TABLEAU DE MISE EN OEUVRE ET DE SUIVI
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N° de la proposition |
Proposition |
Acteurs concernés |
Calendrier prévisionnel |
Support |
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1 |
Adopter un « réflexe ingénierie publique existante » en priorité, et ne recourir à une prestation de conseil privée subventionnée que par défaut |
Préfets |
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Recommandation de bonnes pratiques |
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2 |
Sanctuariser 1 % de l'enveloppe des dotations aux collectivités figurant dans les programmes budgétaires 112 et 119, et flécher ce montant vers le soutien à l'ingénierie de projet des collectivités |
État, Parlement |
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Projet de loi de finances pour 2027 |
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3 |
Privilégier une réflexion globale sur l'ensemble du périmètre de l'ingénierie (réforme fonctionnelle) à une réforme partielle des opérateurs nationaux (réforme organique) |
État |
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Mise en oeuvre des recommandations des travaux d'inspections et de contrôle du Parlement |
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4 |
Profiter de la fin du cycle « Petites villes de demain » et « Villages d'avenir » en 2027 pour mettre en cohérence l'ensemble des dispositifs de soutien à l'ingénierie et de soutien en ingénierie, de manière concertée et coordonnée entre État et associations nationales d'élus locaux |
État, élus locaux |
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5 |
Rééditer les cartographies départementales de l'ingénierie déjà publiées sous l'égide de l'ANCT, en privilégiant une typologie des besoins rencontrés par les élus plutôt qu'une simple présentation des acteurs locaux de l'ingénierie |
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) |
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Cartographie à mettre à disposition du public par voie électronique |
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6 |
Faire remonter et diffuser les exemples de variations proposées localement autour des formats existants, en particulier le CLCT et les rencontres locales d'ingénierie, afin de faire essaimer les innovations |
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) |
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Recommandation de bonnes pratiques |
ANNEXES
Annexe
1
Accompagnements en ingénierie publique analysés par la
mission d'information
Liste des accompagnements en ingénierie publique analysés par la mission d'information
Il convient de noter que cette liste ne recense que les interventions en ingénierie publique qui ont été analysées par la mission dans les 5 départements concernés. Elle ne saurait en aucun cas être exhaustive.
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Département |
Bénéficiaire |
Opérateur(s) |
Nature de l'accompagnement |
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Aveyron |
Services de l'État (+ ANCT) |
Cerema |
Accompagnement dans le cadre du programme « Villages d'avenir » : rémunération d'un chef de projet pour 26 communes et 60 projets |
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Département de l'Aveyron |
Construction et animation d'une stratégie d'adaptation climatique |
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Diagnostic d'exposition et de vulnérabilité des bâtiments départementaux aux vagues de chaleur |
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Diagnostic et orientations d'aménagement en vue de la sécurisation de la traversée d'une commune par la RD 888 |
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Rodez |
Expertise suite à un glissement de terrain en février 2026 |
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Commune d'Agen
d'Aveyron |
Diagnostic d'aléa chute de blocs et sensibilisation à la prise en compte du risque rocheux |
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CC de l'Ouest Aveyron |
Appui technique sur l'entretien et le renforcement des chaussées |
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PNR des Grands Causses |
Ademe |
Accompagnement dans le cadre de la « mission adaptation » animée par l'Ademe et le Cerema en coordination avec la Dreal, la DDT12, l'OFB et les Agences de l'eau |
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Roquefort |
ATD (Aveyron Ingénierie) |
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une station d'ultrafiltration |
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Martiel |
