Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par Mme Paulette BRISEPIERRE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Paulette BRISEPIERRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1997-1998


Rapports d'information

  • La mission effectuée au Cameroun et au Congo du 15 au 20 février 1998

Rapports législatifs

  • Aide au développement (Projet de loi de finances pour 1998)
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres réunis au sein du Conseil relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second protocole financier de la quatriè
    • Rapport numéro 219, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Namibie sur la coopération culturelle, scientifique et technique
    • Rapport numéro 266, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées