II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION
A. PROGRAMME DE LA CINQUANTE-NEUVIÈME SESSION
Mardi 30 novembre
- Planification et conduite des opérations de l'Union européenne - Réponse au rapport annuel du Conseil, précédé d'une intervention de Mme Claude-France Arnould, Directeur général adjoint en charge de la Gestion des Crises et de la Planification (CMPD) du Conseil de l'Union européenne, représentant Mme Catherine Ashton, Haute Représentante de l'Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et Vice-Présidente de la Commission européenne.
Mercredi 1 er décembre
- Intervention de M. David Darchiashvili Président de la Commission sur l'intégration européenne de la Géorgie, représentant M. David Bakradze, Président du Parlement de Géorgie;
- La prolifération des armes de destruction massive, la défense antimissile et la sécurité européenne ;
- La recherche en matière de sécurité dans l'Union européenne : bilan du Septième programme-cadre - Réponse au rapport annuel du Conseil ;
- Mise en oeuvre du Traité de Lisbonne : les débats en cours dans les parlements nationaux sur le suivi de la PSDC ;
- Assemblées interparlementaires et communication externe : l'expérience de la Commission pour les relations parlementaires et publiques ;
- Intervention de S.E. M. Walter Stevens, Représentant permanent de la Belgique, au nom de M. Yves Leterme, Premier ministre de Belgique, représentant la présidence belge de l'UEO/Union européenne ;
- Intervention de S.E. M. Luca Giansanti, Représentant permanent de l'Italie, représentant M. Franco Frattini, Ministre des affaires étrangères d'Italie, représentant la présidence entrante italienne de l'UEO ;
- Intervention de M. Mevlut Cavusoglu, Président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe ;
- Projet de budget pour 2011 ;
- Comptes relatifs aux dépenses de l'Assemblée pour 2009.
Jeudi 2 décembre
- Concept stratégique et évolution de l'OTAN précédée d'une intervention de M. Istvan Kovacs, Ambassadeur de Hongrie auprès de l'OTAN, représentant le Ministre des affaires étrangères de Hongrie (présidence entrante hongroise de l'Union européenne) ;
- Les relations transatlantiques dans le domaine de la sécurité et de la défense - Réponse au rapport annuel du Conseil.
B. TEXTES ADOPTÉS
L'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale peut adopter trois types de textes, la forme variant selon leurs destinataires :
- une recommandation consiste en une proposition de l'Assemblée adressée au Conseil de l'UEO ;
- une résolution exprime une position de l'Assemblée envoyée aux organisations internationales, aux gouvernements ou aux parlements nationaux ;
- une directive est un texte adressé au Président de l'assemblée ou à une commission.
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Le texte intégral des rapports, avis, comptes
rendus des débats de l'Assemblée de l'UEO, ainsi que les textes
adoptés, sont consultables sur le site :
http://www.assembly-weu.org/fr
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