N° 270

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010

Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 février 2010

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la délégation sénatoriale à la prospective (1)
sur «
Parlement et Prospective : Regards croisés »

ACTES DE L'ATELIER DE PROSPECTIVE DU 28 JANVIER 2010

Par M. Joël BOURDIN,

Sénateur.

(1) Cette délégation est composée de : M. Joël Bourdin, p résident ; MM. Bernard Angels, Yvon Collin, Mme Evelyne Didier, MM. Jean-Claude Etienne, Joseph Kergueris, Jean-François Le Grand, Gérard Miquel, v ice - présidents ; MM. Philippe Darniche, Christian Gaudin, Mmes Sylvie Goy-Chavent, Fabienne Keller, M. Daniel Raoul, Mme Patricia Schillinger, M. Jean-Pierre Sueur, s ecrétaires ; Mme Jacqueline Alquier, MM. Pierre André, Denis Badré, Gérard Bailly, Mmes Nicole Bonnefoy, Bernadette Bourzai, MM. Jean-Pierre Caffet, Gérard César, Alain Chatillon, Jean-Pierre Chevènement, Marc Daunis, Jean-Luc Fichet, Mmes Marie-Thérèse Hermange, Élisabeth Lamure, MM. Philippe Leroy, Jean-Jacques Lozach, Jean-François Mayet, Philippe Paul, Mme Odette Terrade, MM. Michel Thiollière, André Villiers .

ALLOCUTION DE M. JOËL BOURDIN, SÉNATEUR, PRÉSIDENT DE LA DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE

Monsieur le Président, Monsieur le ministre, chers collègues, Mesdames et Messieurs, ce premier atelier de prospective que je vais avoir l'honneur et le plaisir de présider représente pour notre nouvelle délégation un caractère non seulement inaugural mais aussi initiatique. Inaugural, bien sûr, car il s'agit de la première de nos réunions de travail publiques, mais initiatique aussi parce que nous ne mesurons pas encore pleinement tout ce que la prospective peut nous apporter dans nos fonctions de législateur et de contrôleur de l'Exécutif même si, en tant qu'élus locaux, nous en connaissons déjà certaines des applications territoriales, par exemple, en matière d'urbanisme avec les SCOT et un certain nombre d'autres documents.

Je remercie les intervenants qui ont accepté ce matin de nous faire bénéficier de leur éclairage. Ils possèdent déjà ce qui nous fait encore défaut : une expérience des possibilités de la prospective et une connaissance de ses outils. Ainsi, allons-nous leur demander non seulement un témoignage sur la façon dont ils utilisent la prospective dans leurs activités professionnelles, mais aussi des conseils sur les usages que le Parlement pourrait en faire de son côté.

Il s'agit de nous donner un aperçu à la fois de la variété des applications de la prospective et de son caractère opérationnel, comme instrument d'aide à la décision. Le choix des intervenants de ce premier atelier témoigne de cette préoccupation. Il montre que l'exploration des futurs possibles est une affaire de professionnels et intéresse à la fois les sphères publiques et privées de façon concrète, s'agissant d'orienter des programmes de recherche, des investissements ou des décisions stratégiques.

Il y a autour de nous ce matin des représentants des mondes de la prospective professionnelle, de la recherche publique et de l'entreprise. Je compte sur eux, tout d'abord, pour nous faire part de l'influence que l'anticipation de l'avenir a pu exercer sur leurs décisions ou celles de leurs clients, à partir d'exemples personnels et concrets. Je leur serais reconnaissant d'imaginer, d'autre part, ce qu'une telle démarche peut apporter non seulement aux membres de notre délégation, mais aussi à tous les sénateurs.

Vous nous faites l'honneur et l'amitié, Monsieur le président du Sénat, cher Gérard Larcher, de venir ouvrir ce premier atelier de prospective qui inaugure les activités de notre délégation dont vous êtes à l'origine de la création et que vous avez voulue. A vos yeux, la prospective est particulièrement importante, puisque vous avez déclaré qu'elle constituait l'une des trois composantes de l'activité sénatoriale, au côté de l'exercice par notre Haute Assemblée de ses fonctions de législation et de contrôle de l'Exécutif.

Pour conclure, je rappellerai que la prospective au Sénat, ce n'est pas seulement l'affaire de notre délégation, c'est aussi celle des commissions avec lesquelles nous devons toujours davantage nous concerter. C'est bien sûr aussi la vôtre, Monsieur le président, qui avez voulu notre existence ; vous venez d'ailleurs de nous confier une étude sur l'avenir du pacte social dans l'entreprise en France, que nous allons démarrer et que nous soumettrons à la délégation, avant de vous la remettre, au mois de septembre 2010. Je vous donne maintenant la parole, en vous remerciant d'avoir bien voulu venir dès ce matin.

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