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Environnement

Vous trouverez sur cette page les textes européens sur le thème : Environnement.


Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs, aux rapports d'information et aux documents de travail relatifs à ce thème.


Textes européens sur le thème : Environnement

  • Directive relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
    2011/65/UE (déposé le )
  • Règlement concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
    1107/2009 (déposé le )
  • Stratégie pour la durabilité dans le domaine des produits chimiques Vers un environnement exempt de substances toxiques
    COM(2020) 667 (déposé le )
  • Directive concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
    92/43/CEE (déposé le )
  • Directive du Parlement européen et du Conseil sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
    Directive 2004/35/CE (déposé le )

    2022

    2021

    2020

    2019

    2018

    2017

    2016

    2015

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