rapport)
• 5 janvier 2022
  •  Engrillagement des espaces naturels : la commission des affaires économiques veut créer un large consensus et garantir l'application rigoureuse de la loi (Communiqué de presse)
  •  Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée - Texte de la commission n° 314 (Texte)

2021

• 31 décembre 2021
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Texte n° 60 (Texte)
• 20 décembre 2021
  •  Objectifs de réduction de l'artificialisation des sols - Texte n° 296 (Texte)
• 16 décembre 2021
  •  La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ? - Rapport n° 257 (Rapport de l'OPECST)
• 10 décembre 2021
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Rapport n° 277 (Rapport)
  •  COP26 : un espoir de respecter la limitation du réchauffement climatique à 1,5 °C qui s'éloigne grandement mais des avancées encourageantes (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2021
  •  Bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26) - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
  •  Le déclin des insectes - Note scientifique de l'Office n° 286 (Note scientifique de l'Office)
  •  Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale - Texte n° 51 (Texte)
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Texte de la commission n° 278 (Texte)
  •  Sensibiliser les élus locaux aux enjeux du réchauffement climatique - Texte n° 261 (Texte)
• 8 décembre 2021
  •  Rendre cessible le droit d'affouage - Texte n° 256 (Texte)
• 7 décembre 2021
  •  Taxonomie européenne - Résolution n° 47 (Texte)
• 6 décembre 2021
  •  Taxonomie européenne : L'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie européenne des activités durables - Rapport d'information n° 213 (Rapport d'information)
  •  Pêche et Brexit : les Sénateurs déplorent la nasse qui se referme sur les pêcheurs français (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2021
  •  Taxonomie européenne - Rapport n° 245 (Rapport)
  •  Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Rapport d'information n° 201 (Rapport d'information)
• 2 décembre 2021
  •  La mission d'information sur « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle » se constitue (Communiqué de presse)
  •  Le biomimétisme - Note scientifique de l'Office n° 258 (Note scientifique de l'Office)
• 1er décembre 2021
  •  Pour atteindre la neutralité climatique d'ici à 2050, le Sénat appelle à l'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie verte européenne (Communiqué de presse)
  •  Taxonomie européenne - Texte de la commission n° 246 (Texte)
• 30 novembre 2021
  •  Sécurisation de la chasse : la mission de contrôle désigne sa présidente et son rapporteur et arrête son programme de travail (Communiqué de presse)
  •  Budget 2022 : Environnement - Avis n° 167 tome I (Avis)
• 26 novembre 2021
  •  Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale - Rapport n° 192 (Rapport)
  •  Taxonomie européenne - Résolution n° 214 (Texte)
• 25 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche - Avis n° 167 tome IV (Avis)
• 24 novembre 2021
  •  Sécurisation de la Chasse : la mission du Sénat va commencer ses travaux (Communiqué de presse)
  •  Budget 2022 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 163 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale - Texte de la commission n° 193 (Texte)
• 23 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 163 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2022 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 163 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2021
  •  Installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires - Texte n° 161 (Texte)
• 17 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Transports - Avis n° 167 tome II (Avis)
• 16 novembre 2021
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte n° 23 (Texte)
• 10 novembre 2021
  •  Les pêcheurs français otages du Brexit : les sénateurs en colère se mobilisent (Communiqué de presse)
  •  Menaces sur la biodiversité mondiale : passer des promesses aux actes - Rapport d'information n° 67 (Rapport d'information)
• 9 novembre 2021
  •  Chasse : le Sénat se saisit d'une pétition en ligne (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2021
  •  Réalisation collective de la neutralité climatique d'ici à 2035 - Résolution n° 31 (Texte)
• 5 novembre 2021
  •  Réalisation collective de la neutralité climatique d'ici à 2035 - Résolution n° 132 (Texte)
• 3 novembre 2021
  •  Renforcer la régulation environnementale du numérique - Texte n° 24 (Texte)
• 2 novembre 2021
  •  Nécessité d'un accord ambitieux lors de la COP26 de Glasgow - Texte n° 22 (Texte)
• 28 octobre 2021
  •  Protocole au Traité sur l'Antarctique - Texte n° 18 (Texte)
  •  Protocole de Göteborg - Texte n° 16 (Texte)
• 26 octobre 2021
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Rapport n° 68 (Rapport)
• 22 octobre 2021
  •  Protocole au Traité sur l'Antarctique - Rapport n° 78 (Rapport)
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Texte n° 12 (Texte)
• 21 octobre 2021
  •  Permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des friches - Texte n° 40 (Texte)
• 20 octobre 2021
  •  Renforcer la régulation environnementale du numérique - Texte de la commission n° 70 (Texte)
  •  Protocole au Traité sur l'Antarctique - Texte de la commission n° 79 (Texte)
  •  Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée - Texte n° 43 (Texte)
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte de la commission n° 69 (Texte)
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique : vers l'adoption conforme d'un texte novateur, malgré un recul de l'ambition à l'Assemblée nationale (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2021
  •  Protocole de Göteborg - Rapport n° 860 (Rapport)
  •  Protocole de Göteborg - Texte de la commission n° 861 (Texte)
• 15 octobre 2021
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Avis n° 45 (Avis)
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Rapport n° 48 (Rapport)
• 13 octobre 2021
  •  Indemnisation des catastrophes naturelles - Texte de la commission n° 49 (Texte)
• 12 octobre 2021