Revitalisation d'un coeur de bourg par création d'un écoîlot : étude de faisabilité technique, fonctionnelle, réglementaire, financière), AMO et animation |
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Sévérac d'Aveyron
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Revitalisation du bourg-centre : appui à la commune pour le recrutement d'une équipe multidisciplinaire de maitrise d'oeuvre |
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Martiel |
CAUE de l'Aveyron |
Revitalisation d'un coeur de bourg par création d'un écoîlot : accompagnement en amont (stratégie, prospection), formation des élus, suivi et animation de retours d'expérience |
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Sévérac d'Aveyron
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Accompagnement pour la réalisation d'un schéma directeur pour le bourg-centre ; réflexion et accompagnement pour la végétalisation de la cour de l'école |
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Cantal |
DDT 15 |
Cerema |
Interventions d'urgence suite à plusieurs éboulements rocheux : Fontanges ; Saint-Vincent-de-Salers |
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Appui pour évaluer l'impact du changement climatique sur les inondations du volcan cantalien |
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Dreal Auvergne-Rhône-Alpes |
Aspects techniques de la conception (notamment problématique du bruit) des travaux d'aménagement de la RD 122 |
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Département du Cantal |
Réalisation d'une étude hydro sédimentaire au niveau du pont de la RD 922 à la confluence de la Sumène et du Marilhou (42k€) |
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Pont de la Castellane - RD 679 réalisation d'études de portance et avant-projet de réparation (33k€) |
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Syndicat des territoires de l'Est cantalien |
Accompagnement dans la construction d'un observatoire du bâti vacant, puis interventions régulières pour des prestations simples de suivi |
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Trizac |
Expertise géotechnique suite à des chutes de blocs |
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Paulhac |
ATD (Cantal ingénierie et territoires) |
Test de la nouvelle mission d'expertise réseaux d'assainissement : intervention suite à un dysfonctionnement des réseaux de collecte |
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46 collectivités |
Assistance à maîtrise d'ouvrage RGPD et DPO |
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37 communes |
Développement et maintenance du numérique éducatif : assistance support à 38 écoles |
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22 collectivités |
Appui pour la mise en oeuvre de leurs obligations légales en matière de conservation et de valorisation de leurs archives |
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Sansac-de-Marmiesse |
CAUE du Cantal |
Redynamisation du centre-bourg : constitution d'un dossier permettant de clarifier les enjeux et les intentions de projet de la maîtrise d'ouvrage |
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Le Rouget-Pers |
Aménagements de la place de l'église et de la traverse du bourg : animation d'ateliers avec les scolaires, coordination des intervenants |
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Gironde |
Département de la Gironde |
Cerema |
Élaboration d'une stratégie de renaturation de délaissés routiers sur les communes de Gajas-Bazac, Sainte-Foy la Longue, Savignac-de-l'Île, Abzac |
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Mise en oeuvre d'actions de développement de la culture du risque |
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Bordeaux Métropole |
Accompagnement Gemapi (55k€ HT financés par le Cerema sur 157 M€) |
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Accompagnement pour l'élaboration d'une stratégie territorialisées de réduction de la vulnérabilité aux inondations (62k€ financés par le Cerema sur 148 M€) |
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CC Convergence Garonne |
Modélisation du risque ruissellement |
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CC du Grand Cubzaguais |
Accompagnement pour l'élaboration d'une stratégie territorialisée de réduction de la vulnérabilité aux inondations |
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Sarthe |
192 communes |
Cerema |
Programme national Ponts : communes sarthoises volontaires (sur 332 communes éligibles) pour être incluses dans les deux premières phases du programme (diagnostic) |
