Aménagement du territoire

Documents récents sur le thème : Aménagement du territoire

Toutes les vidéos sur ce thèmeAménagement du territoire

2023

• 17 mars 2023
  •  Gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » - Texte n° 74 (Texte)
  •  Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Texte n° 76 (Texte)
• 13 mars 2023
  •  Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Rapport n° 415 (Rapport)
• 9 mars 2023
  •  Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Texte de la commission n° 416 (Texte)
• 8 mars 2023
  •  Ne pas faire des Zones à faibles émissions (ZFE) des zones à forte exclusion ! La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable lance une mission "Flash" pour renforcer l'acceptabilité des ZFE (Communiqué de presse)
• 3 mars 2023
  •  Gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » - Rapport n° 381 (Rapport)
• 2 mars 2023
  •  Pour un modèle agricole plus durable le Sénat à la rencontre des acteurs au salon international de l'agriculture (Communiqué de presse)
• 1er mars 2023
  •  Gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » - Texte de la commission n° 382 (Texte)
  •  Application outre-mer de la loi 3DS - Texte n° 384 (Texte)
• 28 février 2023
  •  Consigne : une méthode de concertation contraire à l'esprit de la loi, appelant à une vigilance renforcée (Communiqué de presse)
  •  Audition des Agences de l'eau au Sénat : au-delà de la gestion de crise, la politique de l'eau doit s'inscrire dans le long terme et mobiliser des moyens accrus (Communiqué de presse)
• 20 février 2023
  •  Ouvertures de casinos - Texte n° 363 (Texte)
• 15 février 2023
  •  Sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 528 (Texte)
• 13 février 2023
  •  Transition environnementale : aider les collectivités locales à s'organiser (Communiqué de presse)
  •  Faciliter l'accès aux soins - Texte n° 338 (Texte)
• 8 février 2023
  •  Lancement des travaux de la commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette" au cœur des territoires (Communiqué de presse)
  •  Lancement d'une mission d'information sur la gestion durable de l'eau pour apporter des réponses urgentes sur nos territoires (Communiqué de presse)
• 7 février 2023
  •  Constitution de la mission d'information : "le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique" (Communiqué de presse)
  •  Lutter contre la cabanisation - Texte n° 266 (Texte)
• 2 février 2023
  •  ANCT : se mettre au diapason des élus locaux ! (Communiqué de presse)
• 26 janvier 2023
  •  La pollution lumineuse - Note scientifique de l'Office n° 292 (Note scientifique de l'Office)
• 25 janvier 2023
  •  Déplacement de Gérard Larcher, Président du Sénat en Martinique et en Guadeloupe (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2023
  •  6,2 millions de visiteurs dans le Jardin du Luxembourg en 2022, le "Plus beau jardin d'Europe" (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2023
  •  Lutte contre le risque incendie - Texte n° 206 (Texte)
  •  Agir pour prévenir les feux de forêt et de végétation : la mission sénatoriale sur la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie dépose une proposition de loi (Communiqué de presse)
• 3 janvier 2023
  •  Responsabilité sociale et environnementale, un atout pour les entreprises - Texte n° 223 (Texte)

