C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
Lundi 23 janvier 2012
- Observation des élections au Maroc : Mme Josette Durrieu ;
- Observation des élections en Russie : Mme Josette Durrieu ;
- Débat libre : MM. Georges Colombier, Jean-Paul Lecoq et Rudy Salles.
Mardi 24 janvier 2012
- Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine : M. Bernard Fournier ;
- Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire, présentée par M. David Lidington, ministre pour l'Europe du Royaume-Uni, président du Comité des Ministres : M. Rudy Salles ;
- Le droit de chacun de participer à la vie culturelle : Mmes Muriel Marland-Militello (rapporteur), Maryvonne Blondin, Marietta Karamanli et Marie-Jo Zimmermann et MM. Jean-Claude Frécon, Jean-Pierre Kucheida, Jacques Legendre, Frédéric Reiss, René Rouquet et André Schneider ;
- Garantir l'autorité et l'efficacité de la Convention européenne des droits de l'Homme : Mmes Maryvonne Blondin, Arlette Grosskost, Marietta Karamanli et Marie Jo Zimmermann et MM. Jean-Marie Bockel, Jean-Paul Lecoq, Jean-Pierre Michel et Rudy Salles.
Mercredi 25 janvier 2012
- La situation au Bélarus : Mme Bernadette Bourzai et MM. Jean-Pierre Kucheida et Frédéric Reiss ;
- Intervention de M. Grigol Vashadze, ministre des Affaires étrangères de la Géorgie : Mme Josette Durrieu ( au nom du groupe socialiste ) et M. Jean-Marie Bockel ;
- Intervention de Mme Tarja Halonen, présidente de la Finlande : Mme Christine Marin ;
- Intervention de M. David Cameron, Premier ministre du Royaume-Uni : M. Jean-Pierre Michel ( au nom du groupe socialiste ) et M. Frédéric Reiss.
- Le respect des obligations et engagements de la Serbie : MM. Bernard Fournier et Jean-Pierre Michel ;
- Protéger les droits humains et la dignité de la personne en tenant compte des souhaités précédemment exprimés par les patients : Mme Marietta Karamanli et Christine Marin et MM. Jean-Paul Lecoq et François Rochebloine.
Jeudi 26 janvier 2012
- La Russie entre deux élections : Mme Françoise Hostalier et M. Yves Pozzo di Borgo ;
- Rapport annuel d'activité 2011 du Commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe : M. François Rochebloine ;
- Faire progresser les droits des femmes dans le monde : Mmes Bernadette Bourzai et Arlette Grosskost et MM. Rudy Salles et André Schneider ;
- Promouvoir la Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique : M. Jean-Louis Lorrain ;
- Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine : Mmes Bernadette Bourzai ( au nom du groupe socialiste ) et Christine Marin et MM. François Rochebloine et René Rouquet.
Vendredi 27 janvier 2012
- Le transfert de population : une violation des droits de l'Homme : Mme Christine Marin et M. René Rouquet.