Environnement : rapports d'information récents

Vous trouverez sur cette page les rapports d'information récents sur le thème « Environnement » . Vous pouvez également accéder aux pages consacrées aux autres types de documents sur ce thème.

8 octobre 2025
- Soutien de l'État à la prévention et la valorisation des déchets ainsi qu'à l'économie circulaire
30 septembre 2025
- Trafic d'espèces sauvages : un risque sous-estimé, une action indispensable
8 juillet 2025
- Libre administration des collectivités : une urgence démocratique et écologique (rapport de commission d'enquête)
26 juin 2025
- Pour l'efficacité de la GEMAPI : des territoires solidaires
25 juin 2025
- La loi AGEC cinq ans après : redonner confiance en l'économie circulaire
15 mai 2025
- Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
14 mai 2025
- Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Rapport (rapport de commission d'enquête)
3 avril 2025
- L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science - Compte rendu de l'audition publique du 20 février 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025 (rapport de l'OPECST)
14 mars 2025
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la gestion de l'eau potable et de l'assainissement en outre-mer
14 janvier 2025
- Sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte rendu de l'audition du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024 (rapport de l'OPECST)
8 janvier 2025
- Entreprises et climat : se mobiliser pour relever le défi de la compétitivité carbone

20 décembre 2024
- Programme Territoires d'industrie
17 octobre 2024
- Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source
11 octobre 2024
- Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?

Rapports plus anciens relatifs à ce thème