1. de la commission des affaires culturelles

    Jeunesse et sports ( Projet de loi de finances pour 1999)

    Avis numéro 67 Tome IX

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

    Rapport numéro 94

  3. de la commission des affaires culturelles

    Proposition de loi relative à la délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux

    Rapport numéro 350

  4. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

    Rapport numéro 193


Page mise à jour le