2022

• 30 décembre 2022
  •  Les installations de production d'énergies renouvelables - Étude de législation comparée n° 311 (Étude de législation comparée)
• 15 décembre 2022
  •  La commission des affaires économiques réunit les acteurs de la filière française du nucléaire pour accélérer les constructions et conjurer les délestages (Communiqué de presse)
• 14 décembre 2022
  •  Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Texte n° 205 (Texte)
• 9 décembre 2022
  •  Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun - Rapport d'information n° 190 (Rapport d'information)
  •  Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins - Rapport d'information n° 191 (Rapport d'information)
• 8 décembre 2022
  •  Pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer, la situation des déchets dépasse la cote d'alerte dans les territoires ultramarins (Communiqué de presse)
  •  La mission conjointe de contrôle du Sénat annonce une proposition de loi pour faciliter la mise en œuvre du "zéro artificialisation nette" dans les territoires (Communiqué de presse)
• 7 décembre 2022
  •  Développement du transport ferroviaire - Texte n° 33 (Texte)
  •  Mission d'information sur les métropoles - Métropole de Lyon - communes : le pari d'un destin commun - Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2022
  •  Gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » - Texte n° 908 (Texte)
• 29 novembre 2022
  •  Développement du transport ferroviaire - Texte n° 144 (Texte)
• 28 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Cohésion des territoires - Logement et ville - Rapport spécial n° 115 annexe 6 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2023 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 115 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2023 : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires - Rapport spécial n° 115 annexe 6 tome III (Rapport général)
• 17 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Cohésion des territoires - Aménagement numérique du territoire - Avis n° 119 tome III (Avis)
• 16 novembre 2022
  •  Budget 2023 : Cohésion des territoires (Politique de la ville) - Avis n° 116 tome VII (Avis)
• 9 novembre 2022
  •  Confirmation de la candidature de Jean Castex à la tête de la RATP : un avis favorable, sous le bénéfice de quelques points de vigilance (Communiqué de presse)
• 4 novembre 2022
  •  Acteur de référence de la donnée géolocalisée souveraine, l'IGN avance sur un chemin à baliser - Rapport d'information n° 17 (Rapport d'information)
  •  Loi "Accès au foncier agricole" : l'urgence "à la carte" du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 3 novembre 2022
  •  Entretien des lignes téléphoniques - Texte n° 79 (Texte)
• 21 octobre 2022
  •  Limiter l'urbanisation en continuité pour les petits lacs de montagne - Texte n° 171 (Texte)
• 6 octobre 2022
  •  Dotation d'action parlementaire - Texte n° 829 (Texte)
• 5 octobre 2022
  •  Gérard Larcher engage au Sénat les travaux sur la décentralisation (Communiqué de presse)
• 30 septembre 2022
  •  Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations (Communiqué de presse)
• 29 septembre 2022
  •  Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations - Rapport d'information n° 910 (Rapport d'information)
• 28 septembre 2022
  •  Compétitivité : Une urgence pour redresser la ferme France (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2022
  •  Inégalités territoriales en matière d'accès aux soins - Texte n° 883 (Texte)
• 16 septembre 2022
  •  Territoires et transition écologique - Texte n° 881 (Texte)
• 13 septembre 2022
  •  Déplacement d'une mission sénatoriale à Saint-Pierre-et-Miquelon sur la gestion des déchets (Communiqué de presse)
• 9 septembre 2022
  •  Conforter la stabilité des périmètres des communes nouvelles - Texte n° 877 (Texte)
• 8 août 2022
  •  Exonérer de démarche ZAN les communes de moins de 2 000 habitants - Texte n° 786 (Texte)
• 3 août 2022
  •  Feux de forêt et de végétation : agir d'urgence pour prévenir l'embrasement (Communiqué de presse)
• 22 juillet 2022
  •  Constellation de satellites : le Sénat appuie une "mise en orbite" rapide de la souveraineté spatiale européenne (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2022
  •  Pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit - Texte n° 795 (Texte)
• 12 juillet 2022
  •  Accès aux soins - Texte n° 721 (Texte)
• 4 juillet 2022
  •  Les forêts cinéraires en Allemagne - Étude de législation comparée n° 304 (Étude de législation comparée)
• 28 juin 2022
  •  Compétences « eau » et « assainissement » - Texte n° 730 (Texte)
• 24 juin 2022
  •  Sécurité des ponts : face au « chantier du siècle », l'urgence d'une action publique plus ambitieuse - Rapport d'information n° 669 (Rapport d'information)
• 16 juin 2022
  •  Sécurité des ponts : trois ans après le rapport du sénat, le compte n'y est toujours pas (Communiqué de presse)
• 15 juin 2022
  •  Prévention du risque incendie : le Sénat lance ses travaux au milieu d'une vague de chaleur précoce (Communiqué de presse)
• 31 mai 2022
  •  Zones de revitalisation rurale (ZRR) : Le Sénat au chevet de la réforme du « zonage » rural (Communiqué de presse)
  •  Zones de revitalisation rurale (ZRR) : Le Sénat au chevet de la réforme du "zonage" rural (Communiqué de presse)
• 30 mai 2022
  •  Logistique urbaine durable : 14 propositions pour anticiper un défi majeur pour nos agglomérations - Rapport d'information n° 636 (Rapport d'information)
• 19 mai 2022
  •  Mise en œuvre du "zéro artificialisation nette" : le Sénat consulte les élus locaux (Communiqué de presse)
• 21 avril 2022
  •  Aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte - Texte n° 613 (Texte)
• 12 avril 2022
  •  Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau - Rapport n° 580 (Rapport de l'OPECST)
• 6 avril 2022
  •  Aménagement, mobilités, environnement : 10 ans d'expertise et d'avancées, au service de politiques publiques résolument tournées vers l'avenir (Communiqué de presse)
• 25 mars 2022
  •  Soutenir le commerce en milieu rural : 43 mesures déclinées en 10 axes - Rapport d'information n° 577 (Rapport d'information)

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