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7 communes |
Communes bénéficiaires de la phase travaux du programme : 8 ouvrages concernés pour un montant subventionné de 450k€ |
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Syndicat mixte du Pays du Perche sarthois (4 CC) |
Dans le cadre du programme « bas carbone », élaboration du Scot valant plan climat |
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Département de la Sarthe |
Ademe |
Accompagnement pour l'adaptation des infrastructures routières dans le cadre de la « Mission adaptation » coordonnée par le Cerema, l'Ademe et la Dreal. |
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CC du Val-de-Sarthe |
Démarche d'expérimentation et d'essaimage de la transition écologique avec un Collège dédié (Ademe, Cerema, Région, Dreal partie prenante) : la CC est un territoire pilote au niveau national |
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Souligné-sous-Ballon |
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville, pour la DDT 72 |
Étude proposant une projection de l'évolution du bourg à horizon 20 et 30 ans |
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Beaumont-sur-Sarthe |
Étude : création d'un espace en coeur d'îlot et implantation d'équipements publics et de services |
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Bonnétable |
Conception d'une stratégie visant à massifier la rénovation énergétique en milieu rural |
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Communes sarthoises conventionnées |
ATD (Artesart) |
Prestation RGPD |
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Seine-et-Marne |
Direction régionale des routes d'Île-de-France |
Cerema |
Investigations géotechniques sur la RN 104 au droit de la commune de Combs-la-Ville |
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Contrôle extérieur sur étude d'opportunité en phase de l'aménagement de la RN 19 |
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Crégy-les-Meaux |
Assistance et expertise suite à des désordres liés à la présence de cavités souterraines |
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Bombon |
Région Île-de-France (agence de la ruralité) |
Aide aux commerces de proximité en milieu rural : reprise d'une boulangerie et acquisition d'équipements professionnels ; aménagements, travaux et équipements dans un bar/restaurant multiservices |
Annexe 2
Les
prestations privées subventionnées par l'ANCT dans les
5 départements concernés
Ces prestations ont été exécutées depuis 2021 dans le cadre des marchés nationaux à bons de commande de l'ANCT. À l'exception de 6 prestations réalisées dans ce cadre par le Cerema et une par l'Ademe suite à un dialogue compétitif, les accompagnements proposés ont tous été réalisés par des prestataires du secteur privé.
Aveyron
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Année de réalisation |
Prestataires |
Projet |
Bénéficiaire |
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2021 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
CA Rodez Agglomération - Mise en place d'un accompagnement de l'identification et de l'accélération de projets porteurs pour le territoire |
CA Rodez Agglomération (58 526 hab.) |
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2021 |
AGENCE GRAND PUBLIC |
Appui à l'élaboration du CRTE du Haut Rouergue |
PETR du Haut Rouergue (34 379 hab.) |
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2021 |
TERRE D'AVANCE |
Appui à l'élaboration du CRTE du Centre Ouest Aveyron |
PETR Centre Ouest Aveyron (154 499 hab.) |
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2021 |
- |
Appui à l'élaboration du CRTE du Lévezou |
PETR Centre Ouest Aveyron (154 499 hab.) |
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2021 |
ESPELIA |
Appui à l'élaboration du CRTE d'Aubrac, Carladez et Viadène |
CC Aubrac, Carladez et Viadène (10 531 hab.) |
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2021 |
ALBERT ET ASSOCIÉS |
CC Comtal Lot et Truyère - Présager un développement économique vertueux dans le cadre de l'élaboration du PLUI |
CC Comtal Lot et Truyère (19 651 hab.) |
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2021 |
Cerema |
Appui au Syndicat Mixte Tarn - Dourdou-Rance pour l'organisation d'un atelier sur la stratégie d'intervention territoriale |
SM Tarn Sorgues Dourdou Rance |
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2023 |
ALPA CONSEIL |
Appui au développement touristique et de valorisation du patrimoine culturel et naturel du Vallon du Viaduc |
Pays Ségali Communauté (18 544 hab.) |
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2024 |
