Union européenne
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Documents récents sur le thème : Union européenne
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2021
- 22 janvier 2021
- 20 janvier 2021
- 14 janvier 2021
- 6 janvier 2021
- 4 janvier 2021
2020
- 24 décembre 2020
- 16 décembre 2020
- 15 décembre 2020
- 11 décembre 2020
- 9 décembre 2020
- Lancement de la révision de la directive sur la publication d'informations extra financières (NFRD) : des pistes explorées par la délégation aux entreprises du Sénat dans son rapport de juin 2020 (Communiqué de presse)
- BREXIT : "Un accord est encore possible" déclare Clément BEAUNE au Sénat (Communiqué de presse)
- 30 novembre 2020
- 26 novembre 2020
- 19 novembre 2020
- 18 novembre 2020
- 12 novembre 2020
- 10 novembre 2020
- 9 novembre 2020
- 3 novembre 2020
- 30 octobre 2020
- 29 octobre 2020
- 28 octobre 2020
- 23 octobre 2020
- 22 octobre 2020
- 14 octobre 2020
- 9 octobre 2020
- 7 octobre 2020
- 1er octobre 2020
- 24 septembre 2020
- 24 août 2020
- 31 juillet 2020
- 24 juillet 2020
- 22 juillet 2020
- 21 juillet 2020
- Lutte contre la cybercriminalité : Cybercriminalité : un défi à relever aux niveaux national et européen - Rapport d'information n° 613 (Rapport d'information)
- Agriculture et droit de la concurrence : redonner aux agriculteurs français un pouvoir de marché - Rapport d'information n° 649 (Rapport d'information)
- 20 juillet 2020
- 17 juillet 2020
- 16 juillet 2020
- 13 juillet 2020
- 10 juillet 2020
- Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Texte n° 120 (Texte)
- Lutte contre la cybercriminalité - Résolution n° 619 (Texte)
- Gestion de la crise sanitaire : réaction exemplaire de l'Union européenne, notamment au plan humanitaire (Communiqué de presse)
- La mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne - Rapport d'information n° 563 (Rapport d'information)
- 9 juillet 2020
- Adhésion de l'Union européenne à la convention européenne des droits de l'Homme - Rapport d'information n° 562 (Rapport d'information)
- Cybercriminalité : un défi que les sénateurs appellent à relever aux niveaux national et européen (Communiqué de presse)
- Politique européenne de concurrence : le Sénat présente douze propositions pour une modernisation rapide et pragmatique (Communiqué de presse)
- 8 juillet 2020
- 6 juillet 2020
- 3 juillet 2020
- 26 juin 2020
- 24 juin 2020
- 19 juin 2020
- 17 juin 2020
- États généraux pour une relance sociale et écologique - Texte n° 439 (Texte)
- Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Texte n° 314 (Texte)
- Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Lettre rectificative n° 534 (Texte)
- La Grèce convalescente - Rapport d'information n° 490 (Rapport d'information)
- 15 juin 2020
- 5 juin 2020
- 2 juin 2020
- 28 mai 2020
- 22 mai 2020
- 20 mai 2020
- Initiative franco-allemande pour la relance européenne face à la crise du Coronavirus : Mme Catherine Troendlé, présidente du groupe d'amitié, salue des propositions ambitieuses et inédites pour une sortie de crise rapide et une Europe plus forte (Communiqué de presse)
- Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire : la commission des lois demande plus de cohérence et moins d'ordonnances (Communiqué de presse)
- 15 mai 2020
- 14 mai 2020
- Transport aérien dans l'Union européenne : assurer la pérennité des compagnies nationales dans le respect des droits des passagers (Communiqué de presse)
- 380 millions d'euros déjà mobilisés par l'Union européenne en faveur de la recherche contre le covid-19, rappellent les sénateurs (Communiqué de presse)
- 7 mai 2020
- 30 avril 2020
- 29 avril 2020
- 20 avril 2020
- 17 avril 2020
- 15 avril 2020
- 14 avril 2020
- 10 avril 2020
- 9 avril 2020
- 7 avril 2020
- 30 mars 2020
- 27 mars 2020
- 22 mars 2020
- 12 mars 2020
- 10 mars 2020
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- 6 mars 2020
- 4 mars 2020
- 3 mars 2020
- 2 mars 2020
- 27 février 2020
- 25 février 2020
- 21 février 2020
- 20 février 2020
- 19 février 2020
- 18 février 2020
- 17 février 2020
- 12 février 2020
- 11 février 2020
- 7 février 2020
- L'impact des positions européennes du Sénat dans les négociations à Bruxelles - Rapport d'information n° 310 (Rapport d'information)
- Fraude aux financements européens et politiques de voisinage - Résolution n° 309 (Texte)
- Cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2021-2027) - Rapport n° 303 (Rapport)
- 5 février 2020
- 4 février 2020
- 3 février 2020
- 30 janvier 2020
- Relation future entre l'Union Européenne et le Royaume-Uni : les sénateurs rappellent l'enjeu, malgré la course contre la montre (Communiqué de presse)
- La présidente de l'autorité de la concurrence plaide au Sénat pour une évolution du droit européen de la concurrence (Communiqué de presse)
- Fonds européen de la défense (FEDef) : le Sénat se mobilise (Communiqué de presse)
- 29 janvier 2020
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