Rapport n° 454 (2007-2008) de M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 9 juillet 2008
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N° 1047 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE |
N° 454 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2007-2008 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 juillet 2008 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 9 juillet 2008 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
RAPPORT
sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques
PAR M. CHRISTIAN KERT,
Député
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX Président de l'Office |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL Premier Vice-Président de l'Office |