Rapports déposés par M. Jean-Jacques JÉGOU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Jacques JÉGOU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2008-2009
Rapports d'information
- Chronique d'une pandémie annoncée : la gestion du "stock national santé" par l'EPRUS
- Rapport d'information numéro 388, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapports législatifs
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009
- Avis numéro 84, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Santé (Projet de loi de finances pour 2009)
- Rapport général Tome III Annexe 26, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008)
- Rapport numéro 542 Tome II, fait au nom de la commission des finances