ALPA CONSEIL |
Sécurisation et valorisation du patrimoine remarquable de Peyrusse-le-Roc |
Peyrusse-le-Roc (238 hab.) |
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2024 |
IN EXTENSO |
Étude d'opportunité concernant la création d'une auberge de Pays à Broquiès (VdA) |
Broquiès (629 hab.) |
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2024 |
TERRE D'AVANCE |
Appui à l'élaboration d'un diagnostic territorial et d'une stratégie pour la priorisation des projets de la commune de Rivière-sur-Tarn |
Rivière-sur-Tarn (1 071 hab.) |
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2024 |
CITADIA |
Aménagement du centre historique et mise en valeur du patrimoine de Mouret |
Mouret (558 hab.) |
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2024 |
TERRE D'AVANCE |
Étude prospective et de concertation pour la requalification du château de la griffoulière à Flagac |
Flagac (1 095 hab.) |
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2024 |
SYLLAB, ESPELIA |
Définition d'un nouveau mode de fonctionnement pour le château de Taurières (VdA) |
Centrès (476 hab.) |
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2024 |
NOVASCOPIA, CERRUR |
Colombiès - Création d'une maison de santé pluridisciplinaire (VdA) |
Colombiès (931 hab.) |
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2024 |
NEORAMA, TERRE D'AVANCE |
Concertation autour des projets d'aménagement de la commune de Sauveterre-de-Rouergue |
Sauveterre-de-Rouergue (821 hab.) |
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2024 |
TERRE D'AVANCE |
Amélioration des espaces publics et du cadre de vie de la commune de Saint-Laurent-d'Olt (VdA) |
Saint-Laurent-d'Olt (723 hab.) |
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2024 |
ESPELIA |
Appui au pilotage du projet de reconquête des terrasses du Fel et Entraygues dans un triple objectif de réouverture de l'espace, attractivité touristique et développement des circuits courts (VdA) |
Le Fel, Entraygues-sur-Truyère (177 hab.) |
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2024 |
TERRE D'AVANCE |
Réalisation d'un plan-guide - Projet global de requalification du centre-bourg et du secteur d'Tstournet du village |
Sainte-Radegonde (1 835 hab.) |
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2025 |
EGIS CONSEIL |
Définition d'une stratégie de gestion du logement à l'échelle de la commune nouvelle de Conques-en-Rouergue (VdA) |
Conques-en-Rouergue (1 717 hab.) |
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2025 |
Maîtres du rêve |
Étude stratégique pour la requalification de l'offre touristique et de loisirs à Najac (VdA) |
Najac (720 hab.) |
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2025 |
URBAN PROJECT, TERRE D'AVANCE |
Étude d'opportunité et de pré-programmation pour la rénovation de l'ancien évêché à Vabres-l'Abbaye (VdA) |
Vabres-l'Abbaye (1 222 hab.) |
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2025 |
Maîtres du rêve |
Étude stratégique de valorisation de la commanderie templière du bourg et du site de Larroque des Templiers - Saint-Eulalie de Cernon (VdA) |
Sainte-Eulalie-de-Cernon (288 hab.) |
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2025 |
LA STRADA |
Aguessac (Village avenir) - Diagnostic territorial et accompagnement sur un projet de revitalisation |
Aguessac (890 hab.) |
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2025 |
Co-Actions |
Appui à la commune du Monastère pour la sélection d'un porteur de projet de Tiers lieu |
Le Monastère (2 314 hab.) |
Cantal
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Année de réalisation |
Prestataires |
Nom du projet |
Bénéficiaire |
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2021 |
- |
Appui à l'élaboration du CRTE |
CC Hautes Terres (11 970 hab.) |
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2021 |
CDHU |
Appui à l'élaboration du CRTE |
CC du Pays de Pontchâteau St-Gildas-des-Bois (35 872 hab.) |
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2021 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Étude de faisabilité dans le cadre de la création d'une maison du Développement Durable |
Marcolès (645 hab.) |
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2021 |
SETEC Organisation |
Évaluation du programme ACV et actualisation du plan d'actions pour la seconde partie du programme ACV |
Aurillac, Arpajon-sur-Cère (27 659 hab.) |
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2021 |
- |
Élaboration d'une stratégie départementale d'inclusion numérique |
Cantal |
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2022 |
SCET |
