Rapports déposés par M. Jean-Jacques JÉGOU : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Jacques JÉGOU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Chronique d'une pandémie annoncée : la gestion du "stock national santé" par l'EPRUS

    Rapport d'information numéro 388

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009

    Avis numéro 84

  2. de la commission des finances

    Santé ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Rapport général Tome III Annexe 26

  3. de la commission des finances

    Contributions des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008)

    Rapport numéro 542 Tome II


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