  •  Face à la flambée des prix des énergies, la commission des affaires économiques engage un cycle d'auditions sur notre souveraineté énergétique (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 154 (Texte)
• 8 octobre 2021
  •  Nécessité d'un accord ambitieux lors de la COP26 de Glasgow - Texte n° 39 (Texte)
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Rapport n° 14 (Rapport)
• 6 octobre 2021
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Texte n° 15 (Texte)
  •  Hydroélectricité et énergies renouvelables : la commission des affaires économiques rejette une proposition de loi mal calibrée car peu concertée (Communiqué de presse)
• 4 octobre 2021
  •  Financement des aires protégées - Rapport d'information n° 859 (Rapport d'information)
• 1er octobre 2021
  •  Code de l'environnement - Texte n° 870 (Texte)
• 29 septembre 2021
  •  Lubrizol 2 ans après : le Sénat exerce un "droit de suite" (Communiqué de presse)
  •  30 % d'aires protégées en France en 2030 : passer d'un financement labyrinthique à un financement programmatique (Communiqué de presse)
• 27 septembre 2021
  •  Activités de loisirs participant à la dépollution des sols - Texte n° 819 (Texte)
• 24 septembre 2021
  •  Loi économie circulaire : l'intention du législateur sur le fonds de réparation bafouée par le Gouvernement (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2021
  •  Temps instable sur Météo-France : quand le refroidissement budgétaire se confronte au réchauffement climatique (Communiqué de presse)
  •  Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public - Texte n° 813 (Texte)
• 22 septembre 2021
  •  Gestion de l'immobilier universitaire : un sursaut indispensable pour un avenir soutenable (Communiqué de presse)
• 20 septembre 2021
  •  Renforcer la régulation environnementale du numérique - Texte n° 837 (Texte)
• 17 septembre 2021
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Rapport n° 821 (Rapport)
• 14 septembre 2021
  •  Renforcement d'une action internationale de lutte contre la pollution plastique - Texte n° 790 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte de la commission n° 822 (Texte)
  •  Nucléaire civil français - Texte n° 258 (Texte)
  •  Succès de la CMP sur la transposition de plusieurs directives européennes dans le domaine des transports, de l'environnement et des finances - le Parlement conforte la France dans ses engagements européens (Communiqué de presse)
• 25 août 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Texte n° 140 (Texte)
• 10 août 2021
  •  Lutte contre les feux de forêt - Texte n° 793 (Texte)
• 28 juillet 2021
  •  Protocole au Traité sur l'Antarctique - Texte n° 803 (Texte)
• 23 juillet 2021
  •  Protection et prévention de la dégradation des sols - Résolution n° 147 (Texte)
• 16 juillet 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Rapport n° 766 (Rapport)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Texte de la commission n° 767 (Texte)
• 15 juillet 2021
  •  La commission des affaires économiques du Sénat dote le projet de loi Climat-Résilience d'un volet énergétique mieux proportionné au défi climatique (Communiqué de presse)
  •  Succès de la CMP sur le PJL "Climat et résilience" : grâce au Sénat, la France fait un pas de plus vers la transition bas-carbone et le respect de ses engagements internationaux (Communiqué de presse)
  •  Projet de loi Climat-Résilience : la CMP consacre un texte ambitieux et solidaire pour accélérer la rénovation énergétique des bâtiments (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2021
  •  Protection et prévention de la dégradation des sols - Rapport n° 698 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'UE dans le domaine des transports - Texte n° 756 (Texte)
• 12 juillet 2021
  •  Application de la loi « Énergie-Climat » - Texte n° 648 (Texte)
• 7 juillet 2021
  •  Le projet de loi "climat et résilience" adopté par le Sénat enrichi par les principales recommandations de la mission d'information relative au transport des marchandises (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Texte n° 133 (Texte)
• 2 juillet 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Rapport n° 725 (Rapport)
• 29 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Texte n° 130 (Texte)
• 23 juin 2021
  •  Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Texte n° 703 (Texte)
• 18 juin 2021
  •  Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Texte n° 680 (Texte)
• 17 juin 2021
  •  Protection des sols : Les sénateurs souhaitent une directive-cadre européenne (Communiqué de presse)
• 16 juin 2021
  •  Les biodiversités de l'océan Indien, au coeur d'un nouveau modèle de développement - Actes du colloque du 20 mai 2021 - Rapport d'information n° 624 (Rapport d'information)
• 9 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Rapport (Examen du rapport en commission) - Rapport n° 666 tome III (Rapport)
• 8 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Rapport (Essentiel et examen des articles du titre Ier au titre III) - Rapport n° 666 tome I (Rapport)
  •  Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte - Rapport d'information n° 633 (Rapport d'information)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Rapport (Examen des articles du titre IV au titre VII) - Rapport n° 666 tome II (Rapport)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Compte rendu des travaux de commission - Rapport n° 666 tome IV (Rapport)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Rapport - Avis n° 650 tome I (Avis)
• 7 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique : Comptes rendus des travaux de commission - Avis n° 650 tome II (Avis)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Avis n° 649 (Avis)
• 4 juin 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Texte de la commission n° 667 (Texte)
• 3 juin 2021
  •  Protocole de Göteborg - Texte n° 669 (Texte)
  •  Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité - Rapport n° 671 (Rapport de l'OPECST)
• 31 mai 2021
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Avis n° 635 (Avis)
  •  Lutte contre le dérèglement climatique - Avis n° 634 (Avis)
• 27 mai 2021
  •  La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands (Communiqué de presse)

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