Modernisation et évolution du camping de roche murat |
Saint-Flour (7 061 hab.) |
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2022 |
SCET |
Création d'un pôle de service et développement d'habitat inclusif dans une ancienne école |
Chaudes-Aigues (912 hab.) |
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2022 |
Cerema |
Préparation de la convention cadre pour les 7 communes PVD |
CA du Bassin d'Aurillac (56 066 hab.) |
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2022 |
SCET |
Accompagnement dans le cadre de l'installation d'un Bike Park |
Saint-Simon (1 189 hab.) |
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2022 |
SCET |
Étude de faisabilité et modèle économique pour la création d'un espace intergénérationnel |
Ytrac (4 339 hab.) |
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2022 |
ALPA CONSEIL |
Création et aménagement d'une base de loisirs plein air au port de Nauzenac |
CC du Pays de Mauriac (7 146 hab.) |
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2022 |
ALPA CONSEIL |
Étude sur l'hébergement plein air au sein de l'offre touristique du territoire |
CC Hautes Terres (11 970 hab.) |
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2022 |
SETEC Organisation |
Appui à l'élaboration du projet de ville |
Thiézac (628 hab.) |
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2022 |
CDHU |
Appui à l'élaboration du CRTE |
CC de la Châtaigneraie Cantalienne (22 004 hab.) |
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2022 |
SOLIHA, VILLAGES VIVANTS |
Étude relative à l'aménagement du centre-bourg |
Saint-Chamant (244 hab.) |
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2022 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Stratégie de mobilisation des locaux vacants pour l'implantation d'activité commerciale dans les centre-bourgs |
CC Hautes Terres (11 970 hab.) |
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2023 |
ALBERT ET ASSOCIÉS |
Revitalisation du commerce dans les centre-bourgs |
CC Cère et Goul en Carlades (5 043 hab.) |
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2023 |
SCET, SCET |
Accompagnement dans le cadre de la création d'une maison de gastronomie |
CC Cère et Goul en Carlades (5 043 hab.) |
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2023 |
IN EXTENSO |
Étude de faisabilité dans le cadre de l'installation d'un espace culturel et de spectacle |
Riom-ès-Montagnes (2 584 hab.) |
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2023 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Réflexion relative au devenir de l'abattoir de Neussargues-en-Pinatelle |
CC Hautes Terres (11 970 hab.) |
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2023 |
VILLAGES VIVANTS |
Étude relative au devenir du patrimoine immobilier communal |
Moussages (278 hab.) |
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2023 |
VILLAGES VIVANTS |
Développement de services à la population dans deux bâtiments du centre-bourg |
Coren (438 hab.) |
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2023 |
CDHU |
Développement de la complémentarité entre centre-bourg et hameaux |
Marcenat (518 hab.) |
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2023 |
SOLIHA |
Projet de développement de l'habitat inclusif |
Vézac (1 236 hab.) |
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2023 |
SYLLAB |
Appui à la définition d'une politique culturelle |
CC du Pays de Salers (8 822 hab.) |
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2024 |
Ferrières-Saint-Mary (15) |
Valorisation touristique et patrimoniale |
Ferrières-Saint-Mary (240 hab.) |
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2024 |
JASP |
Devenir du patrimoine communal |
Pleaux (1 541 hab.) |
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2024 |
CITADIA |
Hébergement des saisonniers |
Vic-sur-Cère (1 864 hab.) |
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2024 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Devenir de l'ancien EPAHD |
Lanobre (1 466 hab.) |
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2024 |
ESPELIA |
Étude d'opportunité faisabilité et sécurisation du modèle de gouvernance d'un Tiers-Lieu à Naucelles |
Naucelles (2 044 hab.) |
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2024 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Requalification de la ligne de chemin de fer Bort-les-Orgues / Neussargues |
CC du Pays Gentiane (7 063 hab.) |
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2024 |
CITADIA |
Aménagement de l'espace des Templiers |
Ydes (1 806 hab.) |
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2024 |
SEGAT |
