LISTE DES PERSONNES ENTENDUES

Mardi 28 avril 2026

- Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) : M. Pascal BERTEAUD, directeur général, et Mme Catherine MALIGNE, directrice de cabinet.

- Audition conjointe

· Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde : M. Mathieu ESCAFRE, directeur, et Mme Laetitia COURTEIX, chargée de projet « Villages d'avenir ».

· Sous-préfecture de Langon : M. Serge DELRIEU, sous-préfet.

- Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) : MM. Sylvain WASERMAN, président-directeur général, Sébastien WALCZYSZYN, coordinateur à la direction exécutive des territoires, et Victor WORMS, conseiller parlementaire du président.

Mardi 26 mai 2026

- Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation : Mmes Françoise GATEL, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, Pauline LEFEBVRE, conseillère parlementaire, Corinne BORD, conseillère cohésion territoriale et fonction publique territoriale et M. Emmanuel COQUAND, directeur de cabinet adjoint.

LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES

- Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)

- Association nationale des directeurs d'agence technique départementale (ANDATD)

- Banque des territoires

- CAUE de la Gironde

- Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE)

- Groupement d'intérêt public ID77

LISTE DES DÉPLACEMENTS

Déplacement dans l'Aveyron (Rodez) et le Cantal (Saint-Flour)

Lundi 23 mars 2026

Agence technique départementale de l'Aveyron, Aveyron Ingénierie : Mmes Fanny CAHUZAC, directrice et Julie VIALA, responsable du pôle ressource publique, et M. Grégory BRU, responsable du pôle aménagement du territoire.

- Services de l'État en Aveyron : Mme Véronique ORTET, secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron et sous-préfète de l'arrondissement de Rodez, MM. Olivier BRAUD, directeur départemental des territoires adjoint, Jérôme SOUYRI, adjoint au chef du service d'appui territorial, François SALSON, chef du pôle de la coordination interministérielle, et Mme Séverine HERVÉ, chargée des dotations d'investissement aux collectivités et du suivi de dossiers d'aménagement du territoire.

- Conseil départemental de l'Aveyron : MM. Arnaud VIALA, président, et Éric CHAUCHARD, directeur de cabinet, et Mme Valentine COSMA, directrice générale des services.

- Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de l'Aveyron : M. Vincent LHERM, directeur.

- Directions territoriales du Cerema : M. Cyrille PORTALEZ, directeur du Cerema Occitanie, et Mme Séverine BOURGEOIS, directrice du Cerema Auvergne Rhône-Alpes.

- Table ronde « architecture, aménagement et ruralité » : MM. Philippe DELORT, maire de Saint-Flour, Emmanuel HÉBRARD, tailleur de pierre volcanique et maire de Villedieu, Simon TEYSSOU, architecte-urbaniste, et Romain HÉLARD, sous-préfet de Saint-Flour.

Mardi 24 mars 2026

- Conseil départemental du Cantal : Mmes Sandrine CARLUT, directrice de l'agence technique départementale, Émilie BERNARD, directrice du CAUE du Cantal, et M. Julien CHARTOIRE, chef du service « soutien territorial, agriculture et espaces naturels ».

- Services de l'État dans le Cantal : M. Romain HÉLARD, sous-préfet de Saint-Flour, Mmes Cécile POUGET, sous-préfète de Mauriac, Élodie MAREAU, sous-préfète en charge de la ruralité, et M. Jérôme PEJOT, directeur départemental des territoires.

- Syndicat mixte Agedi : M. Fabien MIEDZIANOWSKI, directeur général des services.

Déplacement en Seine-et-Marne (Bombon)

Mardi 7 avril 2026

- Commune de Bombon : Mme Christine DELENIN, maire, MM. Nicolas LEGEAY, 1er adjoint et Alain GAUTHIER, 3e adjoint en charge des travaux, Mmes Véronique AMIEL, membre du conseil municipal et présidente du SIRP, Joëlle SALAZAR et M. Jean-Pierre GIRAULT, anciens maires.

- Agence de la ruralité de la région Île-de-France : MM. Nicolas Barnier, directeur, et Pierre-Paul PETIT, chargé de mission sur la Seine-et-Marne.

- Parlementaires de Seine-et-Marne : Mmes Anne CHAIN-LARCHÉ, Marianne MARGATÉ et MM. Vincent ÉBLÉ et Pierre CUYPERS.

Déplacement dans la Sarthe (Le Mans)

Lundi 11 mai 2026

- Sous-préfecture de la Sarthe : M. Sébastien JALLET, préfet, Mme Christine TORRES, sous-préfète de l'arrondissement du Mans, secrétaire générale de la préfecture, MM. Quentin SPOONER, sous-préfet de l'arrondissement de Mamers et Jean-Baptiste CONSTANT, sous-préfet de l'arrondissement de La Flèche.

- Services et opérateurs de l'État : MM. Christophe CHARRIER, directeur départemental des territoires adjoint de la Sarthe, Jean GRIMM, chef du service de l'animation des territoires de la préfecture de la Sarthe, Éric BROCHET, directeur territorial de la Banque des territoires (Caisse des dépôts) dans la Sarthe et Romain LAVIELLE, délégué territorial de l'ADEME.

Collectivités et opérateurs locaux : M. Frédéric BOUSSARD, président de l'agence technique départementale ARTESART, Mmes Anne CANTIN, présidente de la foncière locale AMENAO et Céline LEVRARD-ROUY, directrice du CAUE de la Sarthe, MM. Alain CRUCHET, maire du Luart, et Dominique AMIARD, président de l'association des maires ruraux de la Sarthe.

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