Environnement : rapports d'information récents

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information récents sur le thème « Environnement » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

2 juillet 2026
- L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (rapport de l'OPECST)
1er juillet 2026
- Mission d'information relative au financement du « zéro artificialisation nette »
25 juin 2026
- Pour une approche inclusive du développement durable des territoires ruraux à l'ère des transitions
18 juin 2026
- Proposition de règlement sur l'accélérateur industriel
- L'évaluation de la demande d'autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code de l'environnement (rapport de l'OPECST)
26 février 2026
- Contrôle de l'application, par les agences de l'eau, de la loi du 11 avril 2025 visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

16 octobre 2025
- Recyclage, réutilisation, réparation : éviter le gaspillage
- La géoingénierie (note scientifique de l'Office)
30 septembre 2025
- Trafic d'espèces sauvages : un risque sous-estimé, une action indispensable
8 juillet 2025
- Libre administration des collectivités : une urgence démocratique et écologique (rapport de commission d'enquête)

Rapports plus anciens relatifs à ce thème