Étude d'opportunité et faisabilité de la rénovation de la résidence ROC CHENE |
Condat (1 034 hab.) |
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2024 |
VILLAGES VIVANTS |
Étude d'opportunité et d'usages d'une grange agricole en entrée de Bourg de Talizat |
Talizat (600 hab.) |
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2024 |
Cerema |
Diagnostic et stratégie de gestion du patrimoine immobilier et foncier |
Val d'Arcomie (1 015 hab.) |
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2024 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Appui au développement du pôle d'excellence en microbiologie PEM2i - Aurillac Agglomération - Sprint Innovation |
Aurillac (27 659 hab.) |
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2024 |
ALPA CONSEIL |
Opportunité et faisabilité d'une "ronde des musées" et des mutualisations possibles entre ces établissements |
CC de la Châtaigneraie Cantalienne (22 004 hab.) |
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2024 |
SCET |
Création d'un espace de travail partagé orienté vers les métiers de l'art |
Condat (1 034 hab.) |
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2024 |
YES WE CAMP |
Accompagnement pour la création d'un tiers lieu |
CC du Pays Gentiane (7 063 hab.) |
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2024 |
SCET |
Réhabilitation du manoir de la Robertie (et du site de l'ancien ITEP) à Allanche, pour la création d'un tiers-lieu et d'une résidence artistiques |
Allanche (784 hab.) |
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2024 |
EGIS CONSEIL |
Lancement d'une démarche de résilience territoriale |
CC Cère et Goul en Carlades (5 043 hab.) |
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2024 |
CITADIA |
Élaboration du Projet de territoire |
CC de la Châtaigneraie Cantalienne (22 004 hab.) |
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2024 |
EGIS CONSEIL |
Élaboration de feuille de route pour les villages d'avenir et réflexions relatives à l'aménagement des centre-bourgs |
Clavières, Le Falgoux, Saint-Clément, Molèdes, Montmurat (215 hab.) |
Gironde
|
Année de réalisation |
Prestataires |
Projet |
Bénéficiaire |
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2021 |
Ernst et Young |
Appui à l'élaboration du CRTE du Médoc |
CC Médoc Atlantique (26 318 hab.) |
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2021 |
Ernst et Young |
Appui à l'élaboration du CRTE du territoire Estuaire / Blaye |
CC de Blaye, CC de l'Estuaire (21 010 hab.) |
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2021 |
Ernst et Young |
Appui à l'élaboration du CRTE du Cubzaguais Nord Gironde |
CC du Grand Cubzaguais (34 996 hab.) |
|
2021 |
Ernst et Young |
Appui à l'élaboration du CRTE de Jalle Eau-Bourde, CC de Montesquieu |
CC Jalle-Eau-Bourde, CC de Montesquieu (30 999 hab.) |
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2021 |
Cerema |
Projet de revitalisation du centre-bourg |
Macau (4 178 hab.) |
|
2021 |
Cerema |
Stratégie intercommunale de gestion des risques naturels |
CC de Montesquieu (43 893 hab.) |
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2022 |
O+ Urbanistes |
Projet de revitalisation du centre-bourg |
Rions (1 583 hab.) |
|
2023 |
SCET, Respublica |
Étude de pré-faisabilité de l'aménagement du quartier de la gare de Saint-Yzan-de-Soudiac |
CC Latitude Nord Gironde (19 825 hab.) |
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2023 |
O+ Urbanistes |
Réaménagement de la place des tilleuls, du jardin de la Motte et de ses abords |
Gultres (1 618 hab.) |
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2023 |
O+ Urbanistes |
Projet de requalification de la place centrale du Foirail en secteur OPV du bourg |
Sainte-Foy-la-Grande (2 521 hab.) |
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2024 |
Inddigo, Respublica |
Étude mobilité et revitalisation du centre-bourg |
Saint-Macaire (2 221 hab.) |
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2024 |
EGIS, Respublica |
Élaboration d'un projet de territoire de la communauté de communes |
CC rurales de l'Entre-Deux-Mers (16 851 hab.) |
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2024 |
O+ Urbanistes |
Feuille de route village d'avenir des communes de Le Verdon-sur-Mer, de Saint-Quentin-de-Baron et de Sauvette-de-Guyenne |
Le Verdon-sur-Mer (33), Saint-Quentin-de-Baron (33), Sauvette-de-Guyenne (33) (1 354 hab.) |
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2024 |
Inddigo |
Réalisation d'un plan de circulation et de stationnement sur le centre-bourg |
Podensac (3 226 hab.) |
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2024 |
