15 mai 2025
- Pratiques des industriels de l'eau en bouteille et responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
14 mai 2025
3 avril 2025
- L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science - Compte rendu de l'audition publique du 20 février 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025 (rapport de l'OPECST)
14 mars 2025
14 janvier 2025
8 janvier 2025
20 décembre 2024
17 octobre 2024
11 octobre 2024
30 septembre 2024
- Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus
- Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport
26 septembre 2024
25 septembre 2024
8 juillet 2024
- Décarbonation du secteur de l'aéronautique (rapport de l'OPECST)
19 juin 2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport (rapport de commission d'enquête)
14 juin 2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
3 juin 2024
31 mai 2024