Environnement : rapports d'information récents

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information récents sur le thème « Environnement » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

17 juillet 2026
- La stupéfiante improvisation du financement de la politique du « Zéro artificialisation nette »
- Biodiversité : la stratégie qui n'a jamais reçu les moyens de ses objectifs
16 juillet 2026
- Agences de l'eau : à contre-courant des décisions des élus ?
- Pour une approche inclusive du développement durable des territoires ruraux à l'ère des transitions
9 juillet 2026
- Loi Montagne, Loi Littoral : face aux nouveaux enjeux, conforter, adapter et différencier
2 juillet 2026
- L'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités (rapport de l'OPECST)
26 juin 2026
- Lever les freins à l'accélération industrielle : une initiative à renforcer
18 juin 2026
- L'évaluation de la demande d'autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code de l'environnement (rapport de l'OPECST)

16 octobre 2025
- La géoingénierie (note scientifique de l'Office)
- Recyclage, réutilisation, réparation : éviter le gaspillage
30 septembre 2025
- Trafic d'espèces sauvages : un risque sous-estimé, une action indispensable

Rapports plus anciens relatifs à ce thème