EGIS, Respublica |
Création d'un lieu de vie en centre-bourg |
Puynormand (807 hab.) |
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2024 |
EGIS |
Programmation et faisabilité de la transformation de l'ancien hôtel des Landes en espace multiservice |
Captieux (1 298 hab.) |
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2024 |
6T Bureau de recherche |
Actualisation et déclinaison du plan mobilité du coeur de bourg en tenant compte de l'arrivée du SERM Bordeaux |
Saint-Savin (3 235 hab.) |
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2024 |
O+ Urbanistes |
Étude de programmation du lot de l'école maternelle et de la halle municipale |
Sauveterre-de-Guyenne (1 811 hab.) |
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2025 |
O+ Urbanistes |
Projet participatif d'aménagement de la Bastide de Sainte-Foy-la-Grande |
Sainte-Foy-la-Grande (2 521 hab.) |
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2025 |
Terre d'Avance |
Projet de revitalisation du centre-bourg |
Le Fieu (535 hab.) |
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2025 |
O+ Urbanistes |
Stratégie foncière en faveur de l'habitat social et plan guide de revitalisation de la commune de Saint-André-de-Cubzac |
CC du Grand Cubzaguais, Saint-André-de-Cubzac (34 996 hab.) |
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2025 |
Cerema |
Élaboration d'un schéma directeur des mobilités |
CC Castillon/Pujols (19 459 hab.) |
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2025 |
Maîtres du rêve |
Valorisation touristique de la Phare de Cordouan |
SM pour le développement durable de l'estuaire de la Gironde (SMIDDEST) (+ de 100 000 hab.) |
Sarthe
|
Année de réalisation |
Prestataires |
Projet |
Bénéficiaires |
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2021 |
ARTELIA |
Appui à l'élaboration des CRTE |
CC Haute Sarthe Alpes Mancelle (22 929 hab.) |
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2021 |
ARTELIA |
Appui à l'élaboration des CRTE |
CC Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (18 306 hab.) |
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2021 |
ARTELIA |
Appui à l'élaboration des CRTE |
CC Loir Lucé Bercé (24 007 hab.) |
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2021 |
ARTELIA |
Appui à l'élaboration des CRTE |
CC Maine Saosnois (28 177 hab.) |
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2021 |
ARTELIA |
Appui à l'élaboration des CRTE |
CC Sud Sarthe (23 000 hab.) |
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2021 |
ARTELIA |
Appui à l'élaboration des CRTE |
CC Loué Brûlon Noyen (17 824 hab.) |
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2021 |
Cerema |
Appui à l'élaboration des CRTE |
CC Vallée de la Braye et de l'Anille (15 233 hab.) |
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2021 |
EGIS Conseil |
Redéfinition d'un scénario global de réaménagement du centre-bourg et appui à la programmation des équipements et aménagements |
Chemiré-le-Gaudin (1 000 hab.) |
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2021 |
SCET |
Requalification du centre-bourg via le regroupement des équipements péri-scolaire et salle polyvalente |
Louplande (1 450 hab.) |
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2021 |
- |
Financement d'une étude pour la création d'un béguinage |
Fercé-sur-Sarthe (575 hab.) |
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2022 |
ARTELIA |
Réaménagement global du centre-bourg |
Cérans-Foulletourte (3 369 hab.) |
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2022 |
EGIS Conseil |
Projet de logements seniors |
Challes (1 228 hab.) |
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2023 |
EGIS Conseil |
Réhabilitation urbaine d'une friche bâtie |
La Chapelle-Gaugain (2 120 hab.) |
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2023 |
CERUR |
Parcours résidentiel et adaptation du logement à toutes les étapes de la vie comme axe de revitalisation, de redynamisation et d'attractivité du territoire rural |
CC Vallées de la Braye et de l'Anille (15 233 hab.) |
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2024 |
ALBERT et Associés |
Redynamisation commerciale du centre-bourg de la commune |
Bouloire (2 109 hab.) |
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2024 |
TERRITEO |
Déploiement d'un service public intergénérationnel |
Crosmières - Bazouges Cré sur Loir - La Chapelle d'Aligné (4 680 hab.) |
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2024 |
TERRITEO |
Déploiement d'un service public de mobilité sociale sur le territoire |
Tresson - Volnay - Saint Mars de Locquenay (2 036 hab.) |
