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Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives

8 septembre 2020 : Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives ( rapport d'information )

ANNEXES

Annexe 1 : Subventions aux fédérations sportives
Annexe 2 : Répartition des CTS par fédération en fonction de leur statut

31 décembre 2019

Annexe 3 : Suivi des chartes
et comités d'éthique et de déontologie des fédérations
Annexe 4 : Tableau des taxes affectées