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2024 |
ALBERT et Associés |
VA - Étude d'opportunité pour la création d'une nouvelle polarité commerciale |
Bazouges-Cré-sur-Loir (1 977 hab.) |
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2024 |
SCET |
Amélioration du projet urbain sur le site « le Fromenteau » |
Mansigné (1 594 hab.) |
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2024 |
ALPA Conseil |
Stratégie touristique pour le Domaine du Haut-Buisson |
Cherré-Au (2 723 hab.) |
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2024 |
EXPLAIN |
VA - Développement des mobilités actives et apaisées |
Le Luart (1 425 hab.) |
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2024 |
PUBLIC IMPACT MANAGEMENT |
Feuille de route d'inclusion numérique sur le territoire |
Le Mans Métropole (209 557 hab.) |
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2024 |
CEREMA |
Évolution des mobilités aux abords des écoles |
Cérans-Foulletourte (3 384 hab.) |
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2024 |
SCET |
PVD - Requalification du centre-bourg |
Ecommoy (4 752 hab.) |
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2024 |
SCET |
PVD - Requalification du centre-bourg |
La Chartre-sur-le-Loir (1 370 hab.) |
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2024 |
SCET |
PVD - Requalification du centre-bourg |
Mayet (3 164 hab.) |
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2025 |
ANCOPIS |
TI - Sprint Innovation - Étude d'opportunité sur le développement d'une filière d'excellence autour des savoir-faire de la lumière |
CC du Pays Fléchois (27 079 hab.) |
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2025 |
ERNST & YOUNG |
Réaménagement de la Résidence La Couture et ses abords |
Saint-Rémy-de-Sillé (832 hab.) |
Seine-et-Marne
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Année de réalisation |
Prestataires |
Projet |
Bénéficiaires |
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2021 |
Ademe |
CRTE Marne et Gondoire |
CA Marne et Gondoire (105 085 hab.) |
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2024 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Étude de développement portuaire de Bray-sur-Seine et Jaulnes - Communauté de communes Bassée Montois |
CC Bassée-Montois (24 039 hab.) |
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2024 |
IN EXTENSO |
Projet de bibliothèque et d'espace muséal |
Bourron-Marlotte (2 864 hab.) |
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2024 |
ALPA CONSEIL |
Valorisation et protection du site de fouilles archéologiques des Bossats à Ormesson |
Ormesson (253 hab.) |
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2024 |
SCET |
Rénovation de la maison du village des associations de Saint-Germain-sur-École |
Saint-Germain-sur-École (363 hab.) |
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2024 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Étude de faisabilité et de pré-programmation pour la création d'espaces de restauration et de garderie scolaires |
La Croix-en-Brie, Châteaubleau, Saint-Just-en-Brie (680 hab.) |
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2024 |
Cerema |
Stratégie de gestion des flux de trafic et de gestion du stationnement à Dammartin-sur-Tigeaux |
Dammartin-sur-Tigeaux (1 059 hab.) |
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2024 |
SCET |
Étude de faisabilité pour la rénovation de la salle polyvalente de Beaumont-du-Gâtinais |
Beaumont-du-Gâtinais (1 175 hab.) |
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2024 |
La Mednum |
Feuille de route inclusion numérique de la CA Roissy Pays de France |
CA Roissy Pays de France (353 428 hab.) |
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2025 |
ERNST ET YOUNG ADVISORY |
Étude de faisabilité pour la réhabilitation d'une grange briarde en ensemble polyvalent |
Coubert (2 029 hab.) |
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2025 |
ARTELIA |
AMO Projet de remplacement du système de chauffage de bâtiments communaux par une PAC géothermique |
Hermé (688 hab.) |
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2025 |
ESPELIA |
Étude de faisabilité pour la construction d'une salle polyvalente et ses abords |
La Genevraye (788 hab.) |
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2025 |
Cerema |
Élaboration de fiches d'interventions pour 4 itinéraires cyclables |
CC Bassée-Montois (24 039 hab.) |
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2025 |
Cerema |
AMO appui au lancement de la consultation pour un schéma directeur cyclable |
CC Brie Nangissienne (27 871 hab.) |